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unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Économie et finances,
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET PRINCIPAL - 4
d Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Pubié1e 05/03/2026 © LOT
V —- ARRETE ET SIGNATURES ID : 007-240700864-20260226-2026 020ET_028-BF
ARRETE ET SIGNATURES : | A |
Nombre de membres en exercice : 35 “La Présidente,
Nombre de membres présents : 2€
Nombre de suffrages exprimés: ‘39
VOTES :
Françoise GONNET TABARDEL
Pour : 3a
Contre : A
Abstentions : : [e]
Date de convocation : 19/02/2026
Présenté par Le La Présidente (1),
A Bourg-Saint-Andéol, le 26/02/2026
Délibéré par l'assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie en session Ordinaire
A Bourg-Saint-Andéol, le 26/02/2026
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
ADRAGNA Patrick
ARCHAMBAULT Daniel
BEAU Jacky
BERRAUD Yves
BOF Monique Procurofon à “Becky ReAu__
CHABANIS Alexandre Roeuwraten a loñih GER
CHAIX Marie-Pierre
CHAUTARD Olivier
CHAZAUT Bemard
COAT Jean-François
CROIZIER Jean-Paul
DUMARCHE Brigitte
GARCIA Patrick
GONNET TABARDEL Françoise
GUERIN Patrick
GUIGUE-PUJUGUET Brigitte
GUINAULT Thérèse
HALLYNCK Dominique
LANDRAUD Maryline
Page 175 cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET PRINCIPAL - 408
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Publié le S LG ;
ID : 007-240700864-20260226-2026 020ET 028-BF
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LAURENT Jérome foewaten @ G@nnie SAUW:
LEBRETON Frédéric Poave Con æ Noantre MATTE ‘ on RER
MARCE Emilie
MATHON Christophe
MATTEI Martine
ORENES LERMA José es enretos @° Br: p cie Pa Te bu ET
PELOZUELO Chiistiane
PRADIER LAGET Jérôme =
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RIEU Roland LA D ser D - .
RIFFARD VOILQUE Martine
ROSSI Angélique
SALVI Corinne
SAPHORES Pierre
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SAUJOT BEDIN Bénédicte Proeuraton « Frise Costes TAsatoc_ ms
STACCIOLI Gino
TRIOMPHE Sylvain
Certifié exécutoire par Le La Présidente (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
A Bourg-Saint-Andéol, le
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du congell régional de …, de la Collectivité territariele unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout dés signataires ést désormais facuhatif.
Page 176