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Déliberation - Séance du 5 janvier 2026
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 5 janvier 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Guerre en Ukraine,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 5 janvier 2026
Numéro Objet Délibération 1-01-2026 SIVOM du Moyen Rhôny – Rapport annuel 2024 Information 2-01-2026 Territoire d’énergie Gard-SMEG – Demande de subvention Approuvé à l’unanimité 3-01-2026 Sécurisation carrefour rue des Mourgues – Demande de subvention dans le cadre des amendes de police
Approuvé à l’unanimité
4-01-2026 Garantie d’emprunt – Un toit pour tous Approuvé à l’unanimité 5-01-2026 Création d’un emploi d’agent de maîtrise Approuvé à l’unanimité 6-01-2026 Participation à la protection sociale santé Approuvé à l’unanimité 7-01-2026 Convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale
Approuvé à l’unanimité
8-01-2026 Création d’un marché de plein vent Approuvé à l’unanimité 9-01-2026 Convention avec l’association « Le Souvenir Français » Approuvé à l’unanimité 10-01-2026 Tarification des salles municipales Approuvé à l’unanimité