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Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal18avril2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Raismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal18avril2024)
Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS de la réunion du
Conseil Municipal du jeudi 18 avril 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 18 avril 2024 à 19 heures 00. Sous la présidence de Aymeric Robin, Maire
Présidence : Aymeric Robin
Secrétaire de séance : Véronique Hubert
Nombre d'élus en exercice : 33 / 33
Nombre d'élus présents : 25/33 : Aymeric Robin, Sylvia Potier, Patrick Trifi, André Kaczor, Nadine Cochy, Eric Warmoes, Karine Lippert, Jean-Paul Mottier, Annette Bramme, Lætitia Millecamp, André Couplet, Marie-Josée Paillousse, Jeanne Barbieux, Patrick Evrard, Jean-Marc Looten, Eric Monchicourt, Jérôme Ibanez, Marie-Louise Nassar, Eric Tounsi, Carine Florent, Émeline Kessler, Véronique Hubert, et Maklouf Bouaoud, Hayette Ait Kaddour, Jean-Claude Priez
Membres absents excusés ayant donné pouvoir : 06 /33 : Jocelyne Dusautois à André Kaczor, Jean-Paul Birembaut à Patrick Evrard, Agathe Mahmoudi à Annette Bramme, David Belurier à Véronique Hubert, Florian Renard à Eric Warmoes, Mélissa Boucher à Sylvia Potier
Membres absents excusés : 02 /33 : Eddy Zdziech, Philippe Lambert
Membres absents : 00 /33
Nombre de présents : 25/ 33
Votants : 31 /33
Quorum : 17
La séance s'ouvre ce jeudi 18 avril 2024 à 19h.
Le compte rendu de la réunion du lundi 12 février 2024 est adopté à l'unanimité. Le compte-rendu sera donc publié sur le site de la ville sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la ville, dans les 8 jours suivants.
Ordre du jour de la séance
D2024.04.01. Désignation du secrétaire de séance
D2024.04.02. Modification délibération représentants dans les écoles D2024.04.03 Création de postes et modification du tableau des effectifs D2024.04.04 Plan de formation 2024
D2024.04.05 Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d'absences
Liste des délibérations Conseil municipal du 18 avril 2024 D2024.04.06 Adoption du règlement intérieur du personnel de la Ville et du CCAS de Raismes D2024.04.07 Instauration d'une participation contrats labellisés prévoyance D2024.04.08 Instauration du Forfait Mobilités durables
D2024.04.09 Marché public d’exploitation, d’entretien et de maintenance de l’éclairage public D2024.04.10 Marché public d’exploitation des installations techniques et thermiques de la piscine D2024.04.09 Marché public – signature de l’avenant Anne Godeau D2024.04.10 Marché public – signature de l’ avenant nettoyage
D2024.04.11 Adoption du Compte de gestion
D2024.04.12 Adoption du Compte Administratif
D2024.04.13 Affectation des résultats
D2024.04.14 Fixation du Taux d’imposition 2024
D2024.04.15 Adoption du Budget supplémentaire
D2024.04.16 Amortissement des subventions transférables
D2024.04.17 Placement financier des Comptes à terme
D2024.04.18 Subvention Dotation Politique de la Ville 2024
D2024.04.19 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges de la CAPH en date du 29 janvier 2024
D2024.04.20 Attribution des subventions aux associations 2024
D2024.04.21 Attribution de la subvention à l’Association des Maisons de Quartier de Raismes D2024.04.22 Déclassement et désaffectation des logements de fonction rue de l'Usine D2024.04.23 Cession des logements rue de l'Usine à Partenord Habitat, dans le cadre des acquisitions-améliorations
D2024.04.24 Déclassement et désaffectation des logements de fonction avenue du château D2024.04.25 Cession des logements avenue du Château à Partenord habitat, dans le cadre des acquisitions-améliorations
D2024.04.26 Déclassement et désaffection de l’ancien dispensaire D2024.04.27 Cession de l’ancien dispensaire
D2024.04.28 Cession parcelle AV 831p au Département
D2024.04.29 Inscription dans la démarche pilotée par la CAPH des énergies renouvelables D2024.04.30 Délibération cadre de mise en œuvre du projet jeunesse D2024.04.31 Participation au frais de scolarité pour Escautpont
D2024.04.32 Programmation définitive Engagements quartiers 2030 – Appel à projet 2024
Les délibérations D2024.04.09 et D2024.04.10 sont supprimées de l’ordre du jour, suite à la CAOS du 15 avril 2023. Les délibérations ont été renumérotées à la suite.
