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Arrêté - 1779524082 AP SIVY 2026 SIGNE
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Procès Verbal - 1707924835 PV signe seance du 16 novembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1707924835 PV signe seance du 16 novembre)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Banque,
COMMUNE
DE
VASSELAY
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
16
novembre
2023
à 18h30
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 16
novembre,
à 18h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
VASSELAY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
salle
de
réunions
de
la Mairie,
sous
la présidence
de
Jean-
Luc
LÉGER,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Date
de
convocation
: 10/11/2023
Nombre
de
conseillers
présents
:
11
Affichage
convocation
: 10/11/2023
Nombre
de
conseillers
votants
: 13
Présents
: Jean-Luc
LÉGER,
Maire
— Emilie
BIGRAT,
1°
adjointe
— Cyril
GRILO,
2ème
adjoint
—
Florence
PETITJEAN,
3%"
adjointe
—
Bertrand
FLOURET
-—
Gaëlle
FAUCARD
-—
James
PETITJEAN
est
arrivé
à
18h50
—
Roselyne
CRETIN
—
Loïc
NOBILET
—
David
TAUBAN
—
Nadine
EUDE-COULON.
Absents
excusés
: Tony
DALLOIS
ayant
donné
pouvoir
à Emilie
BIGRAT
— Séverine
REY
ayant
donné
pouvoir
à
Florence
PETITJEAN.
Florence
PETITJEAN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le Maire
déclare
la séance
du
conseil
municipal
du
16
novembre
2023
ouverte.
ORDRE
DU
JOUR
:
- Approbation
Procès-Verbal
séance
du
22
septembre
2023
- Revalorisation
du
taux
de
la
taxe
d'aménagement.
- Taxe
Foncière
Bâtie
:
Evolution
de
l'exonération
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d'habitation.
- Travaux
restaurant
scolaire
: Avenant
Territoria
/ Carré
d’Arche.
- Projets
autres
travaux
indispensables.
- Personnel
communal
: Création
poste
adjoint
technique
à
24/35È"E,
- Dénomination
de
l'école
publique.
- SDE
18
: Plan
de
financement
pour
la rénovation
de
l'éclairage
public
(Armoire
Les
Clous
/
Nohant). - Budget
2023
: Décisions
modificatives.
- Questions
diverses. - M. le Maire soumet à l'approbation le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
septembre
2023. Il est
adopté
à
l'unanimité.
- Revalorisation
du
taux
de
la
taxe
d'aménagement
-— Délibération
n°2023
38
Le
Maire
expose
les
dispositions
des
articles
1635
quater
A et
suivants
du
code
général
des
impôts
disposant
des
modalités
:
- d'instauration
par
le
conseil
municipal
de
la
taxe
d'aménagement
;
- de
fixation
par
le
conseil
municipal
du
taux
de
la
taxe
d'aménagement
;
- d'instauration
par
le conseil
municipal
d'exonération
de
la taxe
d'aménagement
;
Vu
l'article
L.331-1
du
code
de
l'urbanisme,
Vu
les
articles
1635
quater
À
et
suivants
du
code
général
des
impôts,
Vu
l'ordonnance
n°2022-883
du
14
juin
2022
relative
au
transfert
à la
direction
générale
des
finances
publiques
de
la gestion
de
la taxe
d'aménagement
et
de
la part
logement
de
la
redevance
d'archéologie
préventive,
Vu
le
décret
n°2023-165
du
7
mars
2023
procédant
au
transfert
des
dispositions
réglementaires
relatives
à la
taxe
d'aménagement
et
à la
taxe
d'archéologie
préventive
dans
les
annexes
2
et
3
au
code
général
des
impôts,
Vu
la
délibération
en
date
du
10
novembre
2011
instituant
la
taxe
d'aménagement,
au
de
3%,
sur
la
commune
de
Vasselay,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Décide
de
fixer
le
taux
de
la
taxe
d'aménagement
à
5%
sur
la
commune
de
Vasselay,
Charge
M.
le
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
et
au
directeur
des
finances
publiques.
- Taxe
Foncière
Bâtie:
Evolution
de
l'exonération
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d’habitation
—
Délibération
n°2023
39
Le
Maire
de
Vasselay
expose
les
dispositions
de
l'article
1383
du
code
général
des
impôts
permettant
au
conseil
municipal
de
supprimer
l'exonération
de
deux
ans
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
en
faveur
des
constructions
nouvelles,
additions
de
construction,
reconstructions,
et
conversions
de
bâtiments
ruraux
en
logements,
en
ce
qui
concerne
les
immeubles
à
usage
d'habitation.
