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Compte-Rendu - CM2021.07.13 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cabriès.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Éducation,
COMMUNE
DE
CABRIES
CONSEIL
MUNICIPAL
du
13
juillet
2021
COMPTE-RENDU
Présents à l’appel
(24)
: Mme
Amapola
VENTRON
-— M.
Robert
ABELA
— Mme
Danielle
CAUHAPE
-—
M.
Christian
TANTI
-
Mme
Charlotte
CAORS
-
M.
Daniel
SAMANNI-MESTRE
—
Mme
Sylvie
CENCI-MACH
—
M.
Isaac
HASSINE
—
Mme
Laurence
BEGEY
-
M.
Serge
LEBOURGEOIS
—
Mme
Marianne
VAN
DEN
PLAS
—
Mme
Marie-Christine
BONAVENT
—
M.
Éric
MOUTON-CARTAZ
— Mme
Sylvie
SOUCHON
- M.
Lionel
PIEROTTI
— M.
Pierre
CAVATORTO
-—
M.
Bruno
AURIBEAU
—
Mme
Nathalie
LLUELLES
-—
M.
Marc
RADIGALES
—
M.
Hervé
FABRE-AUBRESPY
-Mme
Véronique
BOURCET
-—
M.
Michel
DORLET
—
Mme
Patricia
LAZZARO
- M.
Arnaud
DESHAYES
Avaient
donné
pouvoir
(4)
: Mme
Florence
DANIEL-SAMUELWEIS
à Mme
Marie-Christine
BONAVENT
— M.
Frédéric
VARTANIAN
à M.
Robert
ABELA
(arrivé
à 18h15)
- M.
Mehdi
MEDJATI
à
Mme
Nathalie
LLUELLES
—
Mme
Samira
FAVRE-KANDOUSSI
à
Mme
Patricia
LAZZARO Absent
(1)
: Mme
Virginie
HOANG
(arrivée
à 18h30)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Charlotte
CAORS
Mme
CAORS
procède
à l’appel
et
le quorum
est
constaté,
conformément
à la
règlementation
dérogatoire
liée
à la
prévention
de
la propagation
du
virus
COVID19.
DELIBERATIONS
:
AFFAIRES
GENERALES
:
1 Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
mai
2021
MAJORITE
1 voix
contre
: M.
FABRE-AUBRESPY
2 Dénomination
du
COSEC
du
Complexe
sportif
UNANIMITE
3
Retrait
des
délibérations
n°5
2020/097
du
17
décembre
2020
et
2021/001
du
26
janvier
2021
relatives
à la
commissions
d'appel
d'offre
ad
hoc
pour
les
marchés
à
procédure
adaptée
UNANIMITE PERSONNEL
:
4
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
UNANIMITE
3 abstentions
: M.
RADIGALES
; Mme
BOURCET
; M.
DESHAYES
5 Attribution
des
logements
de
fonction
UNANIMITE
2 abstentions
: Mme
LLUELLES
et
M.
MEDJATI
6
Règlement
intérieur
d'utilisation
des
véhicules
de
service
MAJORITE
1 voix
contre
: M.
FABRE-AUBRESPY
2 abstentions
: Mme
LLUELLES
; M.
MEDJATI
FINANCES
:
7
Budget
de
la commune
— Exercice
2021
— Décision
modificative
n°
1
MAJORITE
1 voix
contre
: M.
FABRE-AUBRESPY
4 abstentions
: Mme
LLUELLES
; M.
MEDJATI
;
Mme
FAVRE-KANDOUSSI
; P.
LAZZARO
8 Attribution
d'une
subvention
à la
société
UNICIL
pour
l'opération
de
logements
aidés
au
quartier
de
La
Meunière
UNANIMITE
9 Attributions
de
subventions
aux
coopératives
des
écoles
— Exercice
2021
UNANIMITE
10
Attribution
d'une
subvention
l'Olympique
Cabriès-Calas
(OCC)
UNANIMITE
TRAVAUX
- URBANISME
:
11
Acquisition
de
la parcelle
cadastrée
section
BL
95
UNANIMITE
1 abstention
: M.
FABRE-AUBRESPY
12
Déclassement
du
domaine
public
d'une
partie
d'une
aire
de
stationnement
au
Domaine
du
Réaltor
UNANIMITE
13
Dénomination
de
voies
communales
: Impasse
de
Fontrouge
; Chemin
des
parpaïouns
et
voies
du
Clos
Saint
Imbert UNANIMITE
ENVIRONNEMENT
:
14
Convention
de
partenariat
avec
le Centre
Permanent
d'initiatives
pour
l'Environnement
du
Pays
d'Aix
(CPIE)
dans
le
cadre
du
programme
d'accompagnement
des
commerçants
labellisés
«
commerce
engagé
»
dans
leurs
démarches
écoresponsables
—
Année
2021
UNANIMITE
15
Convention
de
partenariat
avec
le Centre
Permanent
d'initiatives
pour
l'Environnement
du
Pays
d'Aix
(CPIE)
dans
le
cadre
du
programme
ACTEE
2
-
SEQUOIA
pour
des
missions
d'économe
de
flux
- Années
2021
et
2022
UNANIMITE
1 absent
: M.
VARTANIAN
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
- COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
- QUESTIONS
ORALES
Cabriès,
le 13
juillet
2021