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Déliberation - 01 Installation dun nouveau Conseiller Municipal
Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Installation dun nouveau Conseiller Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
DELIBERATION 01 (5.1)
Le 25 janvier 2021, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-
Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle de Bouthéon sise
2, passage Paul Verlaine à Andrézieux-Bouthéon, sous la présidence de Monsieur François DRIOL,
Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 19 janvier 2021
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE,
MONTAGNON, DUCREUX, BAYET, INCORVAIA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET,
FAVEYRIAL, ROBERT, MAGALHAES, KHEBRARA, MONTET-FRANC, KARA, MARRET, MOINE,
CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, COLOMBO, PEPIN.
Procurations : Monsieur CHAPOT à Monsieur DRIOL, Madame SPADA à Monsieur MONTEUX,
Madame BOIS-CARTAL à Madame MONTAGNON.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par courrier du 22 décembre 2020, reçu en
mairie le 24 décembre 2020, M. Marcel JACOB a démissionné de ses fonctions de Conseiller
Municipal.
Conformément à l’article 270 du code électoral, un courrier a été adressé le 28 décembre 2020
à M. Eric LAGER, en sa qualité de suivant sur la liste « Changeons de Cap », pour l’informer de son
nouveau statut de Conseiller Municipal et lui demander de bien vouloir confirmer son accord par
écrit. Celui-ci a indiqué, par lettre du 8 janvier 2021, qu’il ne souhaitait pas siéger au sein de
l’Assemblée.
Puis, Mme Julie DUBESSET a été sollicitée en application des mêmes dispositions, par courrier
du 8 janvier 2021. Elle a fait savoir dans une lettre datée du 11 janvier 2021 transmise par mail,
qu’elle renonçait à exercer son mandat.
Enfin, M. Baptiste PEPIN, suivant de liste, a été informé de son nouveau statut, par courrier du
11 janvier 2021. Le 13 janvier 2021, il a confirmé sa volonté de siéger à l’Assemblée délibérante.
En parallèle, Madame la Préfète de la Loire a été informée de ces démissions successives, en
application des dispositions de l’article L 2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il convient de procéder à l’installation de ce nouveau Conseiller Municipal. Puis, le tableau du
Conseil Municipal sera mis à jour et Madame la Préfète informée de cette modification.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire :
PREND ACTE de l’installation de M. Baptiste PEPIN, en qualité de Conseiller Municipal.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 26 janvier 2021
Le Maire,
François DRIOL