Il
précise
que
la
délibération
peut
toutefois
limiter
ces
exonérations
uniquement
pour
ceux
de
ces
immeubles
qui
ne
sont
pas
financés
au
moyen
de
prêts
aidés
de
l'Etat
prévus
aux
articles
L.301-1
à
L.301-6
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation
ou
de
prêts
conventionnés.
Vu
l'article
1383
du
code
général
des
impôts,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Décide
de
supprimer
l'exonération
de
deux
ans
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
en
faveur
des
constructions
nouvelles,
additions
de
construction,
reconstructions,
et
conversions
de
bâtiments
ruraux
en
logements,
en
ce
qui
concerne
les
immeubles
à usage
d'habitation
qui
ne
sont
pas
financés
au
moyen
de
prêts
aidés
de
l'Etat
prévus
aux
articles
L.301-1
à L.301-6
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation
ou
de
prêts
conventionnés.
Charge
le
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
- Travaux
restaurant
scolaire
Suite
à l'impossibilité
de
financement
concernant
le projet
cantine
évoqué
lors
des
précédents
conseils
municipaux,
sans
mettre
en
péril
les
finances
communales,
il a
été
demandé
au
cabinet
d'architecte
Carré
d’Arche
de
modifier
le précédent
projet
permettant
de
substantielles
économies.
L'avant-projet
doit-être
rendu
le 1°’
décembre
pour
être
approuvé
ou
amendé
dans
le but
d'engager
les
travaux
début
2024,
date
impérative
pour
conserver
le bénéfice
des
aides
accordées
par
l'Etat.
Le
cahier
des
charges
suggéré
propose
une
orientation
du
bâtiment
en 3
bord
de
route
regroupant
un
ensemble
sanitaire
accessible
par
les
classes
de
primaire,
une
cantine
composée
d’une
salle
de
réfectoire
de
90
places
environ
(2 services
sont
arrêtés
afin
de
limiter
l'emprise
au
sol),
une
cuisine
de
réchauffage
pouvant
évoluer
vers
une
cuisine
professionnelle
par
adjonction
d'une
construction
attenante
et
une
salle
d'activités.
Arrivée
à
18h50
de
M.
James
PETITJEAN.
Projets
autres
travaux
indispensables
— Délibération
n°2023
40
M.
le Maire
expose
une
projection
du
nombre
d'enfants
scolarisés
basée
sur
la démographie
de
Vasselay.
|!
s’en
dégage
une
certitude,
une
affluence
d'enfants
est
envisagée
pour
la
rentrée
2024
en
maternelle.
Le
double
enjeu
est
de
trouver
une
solution
matérielle
dans
le
temps
imparti.
Plusieurs
pistes
ont
été
explorées
depuis
plusieurs
mois
:
- Achat
d’un
bâtiment
modulaire
sur
mesure
implanté
proche
de
l'école
maternelle
Avantages
: Locaux
et
surfaces
adaptés
aux
besoins
Désavantages
: Coût
prohibitif
et
délai
insuffisant
(PC
et
réseaux)
- Location
d’un
bâtiment
modulaire
standard
Avantages
: Investissement
moindre
mais
à fonds
perdus
Désavantages
: Délai
insuffisant
(PC
et réseaux)
- Occupation
de
locaux
contigus
à l'école
maternelle
(Agence
Postale
et
Salle
Communale)
Avantages
: Travaux
mineurs
—
proximité
de
la
cour
de
l'école
—
sortie
sur
rue
existante.
Désavantages
: Suppression
de
la
salle
communale
servant
de
salle
de
réunion
et
divers.
Cette
dernière
solution
semble
être
la meilleure
si l’on
trouve
un
espace
pour
reloger
l'Agence
Postale.
Une
maison
actuellement
en
vente
sur
la
place
de
l'Eglise
semble
être
une
opportunité.
Une
partie
de
ce
logement
pourrait
accueillir
l'Agence
Postale
avec
un
minimum
de
travaux
sous
réserve
que
l'acquisition
puisse
être
réalisée
rapidement.
L'objectif
est
d'acquérir
ce
bâtiment
avant
fin
2023,
de
déménager
l'Agence
Postale
dans
ce
bâtiment
et
ensuite
procéder
à l'aménagement
des
locaux
recevant
la nouvelle
classe
maternelle,
et
ce,
avant
septembre
2024.
M.
le Maire
propose
à chacun
d'exprimer,
sur
ce
sujet
ou
de
proposer
une
alternative.
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
le Maire
concernant
les
projets
de
réaménagement
des
bâtiments
communaux
(salle
de
classe
supplémentaire,
Agence
Postale,
Salle
communale)
et
suite
à la
proposition
de
vente
de
la famille
TROUVÉ,
de
l'ensemble
immobilier
cadastré
AC0008
pour
6a
08ca
sis
4
place
de
l'Eglise
à
Vasselay.
