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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
------------
VILLE DE PROVINS
-------------
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2025 – 19 h
Etaient présents M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE (arrivé à 19h20), Mme CANAPI, M. PATRON, Mme PRADOUX, M. MARCHAND,
Mme BAALI-CHERIF, M. PERRINO, Mme RAMEAUX, Mme
ROUVEYRE, Mme MARTIN, M. GAUFILLIER, Mme OCANA,
M. DEMAISON, Mme SPARACINO, Mme MAHIEU, M.
VAUVRE, M. GRAJQEVCI, M. RAFIK, Mme HOTIN-LETANG,
Mme ENAMA, Mme MORIN, M. BOUDIGNAT, Mme
PETROFFE, M. DELVAUX, Mme PINEAU-LUMONI
Excusé(s) représenté(s) M. JEUNEMAITRE, adjoint, par M. LAVENKA (jusqu’à 19h20) Mme CAMUSET, conseillère municipale, par M. PATRON
M. BENECH, conseiller municipal, par M. MARCHAND
M. JIBRIL, conseiller municipal, par Mme RAMEAUX
M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par Mme PRADOUX
Mme DAMEME, conseillère municipale, par Mme CANAPI
M. HAMMOUMI, conseiller municipal, par Mme PETROFFE
Excusé(s) non Représenté(s) M. PERCHERON
Absent(s) /
Secrétaire de séance : Mme PINEAU-LUMONI
. Nombre de Conseillers en exercice : 33.
. Nombre de Conseillers présents : 26.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 6.
. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 1.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 0.
. Date de la convocation : 05.02.2024
Délibération n°2025.01 : Compte rendu des délégations du Conseil Municipal exercées par le Maire – Le Conseil Municipal prend acte.
Délibération n°2025.02 : Convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion - Renouvellement - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.03 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association sportive dans le cadre du « Soutien aux activités associatives » – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.04 : Réseau d’Ecoute, d’Appui, d’Accompagnement des Parents (REAAP) – Actions parentalité – demande de subvention pour l’année 2025 – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.05 : Budget principal – reprise anticipée et affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 – approuvée à l'unanimité Délibération n°2025.06 : Budget annexe de l’assainissement – reprise anticipée et affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.07 : Vote du Budget primitif 2025 - budget principal – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.08 : Vote du Budget Primitif 2025 - budget annexe de l’assainissement – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.09 : Fixation du taux des impôts pour l’année 2025 - approuvée à l'unanimité
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, est affichée à la mairie. Elle est publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Provins, le 13.02.2025
Date de mise en ligne sur le site internet : le 14.02.2025