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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nevers.
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Thèmes du document : Famille, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Jeudi 19 décembre 2024 Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal ORDRE DU JOUR Désignation de deux secrétaires de séance et adoption du compte-rendu du conseil municipal du 26/11/2024 Information : Bilan Nevers Marathon – Édition 2024 ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES 1 - P6654 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal 2 - P6651 - Montant des indemnités des élus locaux - année 2024 3 - P6658 - Projet de budget primitif 2025 4 - P6656 - Politique tarifaire 2025 5 - P6657 - Révisions des Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) 6 - P6684 - Politique mécénats et parrainages 2025 7 - P6614 - Règlement intérieur relatif aux cérémonies de mariages civils 8 - P6682 - Convention définissant les modalités et les responsabilités respectives de la commune de Nevers et de l'Agglomération pour la mise en œuvre du Permis de louer sur la commune de Nevers 9 - P6689 - Rénovation du groupe scolaire Jules Ferry – approbation de l’opération et ses modalités de financement 10 - P6623 - Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms "CANUT" 11 - P6698 - Amicale du personnel de la ville de Nevers - Attribution d'une subvention complémentaire ATTRACTIVITÉ 12 - P6693 - Dérogation à la règle du repos hebdomadaire - Autorisation d'ouvertures dominicales RELATION CITOYENNE 13 - P6681 - Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) par Nièvre habitat dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Nevers 14 - P6699 - Attribution de subventions aux associations année 2025 URBANISME 15 - P6663 - Régularisation foncière entre la ville de Nevers et la Région Bourgogne Franche Comté 16 – P6688 – Approbation de l’avenant n°17 au traité de concession de l’opération de restructuration du centre d’activités des Courlis et la requalification de ses abords 17 - P6692 - Restructuration-extension de l’école Georges Guynemer : approbation du programme de l’opération et lancement du concours de maitrise d’œuvre ENFANCE JEUNESSE 18 - P6690 - Convention tripartite de partenariat et de financement du Fonds d’innovation pour la petite enfance (FIPE) 19 - P6687 - Convention pour la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT) 20 - P6605 - Mise à jour du règlement des structures et établissements d’accueil de la Petite Enfance 21 - P6660 - Convention de Partenariat Nièvre Habitat / Ville de Nevers - Installation d'une Aire de Jeux pour Enfants aux Bords de Loire SANTÉ ET ACTION SOCIALE 22 - P6680 - Convention de partenariat dans la cadre d'un hébergement d'urgence avec l'espace Bernadette Soubirous SPORT ET BIEN ÊTRE 23 - P6701 - Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles en 2025 24 - P6672 - Désignation du candidat retenu suite à un appel à manifestation d’intérêt pour la gestion et l'exploitation de terrains de padel couverts sur le complexe sportif Jacky TERREAU à Nevers 25 - P6669 - Convention autorisant l’USON athlétisme et l’Entente Basket Fourchambault Nevers utilisatrices des installations sportives du stade Léo Lagrange à stationner leur minibus sur le parking intérieur du stade. 26 - P6695 - Organisation du tournoi EGAMES et adoption du réglement général CULTURE 27 - P6666 - Coopération culturelle : convention de préfiguration préalable à la convention territoriale de développement culturel 28 - P6665 - Partenariat entre la ville de Nevers, RESO, le lycée Alain Colas et l’association Collectif Carbone Café -Année 2024- 2025 et 2025-2026 - 29 - P6662 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l’École Supérieure d'Arts Appliquées de Bourgogne (ESAAB) dans le cadre de l'exposition "L’œil absolu. Le XXème siècle de Jacques Thuillier" 30 - P6653 - Partenariat entre la Ville de Nevers et la Ligue de l'Enseignement, Fédération de la Nièvre, dans le cadre de l'exposition d'Emilie Vast 31 - P6652 - Signature d'une convention de résidence avec l'Agence Livre et Lecture de Bourgogne Franche-Comté et l'artiste Alexandre Labruffe 32 - P6633 - Partenariat entre la Ville de Nevers, le Département de la Nièvre, l'Association pour la Recherche sur l'Occupation et la Résistance en Morvan et la Caisse pour les Monuments et les Sites de la Nièvre dans le cadre des commémorations des 80 ans de la Libération MOTION Motions de soutien : Pour la libération de Paul Watson / Hommage à Ahou DARYAEI