M.
le Maire
propose
au
conseil
municipal
l'acquisition
par
la commune
de
cet
ensemble
immobilier. Après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité,
avec
12
voix
pour
et
1 abstention
(M.
Cyril
GRILO),
le
conseil
municipal
:
- Accepte
l'achat
au
prix
de
100
000,00
euros
(cent
mille
euros)
hors
frais
- Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
relatifs
à
cette
acquisition.
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à 24/35ème
— Délibération
n°
2023
41
Le
Maire
rappelle
à l'assemblée
que,
conformément
à l'article
34
de
la loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Compte
tenu
de
l'augmentation
constante
du
nombre
d'enfants
fréquentant
le restaurant
scolaire,
il convient
de
renforcer
les
effectifs
du
service
technique
(restaurant
scolaire,
garderie
et
ménage
des
bâtiments
communaux).
Après
en
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
:
- Créer
un
emploi
d'adjoint
technique
C1
IB
367
/ IM
361
à temps
non
complet
24/35ème
(annualisé)
à compter
du
1er
janvier
2024
pour
exercer
ses
fonctions
au
restaurant
scolaire,
à
la
garderie
et
au
ménage
des
bâtiments
communaux.
4
- Inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
- Autoriser
le Maire
à faire
les
démarches
nécessaires
pour
la création
du
poste.
Dénomination
de
l’école
publique
- Délibération
n°2023
42
M.
le Maire
rappelle
que
conformément
aux
discussions
de
longues
dates
sur
la dénomination
de
l'école
publique
de
Vasselay,
il avait
été
suggéré
de
dénommer
les
écoles
maternelle
et
primaire
: "Groupe
scolaire
Bernard
LOUIS".
Après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
avec
11
voix
pour
et
2
abstentions
(Gaëlle
FAUCARD
-
Bertrand
FLOURET),
le
conseil
municipal
:
- Décide
de
donner
le nom
"Groupe
Scolaire
Bernard
LOUIS"
à l'école
publique
de
Vasselay
;
- Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
présente
décision.
SDE
18
:
Plan
de
financement
pour
la rénovation
de
l’éclairage
public
(Armoire
Les
Clous
Nohant
M.
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal,
le plan
de
financement
pour
la rénovation
de
l'éclairage
public
(Armoire
Les
Clous
Nohant)
:
Pose
d'une
horloge
RADIOLITE
220
programmable
avec
antenne
GPS
Le
coût
des
travaux
s'élève
à
1
143,52
€
HT.
Prise
en
charge
du
SDE
18
: 50
%
soit
571,76
€ HT
- Reste
à charge
pour
la commune
571,76
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
ce
plan
de
financement.
Budget
Commune
2023
- Décision
modificative
N°3
- Délibération
n°2023
44
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
Vu
le budget
de
la commune,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
suivante
du
budget
2023
:
Section
Fonctionnement
: Chapitre
66
D66111
= -
3 800,00
€
Chapitre
012
D6411
= +
3 800,00
€
A l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
autorise
cette
décision
modificative.
Budget
Commune
2023
- Décision
modificative
N°4
— Délibération
n°2023
45
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14,
Vu
le budget
de
la commune,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'autoriser
les
décisions
modificatives
suivantes
du
budget
2023
:
Section
Fonctionnement
: Chapitre
042
R722
= +
6 200,00
€
Chapitre
012
D6411
= +
6 200,00
€
Section
investissement
: Chapitre
10
R10226
= +
6 200,00
€
Chapitre
040
D21538
= +
6 200,00
€
A l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
autorise
ces
décisions
modificatives.
Budget
Commune
2023
- Décision
modificative
N°5
- Délibération
n°2023
46
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
Vu
le budget
de
la commune,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
suivante
du
budget
2023
:
Section
Investissement
: Chapitre
21
D238
= -
105
000,00
€
Chapitre
21
D2138
= +
105
000,00
€ A l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
autorise
cette
décision
modificative.
Budget
Commune
2023
- Décision
modificative
N°6
— Délibération
n°2023
47
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
Vu
le budget
de
la commune,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'autoriser
la
décision
modificative
suivante
du
budget
2023
:
Section
Investissement
: Chapitre
21
D2188
= -
600,00
€
Chapitre
204
D2041582
= +
600,00
€
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
autorise
cette
décision
modificative.
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
M le
Maire
:
- Informe
le
conseil
qu'il
a
été
constaté
une
consommation
excessive
(dont
on
ignore
encore
l’origine)
d'eau
au
club
de
foot.
