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Déliberation - 3kb376l5sfr4dj6
Document publié le Lundi 1 décembre 2008 par la commune de Mussy-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 3kb376l5sfr4dj6)
Thèmes du document : Jeunesse, Loisirs, Institutions publiques,
COMMUNE de MUSSY SUR SEINE
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du
Lundi 1er décembre 2008
Le lundi 1er octobre 2008, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence du Maire.
Etaient présents : M. Henri PETIT DE BANTEL, Maire, Mmes et Mrs Jean-Louis DESMIER, Eric BOYER, Pierre WOTAWA, Adjoints, Sylvie FASENTIEUX- BULTEL, Georges ROYER, Jean MATHIEU, Martine QUENNOUELLE, Jean-Michel GALLET, Marie-Claude BOULANGER, Laurent MILESI, Serge REGLEY, Nelly ABEL.
Procuration : Jean-Michel GALLET donne procuration à Marie-Claude BOULANGER
Secrétaire de séance : Mme Stéphanie CHASSAIN
__________________
Le compte rendu du conseil municipal du 15 octobre 2008 est approuvé à l’unanimité. Puis le Maire propose de rajouter un point à l’ordre du jour :
- Une Décision Modificative au Budget Assainissement.
- Eventuellement une décision concernant la stérilisation des chats errants dans la Commune.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Aire de jeux – Subvention du Conseil Général
Le Maire informe le Conseil que la Commune avait demandé au Conseil Général une subvention de 20 % du montant H.T. de l’Aire de jeux. Or le Conseil Général a décidé une subvention au taux de 26,25 % sur une dépense subventionnable plafonnée à 10 000 €, soit une somme de 2625 €. Le Maire propose d’accepter cette subvention du Conseil Général.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Indemnité de Conseil au Receveur Municipal
Le Maire propose au Conseil de verser une indemnité de Conseil aux deux derniers trésoriers de Bar-sur-Seine, compte tenu du travail accompli dans une bonne ambiance.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Personnel nécessaire à l’accueil périscolaire et dépenses de fonctionnement
Le 1er adjoint propose au Conseil le recrutement de deux personnels en emploi occasionnel (adjoint d’animation) à compter du 1er janvier 2009 au 31 août 2009 pour assurer l’accueil périscolaire et le Centre de Loisirs sans Hébergement du mois de juillet. Ces personnels seront recrutés parmi les personnes ayant envoyé des demandes d’embauche à la Commune et ayant les qualifications requises. Il propose ensuite :
- La rémunération horaire des enseignants pour les études surveillées - La participation des familles pour lors de l’accueil périscolaire.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Convention avec l’office de tourisme
Le Maire propose de reconduire la convention passée entre le Conseil Municipal et l’Office du Tourisme en février 2007, pour un an, à compter du 1er janvier 2009, en donnant des missions supplémentaires à l’agent de promotion de l’office au profit de la Commune.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Questions diverses
Maison Médicale
L’adjoint chargé des travaux commente au Conseil la pré-étude de la D.D.E.A. sur la construction de la Maison Médicale et précise :
- Les décisions prises par le C.C.A.S.
- La nécessité pour le Conseil Municipal de prendre une décision lors de sa prochaine réunion le mercredi 7 janvier 2009.
Stérilisation des chats errants
Le Maire précise qu’il a rencontré, à la demande d’habitants du Village, la Directrice de la Société Protectrice des Animaux de l’Aube. La S.P.A. est prête à financer une partie des frais relatifs à une campagne de stérilisation des chats errants.
Actuellement une centaine de chats errent dans Mussy et se multiplient ; il faut donc stériliser les chats pour endiguer la prolifération.
La S.P.A. propose une campagne sur 3 ans pour une somme de 6 000 € dont elle réglerait la moitié ; de plus elle fournirait deux cages de trappe aux bénévoles Musséennes.
Le Conseil décide de reporter la décision au prochain C.M.
Séance levée à 20h15.