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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 01 31 compte rendu cm 27012025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 2
Commune de Rosans
Département des Hautes-Alpes
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 27 janvier 2025 – 18h00
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept janvier à dix-huit heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni,
après convocation légale, dans la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de
Lionel TARDY, Maire.
Date de la convocation : 20/01/2025
Présents : Vincent BERTOLDO, Annick BESSIERE, Nadège CETTOUR, Céline HUGUES, Boris
MONNIER, Didier PACAUD, Nicolas ROSIN, Jean-François ROUSSOT, Lionel TARDY
Absent : Pierre MICHEL
Secrétaire de séance : Nicolas ROSIN
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance : Nicolas ROSIN
2. Procès-verbal du 16 décembre 2024 approuvé.
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Aménagement du centre-bourg – Actualité
Le Maire présente l’état d’avancement de rénovation et d’aménagement du centre-bourg.
Le démarrage des travaux est prévu à l’automne 2025.
Le Permis d’Aménager est en cours d’instruction. Des fouilles archéologiques préventives doivent être
programmées par l’INRAP. Une première réunion publique ciblant les propriétaires du centre-bourg est
organisée le 4 février à 18 H à la salle polyvalente, en présence des maitres d’œuvre du projet. Les
échanges avec les habitants permettront de définir avec précision le projet définitif. 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 3
5. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Alimentation en Eau Potable, d’Assainissement Collectif ou d’Assainissement Non Collectif de l’année 2023 (RPQS) : Délibération DCM2025-01-01
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a adopté le rapport sur le prix et la qualité du service public
d’Alimentation en Eau Potable, d’Assainissement Collectif ou d’Assainissement Non Collectif de l’année
2023 de la commune de Rosans (RPQS 2023).
6. Redevance sur la consommation d’eau potable, redevance pour performance des réseaux
d’eau potable et redevance pour performance des systèmes d’assainissement pour l’année
2025 : Délibération DCM2025-01-02
Suite à la réforme des redevances sur l’eau et l’assainissement collectif, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
a fixé les redevances applicables dès la prochaine facturation 2025 comme suit :
Redevance de consommation d’eau potable : 0,43 € HT / m3 ;
Redevance de performance du réseau d’eau : 0,01 € HT / m3 ;
Redevance de performance du réseau d’assainissement : 0,009 € HT / m3.
7. Mise en vente lot 4 appartements au Grand Pré - Avis sur une offre : Délibération DCM2025-
01-03
Le Conseil Municipal, avec 8 voix pour et 1 abstention, a décidé d’accepter l’offre d’achat de M. KUQI
Florent au prix de 100 000 € pour les 4 appartements Aygues, Drôme, Durance et Buëch.
8. Résidence d'action culturelle et scientifique, demande de subvention : Délibération
DCM2025-01-04
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à déposer une demande de subvention auprès du
Département des Hautes-Alpes dans le cadre du schéma départemental de la Culture.
9. Territoire d'énergie 05 - Modification statutaire : Délibération DCM2025-01-05
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a approuvé les modifications statutaires de territoire d’énergie Hautes-
Alpes présentées et a pris acte des changements intervenus dans lesdits statuts.
10. Questions diverses
- Nadège CETTOUR informe de la dégradation du chemin des Coings et demande s’il serait possible
de boucher les trous. C’est également le cas sur le chemin des Isnières. Le maire rappelle que
comme en 2024, un programme de travaux d’entretien des voiries sera arrêté avec le vote du
budget.
- Le Maire fait le point concernant le mur de soutènement de la route du Lastic. Il est prévu de
rechercher des subventions en 2025 pour pouvoir réaliser les travaux nécessaires estimés à
90 000 €.
- Nicolas ROSIN informe que le mur du lavoir se dégrade. Le CEREMA a réalisé en 2024 un
diagnostic de tous les ouvrages d’art de la commune. Le mur du lavoir ne relève pas des ouvrages
nécessitant une intervention immédiate mais un suivi est nécessaire.
- Jean-François ROUSSOT informe d’un problème de voisinage entre M. et Mme BEGOU et la
location de la salle polyvalente de la Cure propriété de la commune. Ce point sera mis à l’ordre du
jour d’un prochain conseil municipal.
La séance publique est levée à 19h30.
Vu le présent compte-rendu,
Le 31 janvier 2025.
Lionel TARDY, Maire.