Le
montant
s'élève
à
environ
5080,00
€.
M.
le
Maire
s'est
renseigné
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
et
propose
d'explorer
la
possibilité
d'installer
un
compteur
d'eau
prairie
dont
les
tarifs
excluent
la
part
assainissement.
- Informe
qu'il
a
renégocié
les
tarifs
avec
le
distributeur
EDF
et
a
pu
gagner
61
%
de
baisse
par
rapport
à
l’année
dernière.
L'engagement
réactualisé
a
été
pris
pour
1 an.
- Informe
qu'il
a
reçu
une
proposition
de
transfert
de
la
RD58
: Le
Conseil
Départemental
du
Cher
souhaiterait
rétrocéder
toutes
les
routes,
à
l'intérieur
de
la
rocade,
aux
communes,
une
fois
le
rond-point
de
la
rocade
terminé.
Pour
notre
commune,
cela
concerne
la
RD58
(route
venant
d'Asnières)
jusqu’au
futur
rond-point,
soit
environ
700m
de
route
ainsi
qu'un
pont.
Le
Conseil
Départemental
propose
le
versement
d’une
soulte
correspondant
à
l'entretien,
sur
plusieurs
années.
La
commune,
suite
à
cette
rétrocession
serait
dans
l'obligation
de
prendre
ensuite
à
sa
charge
les
frais
d'entretien.
Cette
rétrocession
se
voit
donc
refusée
par
le
conseil
municipal.
—;
Mme
Roselyne
CRETIN
informe
le conseil
municipal
qu'il
y a
toujours
confusion
dans
la
distribution
du
courrier
allée
des
Pâtureaux
et
ce,
suite
aux
pancartes
ajoutées
pour
les
nouveaux
numéros
de
boites.
Le
même
problème
se
pose
pour
le
lotissement
route
de
St
Eloy.
M.
le
Maire
informe
que
de
nouvelles
pancartes
seront
achetées
afin
d'éviter
les
erreurs.
_;
M.
Bertrand
FLOURET
demande
si pour
la préparation
du
Trait
d'Union,
une
date
de
dépôt,
pour
les
articles
a
été
donnée.
Il
est
rappelé
par
Emilie
BIGRAT
qu'un
mail
a
été
envoyé
à
toutes
les
associations
le
20
octobre.
La
maquette
n'étant
pas
terminée,
il est
encore
possible
de
déposer
les
articles.
IL
informe
également,que
l'éclairage
public
au
lotissement
du
Domaine
du
Pré
reste
allumé
après
22h.
M.
le
Maire
précise
qu'il
ne
sait
pas
où
se
trouve
l'horloge
de
l'éclairage.
Il va
se
rendre
sur
place
et
prendra
contact
avec
CITEOS
afin
de
régler
les
horaires.
_;
M.
James
PETITJEAN
explique
aux
membres
du
conseil
municipal
que
Nature
18
prend
en
charge
le
curage
de
la
mare
attenante
au
lavoir
de
Chantelat
(quartier
Marolle).
_,
M le
Maire
précise
que
suite
a une
demande
effectuée
il y
a quelques
mois,
M.
SOREL
est
d'accord
pour
procéder
à
différents
échanges
(Fontaine
située
route
de
Boisdé
- parcelles
de
voirie
du
Centre
Bourg
—
régularisation
de
chemins).
Le
bornage
sera
revu
afin
d'officialiser
cet
échange. _,;
M.
James
PETITJEAN
informe
le conseil
qu'il
a envoyé
un
mail
au
programme
« 1000
BARS
»
afin
de
présenter
le
projet
de
la
commune
pour
un
futur
bar.
Pas
de
retour
le
moment.
_;
M.
Loïc
NOBILET
informe
le conseil
que
le panneau
« Voie
sans
issue
» a
été
mis
en
place
allée
de
l’'Aubépine
et
que
cela
empêche
les
véhicules
de
l'emprunter.
Il pose
la question
sur
le panneau
« STOP
» qui
devrait
être
installé
à La
Marolle
pour
réduire
la vitesse.
M.
le Maire
indique
que
cette
solution
reste
la moins
onéreuse
et
limitera
partiellement
la
vitesse
des
véhicules.
_;
M le
Maire
Informe
de
la parution
du
décret
concernant
la prime
de
pouvoir
d'achat
pour
les
agents
publics
territoriaux.
Un
projet
de
délibération
doit-être
présenté
au
Comité
Social
Territorial
du
Centre
de
Gestion
(session
du
16
décembre)
avant
approbation
par
le
conseil
municipal. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h50.
Le
Maire,
Jean-Llic
LÉGER