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Procès Verbal - 1699344128 PV seance du 21 mars 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1699344128 PV seance du 21 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE
DE
VASSELAY
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
21
mars
2023
à 19h00
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 21
mars,
à 19h00,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
VASSELAY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
au
Centre
Socioculturel
de
Vasselay
(suite
aux
travaux
à la
Mairie
et
l'accord
de
la Préfecture
du
Cher
en
date
du
23
novembre
2022),
sous
la
présidence
de
Jean-Luc
LÉGER,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
: 17/03/2023
Nombre
de
conseillers
présents
:
11
Affichage
convocation
: 17/03/2023
Nombre
de
conseillers
votants
: 13
Présents
: Jean-Luc
LEGER,
Maire
— Emilie
BIGRAT,
1°
adjointe
— Cyril
GRILO,
2ème
adjoint
— Florence
PETITJEAN,
3%"
adjointe
— Bertrand
FLOURET
-— Gaëlle
FAUCARD
- James
PETITJEAN
- Roselyne
CRETIN
— Séverine
REY
- Corinne
CHABANNE
-— Nadine
EUDE-
COULON. Absents
excusés
: Tony
DALLOIS
ayant
donné
pouvoir
à Emilie
BIGRAT
—
Michel
AUDEBERT
ayant
donné
pouvoir
à
Jean-Luc
LEGER.
Absents
: David
TAUBAN
-— Loïc
NOBILET.
Florence
PETITJEAN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le Maire
déclare
la séance
du
conseil
municipal
du
21
mars
2023
ouverte.
ORDRE
DU
JOUR
:
- Approbation
Procès-Verbal
séance
du
03
mars
2023
- Intervention
de
M.
DEBAIN
: Présentation
du
SIVY
et du
projet
de
travaux
à la
Fontaine
de
Cierge
- Révision
des
tarifs
de
location
du
Centre
Socioculturel
- Indemnité
du
Conseiller
Municipal
délégué
- Présentation
du
programme
du
Comice
Agricole
2023
- Participation
financière
de
la commune
au
Comice
Agricole
- Questions
diverses. - M.le
Maire
soumet
à l'approbation
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
03
mars
2023.
Il est
adopté
à l'unanimité.
- Présentation
du
SIVY
et
du
projet
de
travaux
à la
Fontaine
de
Cierge
Présentation
générale
des
activités
et
missions
du
SIVY
(Syndicat
Intercommunal
de
la Vallée
de
l'Yévre)
par
M.
Gilles
BENOIT,
le
Président
:
-
En
bref,
le
SIVY
gère
plus
de
1 000
km
de
cours
d'eau
dans
son
périmètre
défini.
-
Les
projets
qui
lui
sont
confiés
sont
en
accord
avec
les
préconisations
et
exigences
environnementales.
Présentation
du
projet
Fontaine
de
Cierge
par
M.
DEBAIN
:
-__ Après
plusieurs
avant-projets,
M.
DEBAIN
présente
celui
qui
permet
de
conserver
un
point
d'eau
communal
dénommé
« mare
» et
de
restaurer
le lit
de
rivière
« Annain
».
- Les
pré-études
et
consultations
des
entreprises
sont
abouties
et
les
travaux
pourraient
rapidement
débuter
(mi
2023)
et sont
financés
intégralement
par
le SIVY
et ses
partenaires
(Agence
de
l'Eau,
Région
et
Département).
- Révision
des
tarifs
de
location
du
Centre
Socioculturel
— Délibération
n°
2023
15
M.
le Maire
présente
la nouvelle
grille
des
tarifs
(tableau
en
annexe)
de
location
du
Centre
Socioculturel
et propose
d'appliquer
ces
tarifs
à compter
du
03
avril
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
approuve
ces
tarifs.
