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Déliberation - 2026 14 09 DG 084 Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 14 09 DG 084 Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’AIN
VILLE DE TRÉVOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
en exercice : 29
Présents : 26
Votants : 28
L’AN DEUX MILLE VINGT SIX, LE QUATORZE SEPTEMBRE, à DIX NEUF HEURES ET QUINZE
MINUTES, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans Mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Nathanaël DUFFIT MENARD,
PRESENTS : DUFFIT MENARD Nathanaël, LASSERRE Adrien, CAMUS Emilie, NOYER Guillaume,
LEGHNIDER Amina, BOULAY Lionnel, VERRI Rabia, BENITAH Clément, RAVOUX Claude,
CHARRONDIERE Patrick, MICHAUD Florence, IGLESIS Thomas, NICOT Rodolphe, PERINET Alice,
GAREL Kévin, CHOLLET-GARNIER Flavie, CANDILLON Margaux, BAUDUIN Louanne, Monique
BERAUD, Yohan SIMONNOT, BIDAULT Denis, IACOVELLI Agathe, MACHADO BORGES Anabela,
RUSSO David, GROSSAT Thierry, AGUETT AZ Florian.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : DEBONDO Coraline à Emilie CAMUS, CHEKKI Vanessa à Louanne
BAUDUIN
ABSENT(S) : Claire TOURNIER
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Il a été, conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Locales procédé
à la nomination d’un secrétaire de séance, Louanne BAUDUIN ayant obtenu la majorité des suffrages, a été
désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
2026 14 09 DG 084 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Le Maire informe les membres du conseil municipal de la démission de Monsieur Benjamin BRION de ses
fonctions de conseiller municipal.
Conformément aux dispositions de l’article L.2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, la
démission a été adressée le 7 septembre 2026 à Madame la Préfète de l’Ain.
Conformément à l’article L270 du code électoral, le candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier
élu est appelé à le remplacer. La liste concernée est celle déposée à la Préfecture.
Monsieur Yohan SIMONNOT, par sa réponse en date du 8 septembre 2026, a accepté de siéger au sein de conseil
municipal est installé en qualité de conseiller municipal.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents et représentés,
> PREND ACTE de l'installation de Monsieur Yohan SIMONNOT.
Le Maire indique que les rectifications nécessaires au tableau du conseil municipal seront opérées.
En mairie, le 14 septembre 2026
Acte publié le 15 septembre 2026 Pour extra] forme
Le Secrétaire de Séance, Le Mair
Nathanaë FIT MENARD Louanne BAUDUIN
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20260914-20261409DG084-DE
Date de télétransmission : 15/09/2026
Date de réception préfecture : 15/09/2026 DÉPARTEMENT
AIN
ARRONDISSEMENT
BOURG EN BRESSE
COMMUNE :
TREVOUX
Communes de 1 000
habitants et plus
Effectif légal du conseil municipal :
29
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121 -1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les
conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre
adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales
1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
. Qualité z ï Date de la plus à Loue. pr Fonction! (M. où Mme) NOM ET PRENOM Date de naissance ee IPeRen à la liste (en
chiffres)
Maire M. DUFFIT MENARD Nathanaël 11/05/1982 22 mars 2026 1492
Premier adjoint M. LASSERRE Adrien 26/04/1984 22 mars 2026 1492
Deuxième adjoint Mme CAMUS Emilie 26/04/1984 22 mars 2026 1492
Troisième adjoint M. NOYER Guillaume 17/07/1989 22 mars 2026 1492
Quatrième adjoint Mme LEGHNIDER Amina 25/09/1984 22 mars 2026 1492
Cinquième adjoint M. BOULAY Lionnel 16/11/1971 22 mars 2026 1492
Sixième adjoint Mme VERRI Rabia 12/12/1959 22 mars 2026 1492
Septième adjoint M. BENITAH Clément 14/08/1982 22 mars 2026 1492
Huitième adjoint Mme DEBONO Coraline 11/12/1989 22 mars 2026 1492
Conseiller M. RAVOUX Claude 26/08/1953 22 mars 2026 1492
Conseiller M. CHARRONDIERE Patrick 21/06/1962 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme MICHAUD Florence 09/09/1962 22 mars 2026 1492
Conseiller M. IGLESIS Thomas 17/03/1972 22 mars 2026 1492
Conseiller M. NICOT Rodolphe 14/04/1976 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme PERINET Alice 09/01/1980 22 mars 2026 1492
Conseiller M. GAREL Kévin 21/06/1983 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme CHEKKI Vanessa 05/03/1985 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme TOURNIER Claire 19/06/1985 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme CHOLLET-GARNIER Flavie 31/07/1987 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme CANDILLON Margaux 07/06/1993 22 mars 2026 1492
Conseiller Mme BAUDUIN Louanne 15/09/2005 22 mars 2026 1492
Conseiller M. BIDAULT Denis 24/08/1965 22 mars 2026 1304
Conseiller Mme IACOVELLI Agathe 09/01/1968 22 mars 2026 1304
Conseiller Mme MACHADO BORGES Anabela 02/03/1973 27 mars 2026 1304
Conseiller M. RUSSO David 15/06/1976 27 mars 2026 1304
Conseiller M. GROSSAT Thierry 22/06/1982 22 mars 2026 1304
Conseiller M. AGUETTAZ Florian 26/12/1985 27 mars 2026 1304
Conseiller Mme BERAUD Monique 07/08/1955 20 avril 2026 1492
SIMONNOT Yohan 11/07/1985 14 septembre 2026 1492 RE
>, Je Na
Certifié par le maire,
A TREVOUX, le 14 septembre 2026
te -p DofFfiT END
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20260914-20261409DG084-DE
Date de télétransmission : 15/09/2026
Date de réception préfecture : 15/09/2026