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unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rhône aux Gorges de l'Ardèche - 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Économie et finances,
cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET SIPAZAI - 4080] Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
V — ARRETE ET SIGNATURES Publié le 05/03/2026 S'LO ARRETE ET SIGNATURES ID : 007-240700864-20260226-2026 024ET032-BF
, +,
Nombre de membres en exercice : 35 su
Nombre de membres présents : 26 La Présidente, .
Nombre de suffrages exprimés : 3% Françoise GONNET TABARDEL
VOTES :
Pour : 32
Contre : o
Abstentions : ce
Date de convocation : 19/02/2026
Présenté par Le La Présidente (1),
A Bourg-Saint-Andéol, le 26/02/2026
Délibéré par l'assemblée le Conseil Communautaire(2), réunie en session Ordinaire
A Bourg-Saint-Andéol, le 26/02/2026
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
—
ADRAGNA Patrick D 7
ARCHAMBAULT Daniel DE = = -
BEAU Jacky _ 1
BERRAUD Yves AC
BOF Monique Disewat on &° Tacky BEAU—- \
CHABANIS Alexandre £toecuraton a° Parth Guess
CHAIX Marie-Pierre
CHAUTARD Olivier
CHAZAUT Bernard
COAT Jean-François
CROIZIER Jean-Paul
DUMARCHE Brigitte
GARCIA Patrick
GONNET TABARDEL Françoise
GUERIN Patrick
GUIGUE-PUJUGUET Brigitte
GUINAULT Thérèse
HALLYNCK Dominique
LANDRAUD Maryline
Page 152 cc du Rhône aux Gorges de l'Ardèche - BUDGET SIPAZAI - 40804 - BP - 2026 Envoyé en préfecture le 05/03/2026
V — ARRETE ET SIGNATURES Recu en préfecture le 05/03/2026
ARRETE ET SIGNATURES Publié 18 SG ID : 007-240700864-20260226-2026 024ET032-BF
LAURENT Jérome Rocwoton a Grace SAN:
LEBRETON Frédéric Roeuraftos © Hartre- HATTE (
MARCE Emilie TT È— : —
MATHON Christophe ( \ LAN
MATTEI Martine = L ) À. hr | FT
ORENES LERMA José Froeurat'en © bre ÿ Me. PuTuuEe TT [
PELOZUELO Christiane
PRADIER LAGET Jérôme Le . PA
RIEU Roland
RIFFARD VOILQUE Martine
ROSSI Angélique
SALVI Corinne
SAPHORES Pierre
SAUJOT BEDIN Bénédicte Pro Eur©CCsn à Fr An Go & GonNeT MHAANEU
STACCIOLI Gino
TRIOMPHE Sylvain
Certifié exécutoire par Le La Présidente (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Bourg-Saint-Andéol, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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