- Indemnité
du
Conseiller
Municipal
déléqué
- Délibération
n°
2023
16
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
03
mars
2023
fixant
les
indemnités
de
fonctions
du
maire
et des
adjoints,
Vu
le budget
communal,
Considérant
que
les
assemblées
délibérantes
sont
tenues
de
fixer
les
indemnités
de
fonctions
dans
la limite
des
taux
maxima
prévus
par
la loi
pour
chaque
catégorie
d'élus,
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
déterminer
le taux
des
indemnités
des
élus
locaux
pour
l'exercice
de
leurs
fonctions,
dans
la limite
des
taux
maximum
fixés
par
la loi,
M.
le Maire
précise
qu'en
application
des
dispositions
de
l’article
L 2123-24-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
alinéa
Ill,
les
conseillers
municipaux
auxquels
le maire
délègue
une
partie
de
ses
fonctions
peuvent
percevoir
une
indemnité
de
fonction
spécifique,
laquelle
doit
toutefois
rester
dans
le
cadre
de
l'enveloppe
budgétaire
consacrée
au
maire
et
aux
adjoints
ayant
reçu
délégation.
En
aucun
cas
l'indemnité
versée
à un
conseiller
municipal
ne
peut
dépasser
l'indemnité
maximale
susceptible
d’être
allouée
au
maire
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
9 voix
pour
et 4
abstentions
Décide,
avec
effet
au
21
mars
2023,
une
indemnité
de
fonction
au
conseiller
municipal
délégué
suivant
:
M.
James
PETITJEAN,
conseiller
municipal
délégué
à l’environnement,
à la
gestion
du
personnel
si Mme
Emilie
BIGRAT
empêchée
et à
la gestion
du
marché
communal
par
arrêté
municipal
du
20
mars
2023
Fixe
le taux
à 5
% de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique.
Cette
indemnité
sera
versée
mensuellement.
- Présentation
du
programme
du
Comice
Agricole
2023
Le
Comice
Agricole
2023
approche
à grands
pas.
L'organisation
communale
requiert
un
nombre
non
négligeable
de
volontaires. M.
le Maire
propose
de
rechercher
avec
l’aide
du
comité
d'Organisation
une
formule
qui
permettrait
à Vasselay
de
rejoindre
l’état
d'avancement
des
communes
participantes.
- Participation
financière
au
Comité
d’organisation
du
Comice
Agricole
2023
-—
Délibération
n°
2023
17
Considérant
que
le Comité
d'organisation
du
Comice
du
canton
de
St
Martin
d'Auxigny
demande
une
participation
financière
aux
communes
d’un
montant
de
1,50
€ par
habitant
pour
l'organisation
du
Comice
2023,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
12
voix
pour
et
1 abstention
:
Décide
de
verser
une
subvention
de
2 302,50
€ au
Comité
d'organisation
du
Comice
de
St
Martin
d'Auxigny
Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
à l’article
6574
du
budget
2025.
-_ QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Mme
Nadine
EUDE-COULON
informe
le conseil
qu’elle
a pris
contact
avec
la REINE
du
COMICE
; reine
sortante
de
VASSELAY
; et
que
cette
dernière
sera
bien
présente
pour
les
évènements
prévus
par
le COMICE
2025.
—;
Mme
Gaëlle
FAUCARD
fait
remarquer
au
conseil
que
le panneau
de
signalisation
STOP
à
Jou
est
de
nouveau
à terre.
—;
Mme
Emilie
BIGRAT
tient
à ce
que
les
administrés
soient
informés
que
la décharge
sauvage
qui
s’amoncèle
au
pont
de
la
rocade
en
construction
à
lvry
revient
de
la
responsabilité
du
Département
et
non
de
la
commune.
Un
article
sera
créé
pour
Facebook
et
le
Vasselay
en
Bref. —
M.
le Maire
demande
au
conseil
de
réfléchir
sur
une
demande
émanant
de
l'association
30
millions
d'amis
concernant
la
stérilisation
des
chattes
errantes
: Demande
de
soutien
pour
la
gestion
des
chats
libres.
—;
Mme
Roselyne
CRETIN
demande
s’il
est
possible
de
trouver
une
solution
pour
l’Allée
des
Pâtureaux
afin
que
chaque
maison
ait
un
numéro
d’attribué
et
non
une
continuité
de
l'alphabet
pour
un
chiffre
(Ex
: 1A
1B
1C
etc
..).
—;
Mme
Gaëlle
FAUCARD
informe
le conseil
qu’un
courrier
devrait
arriver
concernant
une
demande
de
subvention
de
la part
de
« CAP
Biodiversité
» afin
de
soutenir
le fonctionnement
de
l'Hôpital
sauvage.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h10.
p
La Secrétaire
de
séance,
Florence
P FIT)
AN
DJ
|
Le
Maire,
Jean-Luc
LEGER