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Déliberation - Liste DES Deliberations 21 11 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 21 11 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
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VILLE DE PROVINS
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LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2024 – 19 h
Etaient présents M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI, M. PATRON, Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-CHERIF, M. PERRINO,
Mme RAMEAUX, Mme ROUVEYRE, Mme MARTIN, M. GAUFILLIER, M. DEMAISON, Mme SPARACINO, M. VAUVRE, M. GRAJQEVCI, M. RAFIK, Mme HOTIN-LETANG, Mme ENAMA, M. BOUDIGNAT, Mme PETROFFE, Mme PINEAU-LUMONI
Excusé(s) représenté(s) M. BENECH, conseiller municipal, par M. DEMAISON M. JIBRIL, conseiller municipal, par M. LAVENKA
Mme OCANA, conseillère municipale, par Mme PRADOUX
M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par M. PATRON
Mme MORIN, conseillère municipale, par M. PERRINO
M. DELVAUX, conseiller municipal, par Mme PETROFFE
Excusé(s) non Représenté(s) Mme CAMUSET, M. PERCHERON, Mme MAHIEU, Mme DAMEME Absent(s) M. HAMMOUMI
Secrétaire de séance : Mme PETROFFE
. Nombre de Conseillers en exercice : 33.
. Nombre de Conseillers présents : 22.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 6.
. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 4.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 1.
. Date de la convocation : 15.11.2024
Délibération n° 2024.69 : Compte rendu des délégations du Conseil Municipal exercées par le Maire – Le Conseil Municipal prend acte.
Délibération n° 2024.70 : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) « Bilan de concertation et arrêt du PLU » - approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2024.71 : Fixation de la contre-valeur pour la performance du réseau d’assainissement – approuvée à l'unanimité
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, est affichée à la mairie. Elle est publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Provins, le 22.11.2024
Date de mise en ligne sur le site internet : le 25.11.2024