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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Mesnil-en-Thelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 26052020)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020
Convocation en date du 20 mai 2020
Monsieur DUCLERCQ, Maire sortant, donne lecture des résultats du scrutin du 15 mars 2020 et procède à l’installation du Conseil Municipal :
Présents : M DUCLERCQ, Madame LECERVOISIER, Monsieur LOZE, Madame VENIN, Monsieur BOULILA, Madame DELPLANQUE, Monsieur MAUGER, Madame MOREL, Monsieur GUILMARD, Madame OLIVEIRA, Monsieur MASSE, Madame MORIA, Monsieur CHEVREAU, Madame BLOQUE, Monsieur BRUNNEVAL, Madame MAHALAINE, Monsieur FORGERON, Madame STORCK, Monsieur GELON
Monsieur Aurélien GUILMARD est désigné secrétaire de séance.
ELECTION DU MAIRE
Madame LECERVOISIER a pris la présidence de l’assemblée et a constaté que la condition de quorum était remplie et a fait appel aux candidatures pour le mandat de maire. Monsieur Alain DUCLERCQ s’est déclaré candidat.
Deux assesseurs ont été nommés par le Conseil Municipal : Madame VENIN et Monsieur LOZE.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a déposé une enveloppe dans l’urne. Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement qui a donné les résultats suivants :
Votants : 19
Nombre de suffrages blancs : 4
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 10
Monsieur Alain DUCLERCQ ayant obtenu 15 voix a été proclamé Maire et immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Par 16 voix pour et 3 voix contre (M GELON, Mme STORCK, M FORGERON), le Conseil Municipal décide la création de cinq postes d’adjoint.
ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire a fait appel au dépôt des listes de candidats au poste d’adjoints. Madame LECERVOISIER a déposé une liste de cinq noms et les opérations de vote ont commencé.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a déposé une enveloppe dans l’urne. Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement qui a donné les résultats suivants :
Votants : 19
Nombre de suffrages blancs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 10
La liste de Madame LECERVOISIER ayant obtenu 16 voix, les cinq conseillers proclamés Adjoints ont été immédiatement installés : Marie-Thérèse LECERVOISIER, Hervé MAUGER, Carole DELPLANQUE, Antoine BOULILA, Karine VENIN.
MONTANT DES INDEMNITES
Après en avoir délibéré, à la majorité 16 voix pour, deux voix contre (Mme STORCK, M FORGERON), une abstention (M GELON) le Conseil Municipal décide, avec effet au 26 mai 2020 :
- de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux comme suit :
- maire : 51.6 % de l’indice terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
- 1er adjoint, Madame Marie-Thérèse LECERVOISIER : 19.80% de l’indice terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique - autres adjoints (Mesdames et Messieurs Hervé MAUGER, Carole DELPLANQUE, Antoine BOULILA et Karine VENIN): 5.65% de l’indice terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
- les conseillers municipaux chargés d’une délégation (Mesdames et Messieurs Nadia MORIA, Patrick MASSE, Pierrick LOZÉ, Dalila MAHALAINE, Fabienne BLOQUÉ, Aurélie OLIVEIRA, Jean-Yannick CHEVREAU, Elodie MOREL, Benoît BRUNNEVAL, Aurélien GUILAMARD : 5.65 %de l’indice terminal de l’échelle indiciaire de la fonction
- que les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l’évolution de la valeur du point de l’indice
NOMBRE DE MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide de fixer à huit le nombre des membres du conseil d'administration, étant entendu qu'une moitié sera désignée par le Conseil Municipal et l'autre moitié par le Maire.
ELECTION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à un vote à mains levées et Mesdames Carole DELPLANQUE, Marie-Thérèse LECERVOISIER, Dalila MAHALAINE et Karine VENIN, à l’unanimité, sont élues membres du Centre Communal d’Action Sociale .
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé de procéder à l’élection des membre de la Commission d’Appels d’Offres par un vote à main levée. A l’unanimité, sont élus membres titulaires : Madame Marie- Thérèse LECERVOISIER, Messieurs Hervé MAUGER et Patrick MASSE et membres suppléants : Monsieur Antoine BOULILA, Madame Elodie MOREL et Monsieur Benoît BRUNNEVAL.
ELECTION DES DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU PLATEAU DU THELLE
A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé de procéder à un vote à main levée et sont déclarés élus, à l’unanimité :
DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS Alain DUCLERCQ Karine VENIN
Hervé MAUGER Marie-Thérèse LECERVOISIER
ELECTION DES DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT D’ENERGIE DE L OISE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à l’élection par vote à main levée et sont élus, à l’unanimité, représentants de la Commune auprès du Syndicat d’Energie de l’Oise , Messieurs Alain DUCLERCQ et Patrick MASSE
NOMINATION DES DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA SECURITE ET LA PREVENTION DE LA DELINQUANCE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à un vote à main levé et à l’unanimité, sont déclarés élus délégués titulaires Messieurs Pierrick LOZE et Benoît BRUNNEVAL et délégués suppléants Monsieur Aurélien GUILMARD et Madame Aurélie OLIVEIRA. NOMINATION D’UN REPRESENTANT AUPRES DE LA MISSION LOCALE DE LA VALLEE DE L’OISE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de voter à main levée et à l’unanimité, par 19 voix désigne Madame Marie-Thérèse LECERVOISIER comme représentant de la commune auprès de la Mission Locale de la Vallée de l’Oise.
DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DE L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L’INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES (ADICO)
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de voter à main levée et à l’unanimité, le Conseil municipal, par 19 voix pour, désigne Monsieur Alain DUCLERCQ, en qualité de délégué titulaire et Monsieur Benoît BRUNNEVAL, en qualité de délégué suppléant.
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX ASSEMBLEE GENERALES ET SPECIALES DE L’ADTO
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à un vote à main levée et à l’unanimité, par 19 voix, le Conseil Municipal désigne Monsieur Patrick MASSE représentant aux Assemblées Générales et Spéciales des actionnaires minoritaires de la société ADTO
NOMINATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à un vote à main levée et à l’unanimité, par 19 voix, le Conseil Municipal nomme Monsieur Antoine BOULILA, Correspondant Défense.
NOMINATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXE DE L’OISE DU TRES HAUT DEBIT (SMOTHD)
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à un vote à main levée et à l’unanimité, par 19 voix, le Conseil Municipal nomme Messieurs Hervé MAUGER et Monsieur Benoît BRUNNEVAL.
COMPOSITION DES COMMISSIONS
COMMISSIONS MUNICIPALES
URBANISME DUCLERCQ Alain
MASSE Patrick (délégué)
MAUGER Hervé
MOREL Élodie
GELON Alain
FORGERON Laurent
ZOZIME Christian*
NORDEST Michel*
FINANCES DUCLERCQ Alain
OLIVEIRA Aurélie (déléguée)
BLOQUÉ Fabienne
CHEVREAU Jean-Yannick
FORGERON Laurent
STORCK Nicole
ROSENSTRAUCH Denis*
NORDEST Michel*
SÉCURITÉ LOZÉ Pierrick (délégué vidéosurveillance) BRUNNEVAL Benoît (délégué police routière)
CHEVREAU Jean-Yannick (délégué police municipale)
DUCLERCQ Alain
MAUGER Hervé
OLIVEIRA Aurélie
GUILMARD Aurélien
GELON Alain
FORGERON Laurent ENVIRONNEMENT LECERVOISIER Marie-Thérèse (adjointe) BRUNNEVAL Benoît
BOULILA Antoine
DUCLERCQ Alain
GUILMARD Aurélien
VENIN Karine
FORGERON Laurent
STORCK Nicole
ZOZIME Christian*
ROZÉ Sylvie*
SPORTS
et ASSOCIATIONS
BOULILA Antoine (Relations associations sportives)
GUILMARD Aurélien (délégué sport à l’école et associations non
sportives
MORIA Nadia
LECERVOISIER Marie-Thérèse
MAUGER Hervé
FORGERON Laurent
STORCK Nicole
ROZÉ Sylvie*
NORDEST Michel*
SCHORNO Cédric*
JEUNESSE et VIE SCOLAIRE LECERVOISIER Marie-Thérèse (adjointe enfance) VENIN Karine (adjointe animations à destination des adolescents et
jeunes adultes)
BLOQUÉ Fabienne (déléguée accueil de loisirs)
MAHALAINE Dalila (Relations école et parents d’élèves)
DELPLANQUE Carole
MASSE Patrick
GELON Alain
STORCK Nicole
ROUSSEL Catherine*
ZOZIME Christian*
TRAVAUX et VOIRIES MAUGER Hervé (adjoint)
MASSE Patrick
BOULILA Antoine
DUCLERCQ Alain
LECERVOISIER Marie-Thérèse
MOREL Élodie
GELON Alain
FORGERON Laurent
ROSENSTRAUCH Denis*
ZOZIME Christian*
NORDEST Michel*
COMMUNICATION ET CULTURE DELPLANQUE Carole (adjointe – Site INTERNET) MOREL Élodie (déléguée-Infos flash)
MORIA Nadia (déléguée-bulletin municipal)
GUILMARD Aurélien
LECERVOISIER Marie-Thérèse
ROZÉ Sylvie*
CIMETIERE BRUNNEVAL Benoît (délégué)
ORGANISATION ELECTIONS VENIN Karine (adjointe)
BLOQUÉ Fabienne (déléguée)
LOZE Pierrick
COMITÉ des FÊTES Tous les conseillers
A MESNIL-EN-THELLE le 2 juin 2020
Le Maire
Alain DUCLERCQ