Délibérations adoptées
D2024.04.01. Désignation du secrétaire de séance
Rapporteur : Aymeric Robin
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.02. Modification délibération représentants dans les écoles Rapporteur : Aymeric Robin
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.03 Création de postes et modification du tableau des effectifs Rapporteur : Eric Warmoes
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention 0 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.04 Plan de formation 2024
Rapporteur : Eric Warmoes
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.05 Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d'absences Rapporteur :
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
Liste des délibérations Conseil municipal du 18 avril 2024 D2024.04.06 Adoption du règlement intérieur du personnel de la Ville et du CCAS de Raismes
Rapporteur : Eric Warmoes
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.07 Instauration d'une participation contrats labellisés prévoyance Rapporteur : Eric Warmoes
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.08 Instauration du Forfait Mobilités durables
Rapporteur : Eric Warmoes
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.09 Marché public d’exploitation, d’entretien et de maintenance de l’éclairage public
Rapporteur :
Votes : Pour / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.10 Marché public d’exploitation des installations techniques et thermiques de la piscine
Rapporteur :
Votes : Pour / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.09 Marché public – signature de l’avenant n°3 Anne Godeau Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 00 / Abstention 02 ( Maklouf Bouaoud et Jean-Claude Priez) / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.10 Marché public – signature de l’ avenant nettoyage Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 00 / Abstention 02 ( Maklouf Bouaoud et Jean-Claude Priez) / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.11 Adoption du Compte de gestion
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 00 / Abstention 02 ( Maklouf Bouaoud et Jean-Claude Priez) / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.12 Adoption du Compte Administratif
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 28 ( le maire s’est retiré pour le vote) / Contre 00 / Abstention 02 ( Maklouf Bouaoud et Jean-Claude Priez) / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.13 Affectation des résultats
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 00 / Abstention 02 ( Maklouf Bouaoud et Jean-Claude Priez) / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.14 Fixation du Taux d’imposition 2024
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 02 ( Maklouf Boaoud, Jean Claude Priez) / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.15 Adoption du Budget supplémentaire
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 02 (Maklouf Bouaoud et Jean-Claude Priez) / Abstention00 / Ne participe
Liste des délibérations Conseil municipal du 18 avril 2024 pas au vote 00
D2024.04.16 Amortissement des subventions transférables Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 00 / Abstention 02 ( Maklouf Bouaoud et Jean Claude Priez) / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.17 Placement financier des Comptes à terme
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 00 / Abstention 02 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.18 Sollicitation de financements pour l’opération Rénovation et végétalisation du parvis et des cours d’écoles Godeau et Danna
Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 29 / Contre 02 ( Maklouf Bouaoud et Jean-Claude Priez) / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.19 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges de la CAPH en date du 29 janvier 2024 Rapporteur : Patrick Trifi
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.20 Attribution des subventions aux associations 2024 Rapporteur : Annette Bramme
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote association par association : les élus qui ont des responsabilités dans les associations : les fervents boulistes : Eric Warmoes et André Kaczor. Du comité des fêtes Raismes Vicoigne : Patrick Evrard, Annette Bramme, David Bélurier. Don du sang : Marie Josée Paillousse, Véronique Hubert, Jean-Marc Looten et Laétitia Millecamp. Raismes Dance Club : André Couplet. Gymnique de Sabatier : Carinne Florent. Supp’Raismes : Véronique Hubert. Maison de Quartier : Patrick Evrard, Annette Bramme, Patrick Trifi, Laétitia Millecamp, Jérôme Ibanez, Jeanne Barbieux, Karine Lippert. Ça bouge à Raismes : David Bélurier. APE Anne Godeau : Agathe Mahmoudi. Football : Jean-Marc Looten. DDEN : Nadine Cochy. Raismes Eisleben : Annette Bramme
D2024.04.21 Attribution de la subvention à l’Association des Maisons de Quartier de Raismes
Rapporteur : Annette Bramme
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 07 ( Patrick Evrard, Annette Bramme, Patrick Trifi, Lætitia Millecamp, Jérôme Ibanez, Jeanne Barbieux, Karine Lippert )
D2024.04.22 Déclassement et désaffectation des logements de fonction rue de l'Usine Rapporteur : Jean-Paul Mottier
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.23 Cession des logements rue de l'Usine à Partenord Habitat, dans le cadre des acquisitions-améliorations
Rapporteur : Jean-Paul Mottier
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.24 Déclassement et désaffectation des logements de fonction avenue du château
Rapporteur : Jean-Paul Mottier
Votes : Pour 31/ Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00 D2024.04.25 Cession des logements avenue du Château à Partenord habitat, dans le
Liste des délibérations Conseil municipal du 18 avril 2024 cadre des acquisitions-améliorations
Rapporteur : Jean-Paul Mottier
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.26 Déclassement et désaffection de l’ancien dispensaire Rapporteur : Jean-Paul Mottier
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.27 Cession de l’ancien dispensaire
Rapporteur :
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.28 Cession parcelle AV 831p au Département
Rapporteur : Jean-Paul Mottier
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.29 Inscription dans la démarche pilotée par la CAPH des énergies renouvelables
Rapporteur : Jean-Paul Mottier
Votes : Pour 31/ Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.30 Délibération cadre de mise en œuvre du projet jeunesse Rapporteur : Sylvia Potier
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.31 Participation au frais de scolarité pour Escautpont Rapporteur : Sylvia Potier
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention 00 / Ne participe pas au vote 00
D2024.04.32 Programmation définitive Engagements quartiers 2030 – Appel à projet 2024
Rapporteur : Jérôme Ibanez
Votes : Pour 31 / Contre 00 / Abstention00 / Ne participe pas au vote 00
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance, composée de 32 questions numérotées de 2024.04.01 à 2024.04.32
Fait à Raismes, le 23 avril 2023
Publication sur le site internet, le 25 avril 2024
Le Maire, Aymeric Robin, Le secrétaire de Séance, Florian Renard
Liste des délibérations Conseil municipal du 18 avril 2024