Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 15 12 2022
Procès Verbal - Liste deliberations conseil13.09.2022
Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal050423
Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal200624
Procès Verbal - Liste deliberations conseil municipal10mai2023
Procès Verbal - Liste deliberations conseil municipal du 27 fevrie
Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal18avril2024
Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal 13022023
Déliberation - liste deliberations conseilmunicipal decembre2024
Procès Verbal - pps.Liste deliberations conseilmunicipal090623
Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal 18dec2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Raismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal 18dec2025)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations Conseil municipal du 18 décembre 2025 - Page 1 sur 3
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 DECEMBRE 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 18 décembre 2025 à 19 heures 00. Sous la présidence de Aymeric Robin, Maire
Présidence : Aymeric Robin
Secrétaire de séance :
Nombre d'élus en exercice : 33 / 33
Nombre d'élus présents : 24 /33 : Aymeric Robin, André Kaczor, Nadine Cochy, Eric Warmoes, Karine Lippert, Jean-Paul Mottier, Annette Bramme, Lætitia Millecamp, André Couplet, Marie-Josée Paillousse, Jeanne Barbieux, Patrick Evrard, Jean-Paul Birembaut, Jean-Marc Looten, Eric Monchicourt, Jérôme Ibanez, Marie- Louise Nassar, Eric Tounsi, Émeline Kessler, Véronique Hubert, Raphael Delcroix, Philippe Lambert, Maklouf Bouaoud, Jean-Claude Priez.
Puis à la délibération D2025.12.04 : 25 / 33 : arrivée de Florian Renard
Membres absents excusés ayant donné pouvoir : 07 / 33 : Sylvia Potier à Aymeric Robin, Patrick Trifi à Laetitia Millecamp, Carine Florent à Marie-Louise Nassar, Agathe Mahmoudi à Annette Bramme, David Belurier à Véronique Hubert, Florian Renard à Jerome Ibanez (jusqu’à son arrivée avant la délibération D2025.12.04David Bélurier à Véronique Hubert, Mélissa Boucher à Raphaël Delcroix
Puis à la délibération D2025.12.04 : 06/33 : arrivée de Florian Renard
Membres absents excusés : 02 / 33 : Eddy Zdiech, Hayette Ait Kaddour,
Membres absents : 00 /33
Votants : 31 /33
Quorum : 17
Ordre du jour de la séance
D2025.12.01 Désignation du secrétaire de séance
D2025.12.02 Acquisition d’une Licence IV
D2025.12.03 Prise de participation à la SCIC Enercoop Hauts de France et désignation d’un représentant D2025.12.04 Désignation du délégué à la protection des données
D2025.12.05 Création de postes et modification du tableau des effectifs D2025.12.06 Indemnité des enseignants durant les séjours en classe de neige D2025.12.07 Participation dans le cadre du dialogue social
D2025.12.08 Modification de la Décision Modificative n°2 au budget 2025 D2025.12.09 Décision Modificative n°3 au budget 2025
D2025.12.10 Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
D2025.12.11 Subvention 2026 – Versement d’une avance au Centre Communal d’Action Sociale D2025.12.12 Convention financière Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance D2025.12.13 Sollicitation de subventions pour le projet de rénovation énergétique et de sécurisation de l’Hôtel de Ville
D2025.12.14 Sollicitation de subventions pour le projet de sécurisation des écoles communales D2025.12.15 Sollicitation de subventions pour le projet de réhabilitation du Château Mabille de Poncheville D2025.12.16 Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes dans le cadre de la passation du marché de prestations de transports Liste des délibérations Conseil municipal du 18 décembre 2025 - Page 2 sur 3
D2025.12.17 Transfert d’office d’une voie ouverte à la circulation -Impasse de l’école maternelle D2025.12.18 Calendrier des dérogations au repos dominical
D2025.12.19 Convention de servitude des ouvrages souterrains entre la ville et ENEDIS D2025.12.20 Règlement du parc Gisele Halimi - Modification
La séance s'ouvre ce jeudi 18 décembre 2025 à 19h.
Délibérations adoptées
D2025.10.01 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.02 ACQUISITION D’UNE LICENCE IV
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.03 PRISE DE PARTICIPATION A LA SCIC ENERCOOP HAUTS DE FRANCE ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT
RAPPORTEUR : JEAN-PAUL MOTTIER
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.04 DESIGNATION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES RAPPORTEUR : ERIC WARMOES
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.05 CREATION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS RAPPORTEUR : ERIC WARMOES
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.06 INDEMNITE DES ENSEIGNANTS DURANT LES SEJOURS EN CLASSE DE NEIGE RAPPORTEUR : ERIC WARMOES
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.07 PARTICIPATION DANS LE CADRE DU DIALOGUE SOCIAL
RAPPORTEUR : ERIC WARMOES
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE
D2025.12.08 MODIFICATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2025 RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.09 DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2025
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00/ NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.10 AUTORISATION D'ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.11 SUBVENTION 2026 – VERSEMENT D’UNE AVANCE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00 Liste des délibérations Conseil municipal du 18 décembre 2025 - Page 3 sur 3
D2025.12.12 CONVENTION FINANCIERE CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.13 SOLLICITATION DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE SECURISATION DE L’HOTEL DE VILLE
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.14 SOLLICITATION DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET DE SECURISATION DES ECOLES COMMUNALES RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.15 SOLLICITATION DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET DE REHABILITATION DU CHATEAU MABILLE DE PONCHEVILLE
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.16 SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE CADRE DE LA PASSATION DU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORTS
RAPPORTEUR : AYMERIC ROBIN
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.17 TRANSFERT D’OFFICE D’UNE VOIE OUVERTE A LA CIRCULATION -IMPASSE DE L’ECOLE MATERNELLE RAPPORTEUR : JEAN-PAUL MOTTIER
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.18 CALENDRIER DES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL
RAPPORTEUR : JEAN-PAUL MOTTIER
VOTES : POUR 31/ CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.19 CONVENTION DE SERVITUDE DES OUVRAGES SOUTERRAINS ENTRE LA VILLE ET ENEDIS RAPPORTEUR : JEAN-PAUL BIREMBAUT
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
D2025.12.20 REGLEMENT DU PARC GISELE HALIMI - MODIFICATION RAPPORTEUR : JEAN-PAUL MOTTIER
VOTES : POUR 31 / CONTRE 00 / ABSTENTION 00 / NE PARTICIPE PAS AU VOTE 00
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance, composée de 20 questions numérotées de 2025.12.01 à 2025.12. 20
Fait à Raismes, le
Publication sur le site internet après validation en séance, (après le …………………...
Le Maire, Aymeric Robin, Le secrétaire de Séance, Raphaël Delcroix