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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
------------
VILLE DE PROVINS
-------------
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 AVRIL 2025 – 19 h
Etaient présents M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI, M. PATRON, Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-
CHERIF, M. PERRINO, Mme RAMEAUX, Mme MARTIN, Mme
OCANA, M. DEMAISON, Mme SPARACINO, Mme MAHIEU,
M. VAUVRE, M. GRAJQEVCI, Mme DAMEME, M. RAFIK,
Mme HOTIN-LETANG, Mme ENAMA, Mme MORIN, M.
BOUDIGNAT, M. DELVAUX, Mme PINEAU-LUMONI (arrivée
à 19h10), M. HAMMOUMI
Excusé(s) représenté(s) Mme ROUVEYRE, conseillère municipale, par M. PRADOUX Mme CAMUSET, conseillère municipale, par M. PERRINO
M. GAUFILLIER, conseiller municipal, par Mme CANAPI
M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par Mme RAMEAUX
Mme PETROFFE, conseillère municipale, par M. HAMMOUMI
Excusé(s) non Représenté(s) M. BENECH, M. JIBRIL, M. PERCHERON Absent(s) /
Secrétaire de séance : M. HAMMOUMI
. Nombre de Conseillers en exercice : 33.
. Nombre de Conseillers présents : 25.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 5.
. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 3.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 0.
. Date de la convocation : 27.03.2025
Délibération n°2025.10 : Compte rendu des délégations du Conseil Municipal exercées par le Maire – Le Conseil Municipal prend acte.
Délibération n°2025.11 : Télétravail - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.12 : Règlement du cimetière – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.13 : Recours au bénévolat – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.14 : Maison Sport Santé du Provinois - Tarifs – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.15 : Ville Ambassadrice du Don d’Organes (VADO) – Charte d’adhésion de la Ville de Provins – approuvée à l'unanimité Délibération n°2025.16 : Donation MOURLOT-HAMMER – Acceptation d’une deuxième donation d’œuvres au musée de Provins et du Provinois – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.17 : Fonds ancien / archive – restauration-conservation, numérisation et conditionnement de documents patrimoniaux (demande de subvention) – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.18 : Manifestations festives – accueil des exposants sur le domaine privé – participation aux frais - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.19 : Approbation du compte administratif de l’exercice 2024 (budget principal) - approuvée à l’unanimité (M. le Maire ne participe pas au vote)
Délibération n°2025.20 : Approbation du compte administratif de l’exercice 2024 (budget annexe de l’assainissement) - approuvée à l’unanimité (M. le Maire ne participe pas au vote)
Délibération n°2025.21 : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024 (budget principal) - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.22 : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024 (budget annexe de l’assainissement) - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.23 : Subventions aux associations – attribution au titre de l’année 2025 - approuvée à l’unanimité (Mme HOTIN-LETANG ne participe pas au vote)
Délibération n°2025.24 : Compte rendu sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.25 : Prix National du livre médiéval - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.26 : Mise en place et approbation de la charte informatique - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025.27 : Acquisition de parcelles sises 7 rue du Commandant Genneau cadastrée section AN n°495 & 4 impasse Hugues Le Grand cadastrée section AN n)496 - approuvée à l'unanimité
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, est affichée à la mairie. Elle est publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Provins, le 07.04.2025
Date de mise en ligne sur le site internet : le 07.04.2025