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Arrêté - liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal050423
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Raismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal050423)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS de la réunion du
Conseil Municipal du mercredi 05 avril 2023
Le Conseil Municipal s'est réuni le mercredi 5 avril 2023 à 19 heures 00. Sous la présidence d'Aymeric Robin, Maire
Présidence : Aymeric Robin
Secrétaire de séance : Florian Renard
Nombre d'élus en exercice : 33
Nombre d'élus présents : 24 /33 : Aymeric Robin, Patrick Trifi, Nadine Cochy, Eric Warmoes, Marie-Josée Paillousse, Jean-Paul Birembaut, Karine Lippert, Jean-Paul Mottier, Annette Bramme, Florian Renard, Carine Florent, Eric Monchicourt, Patrick Evrard, Véronique Hubert, Jérôme Ibanez, Marie-Louise Nassez, André Couplet, Jean-Marc Looten, Jeanne Barbieux, Eric Tounsi, Emeline Kessler et Maklouf Bouaoud, Philippe Lambert, Jean Claude Priez.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir : 08 /33 : Sylvia Potier à Annette Bramme, Micheline Wannepain à Aymeric Robin, André Kaczor à Eric Warmoes, Lætitia Millecamp à Patrick Trifi, David Belurier à Véronique Hubert, Agathe Mahmoudi à Jérôme Ibanez, Jocelyne Dusautois à Karine Lippert, Eddy Zdziech à Philippe Lambert
Membres absents excusés : 00 /33
Membres absents : 01 /33 Hayette Ait Kaddour,
Nombre de présents : 24 / 33
Votants : 32 /33
Quorum : 17
Ordre du jour de la séance
Délibération numéro 2023.02.01 : Désignation du secrétaire de séance Délibération numéro 2023.02.02 : Don d'archives privées
Délibération numéro 2023.02.03 : Validation du plan de formation 2023 Délibération numéro 2023.02.04 : Attribution du marché public espaces verts Délibération numéro 2023.02.05 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget – Modification
Délibération numéro 2023.02.06 : Taux d'imposition 2023
Délibération numéro 2023.02.07 : Budget primitif
Délibération numéro 2023.02.08 : Sollicitation de la DETR pour l'accueil du dispositif de recueil des titres sécurisés
Délibération numéro 2023.02.09: Modification du règlement d'attribution des subventions Délibération numéro 2023.02.10: Subventions aux associations pour l'année 2023 Délibération numéro 2023.02.11 : Modification du règlement de la médiathèque – Changement
Liste des délibérations Conseil municipal du 05 avril 2023 d'horaires
Délibération numéro 2023.02.12 : Désherbage, bourse aux livres et convention avec Recyclivre Délibération numéro 2023.02.13 : Contribution aux frais de scolarité de l'école privée sous contrat Ste Famille
Délibération numéro 2023.02.14 : Programmation définitive du Contrat de ville 2023 Délibération numéro 2023.02.15 : Motion Loi Climat et Résilience
Délibérations adoptées
Délibération numéro 2023.02.01 : Désignation du secrétaire de séance. Rapporteur : Aymeric Robin
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.02 : Don d'archives privées
Rapporteur : Aymeric Robin
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.03 : Validation du plan de formation 2023 Rapporteur : Eric Warmoes
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.04 : Attribution du marché public espaces verts Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.05 : Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2023 – Modification Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.06 : Taux d'imposition 2023
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.07 : Budget Primitif
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.08 : Sollicitation de la DETR pour l'accueil du dispositif de recueil des titres sécurisés
Rapporteur : Patrick Trifi / Marie-Josée Paillousse
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.09 : Modification du règlement d'attribution des subventions
Rapporteur : Annette Bramme
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.10 : Attribution de subventions aux associations pour l'année 2023
Rapporteur : Annette Bramme
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote les élus membres des associations suivant la liste ci-dessous : Carine Florent (Gymnique de Sabatier), Véronique Hubert (Don du sang et supp' Raismes), Patrick Evrard ( Comité des fêtes de Raismes Vicoigne et Maisons de quartier), David Belurier ( Comité des fêtes Raismes Vicoigne et ça bouge à Raismes), Agathe Mahmoudi ( APE anne Godeau et Maisons de Quartier), Patrick TRIFI (Maisons de quartier), Nadine Cochy ( DDEN), Eric Warmoes ( Fervent bouliste), André Kaczor ( Fervent Bouliste), Annette Bramme ( Raismes Eisleiben) et Marie Josée Paillouse (Don du Sang).
Liste des délibérations Conseil municipal du 05 avril 2023 Délibération numéro 2023.02.11 : Modification du règlement de la médiathèque – Changement d'horaires
Rapporteur : Karine Lippert
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.12 : Désherbage, bourse aux livres et convention avec Recyclivre
Rapporteur : Karine Lippert
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.13 : Contribution aux frais de scolarité de l'école privée sous contrat Sainte Famille
Rapporteur : Aymeric Robin
Votes : Pour 29 / Contre 00 / Abstention 03 (A Couplet, JP Mottier, N Cochy) / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.14 : Programmation définitive du Contrat de ville 2023 Rapporteur : Jérôme Ibanez
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 02 / Ne participe pas au vote 00
Délibération numéro 2023.02.15 : Motion
Rapporteur : Aymeric Robin
Votes : Pour 32 / Contre 00 / Abstention 02 / Ne participe pas au vote 00
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance, composée de 15 questions numérotées de 2023.02.01 à 2023.02.15
Fait à Raismes, le 11 avril 2023
Publication sur le site internet, le 17 avril 2023
Le Maire Le secrétaire de Séance Aymeric Robin Florian Renard
Liste des délibérations Conseil municipal du 05 avril 2023