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Document publié le Lundi 11 août 2025 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 08 14 compte rendu cm 11082025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 194
Commune de Rosans
Département des Hautes-Alpes
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 11 août 2025 – 17h00
L’an deux mille vingt-cinq, le onze août à dix-sept heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après
convocation légale, dans la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Lionel
TARDY, Maire.
Date de la convocation : 04/08/2025
Présents : Vincent BERTOLDO, Annick BESSIERE, Nadège CETTOUR, Pierre MICHEL, Boris MONNIER,
Didier PACAUD, Nicolas ROSIN, Jean-François ROUSSOT, Lionel TARDY
Absente : Céline HUGUES
Secrétaire de séance : Nicolas ROSIN
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance : Nicolas ROSIN
2. Procès-verbal du 21 juillet 2025 approuvé.
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations : Aucun
4. Point d’information sur l’avant-projet détaillé des travaux de rénovation du centre-bourg Le Maire informe que le marché de travaux de rénovation du centre-bourg a été mis en ligne sur la
plateforme des marchés publics le 7/08. Date limite fixée au 29/09. La Commission d’Appel d’Offres sera
convoquée à la mi-octobre après analyse des offres par les maitres d’œuvre.
Une réunion publique aura lieu avec les entreprises retenues pour expliquer le déroulement des travaux.
Il y a 3 tranches de travaux : une tranche ferme, et deux tranches conditionnelles.
Pour la tranche ferme, la commune a reçu toutes les subventions attendues. Pour les deux autres tranches,
il faut attendre le retour du Conseil Départemental des Hautes-Alpes.
5. Sécurisation routière en entrée d’agglomération – demande de subventions : Délibération DCM2025-07-01
Des aménagements (coussins berlinois et panneaux de signalisation adaptés) visant à réduire la vitesse
des véhicules traversant l’agglomération sont envisagés sur la RD 994 en entrée d’agglomération en
venant de Nyons et de Serres. Le montant estimatif des aménagements proposés est de 4 000 € HT.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à solliciter une subvention auprès du Département
des Hautes-Alpes au titre des amendes de police d’un montant de 2 000 € (50 %).
6. Création d’un emploi permanent d’ATSEM à temps non complet : Délibération DCM2025-07-
02
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de créer un emploi permanent d’agent spécialisé des écoles
maternelles (ATSEM) principal de 1ère classe, à temps non complet à raison de 26h30 hebdomadaires, soit
26,50/35ème, à compter du 28 août 2025.
7. Convention d’adhésion à la centrale d’achat du SICTIAM
Ce point a été retiré de l’ordre du jour. La délibération de 05/2022 sur l’adhésion au SICTIAM fait foi. 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 195
8. Etat d’assiette des coupes d’affouage – 2026 : Délibération DCM2025-07-03
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a demandé l’inscription à l’état d’assiette 2026 d’une coupe non réglée :
Parcelle
Type
de
coupe
Volume
présum
é
réalisa
ble
(m3)
Surfac
e
(ha)
Aménagée
oui/non
Réglée/
Non
Réglée
Année
prévue
aména-
gement
Année
proposé
e par
l'ONF
Année
décidée par
le
propriétaire
Destination
Délivranc
e
(m3)
Vente
(m3)
2_t Taillis 60 1.62 Oui Non réglée 2025 60
A demandé à l'Office national des forêts de bien vouloir procéder en 2025 à la désignation de cette coupe,
a précisé que cette coupe est destinée à être délivrée aux affouagistes moyennant les mesures de sécurité
proposées, a fixé le délai d’exploitation de cette coupe au 31/12/2027, a désigné Messieurs Jean-François
ROUSSOT, Boris MONNIER et André DELPECH comme garants de la bonne exploitation des bois,
conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied, et a autorisé le
Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de délivrance
des Bois d’affouage.
9. Convention avec IT 05 – réalisation du projet de Rapport sur le Prix et la Qualité du Service
d’eau potable et d’assainissement (RPQS) : Délibération DCM2025-07-04
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de solliciter IT05 pour l’assistance à la rédaction du RPQS de
l’eau potable et de l’assainissement collectif et a autorisé le Maire à signer la dite-convention.
10. Questions diverses
- Didier PACAUD précise qu’une réflexion est en cours pour trouver un dispositif permettant de
réduire la vitesse des véhicules descendant la Grand-rue.
- Nadège CETTOUR demande si la commune pourrait prévoir d’installer des filets dans les cages
de football sur la moitié du stade, afin de permettre une meilleure utilisation du terrain. Le maire
précise qu’il s’est engagé à équiper les deux cages de nouveaux filets neufs ou d’occasion.
- Nadège CETTOUR tient à féliciter les agents communaux pour leur travail de débroussaillement
sur la commune, notamment le sentier qui va jusqu’au plan d’eau.
- Un rappel est fait sur les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD), les propriétaires doivent
débroussailler dans un rayon de 50 m autour de leur maison.
- Un incident a eu lieu samedi en fin de journée concernant le marché hebdomadaire du dimanche
matin. Il est rappelé que le stationnement est interdit à partir de 7 H le dimanche matin. La mise en
place de barrières le samedi soir est une mesure préventive pour informer les propriétaires de
véhicules stationnés.
La séance publique est levée à 18h45.
Vu le présent compte-rendu,
Le 14 août 2025.
Lionel TARDY, Maire.