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Déliberation - Liste deliberations conseilmunicipal 13022023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lunel-Viel.
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Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
Lunel-Viel,
le
17
février
2023
Lunel-Viel
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FÉVRIER
2022
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
treize
février,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
la salle
du
Conseil
Municipal
—
Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
monsieur
Fabrice
FENOY,
Maire.
PRESENTS
:
M.
FENOY
—
M.
BOLUDA
—
Mme
FROIDURE
—
M.
CANNAT
—
Mme
PELLET-LAPORTE
—
M.
GRANDGONNET
—
Mme
BAFFALIE
—
M.
PELLET
—
Mme
BOUABDALLAH
—
M.
METHEL
—
M.
CARNUS
—
Mme
DE
OLIVEIRA
—
M.
BILLET
—
Mme
MARIN-CHARPENTIER
—
Mme
FAURE
—
Mme
MONGRAIN
—
M.
MUSEMAQUE
—
Mme
MOUSSU
-— M,
TINEL
—
M.
CHAZALLET
—
M.
GOUASMI
REPRÉSENTÉS
:
Mme
BERARDI
est
représentée
par
Mme
BAFFALIE
Mme
REMESY
est
représentée
par
M.
GOUASMI
Mme
RAYNAL
est
représentée
par
M.
CHAZALLET
Mme
BOULZE
est
représentée
par
M.
TINEL
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
DOZ
—
M.
RICOME
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
CANNAT
ORDRE
DU
JOUR
:
1 —
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
12
DÉCEMBRE
2022
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
2 —
ÉLUS
1
INSTANCES
2-1)
Élection
d'un
nouvel
adjoint
suite
à une
démission
— Mise
à jour
du
tableau
du
conseil
municipal
(Rapporteur
:
M.
Fenoy)
2-2)
Remplacement
d'un
élu
membre
de
la
commission
des
finances
suite
à
la
démission
de
l’adjoint
délégué
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
2-3)
Actualisation
indemnités
des
élus
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
3 —
MOYENS
GENERAUX /
RESSOURCES
HUMAINES
3-1)
Création
de
poste
et
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
4 —
FINANCES
/ MARCHÉS
PUBLICS
4-1)
Rapport
et
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2023
(DROB)
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
4-2)
Bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
2022
(Rapporteur
: Mme
Pellet-laporte)
4-3)
Bilan
des
marchés
publics
2022
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
4-4)
Bilan
de
l'expérimentation
de
l'extinction
de
l'éclairage
public
après
un
an
(Rapporteur
: M.
Billet)
4-5)
Concours
création
de
l’affiche
du
festival
Un
Piano
sous
les
Arbres
—
Edition
2023
&
modalités
de
versement
de
la
récompense
liée
au
concours
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
5 —
ENFANCE
/ JEUNESSE
/ SCOLAIRE
5-1)
Convention
de
mise
à disposition
du
minibus
par
la CCPL
à
la
Commune
(Rapporteur
: Mme
Moussu)
5-2)
Convention
projet
de
théâtre
: autorisation
de
signature
(Rapporteur
: Mme
Moussu) 6 —
URBANISME /
CADRE
DE
VIE
6-1)
Délibération
de
principe
pour
rétrocession
des
voiries
et
espaces
communs
de
l'opération
«
Lotissement
place
des
Créateurs
»
et
approbation
pour
signature
de
la
convention
de
rétrocession
des
voiries
et
espaces
communs
entre
les
SAS
Shelyane
et
L2A
Investissement
et
la commune
de
Lunel-Viel
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
Z —
ESPACE
DE
VIE
SOCIALE
7-1)
Signature
de
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
entre
l'EVS
et
la
CAF
(Rapporteur
: Mme
Mongrain)
7-2)
Signature
des
conventions
avec
l'UFCV
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d'ateliers
pour
les
seniors
par
l'espace
de
vie
sociale
la
ruche
(Rapporteur
: Mme
Mongrain)
8 —
COMMUNICATION /
ASSOCIATIONS /
CULTURES
8-1)
Motion
de
soutien
aux
traditions
taurines
et aux
traditions
locales
(Rapporteur
: Mme
Baffalie)
9
—
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
DU
CGCT
(Rapporteur
: M.
Fenoy)
10
—
QUESTIONS
ORALES
11
—
QUESTIONS
DIVERSES
Ordre
du
jour
approuvé
à
l'unanimité.
AAA
HO
HE K
KO
HK
HO
OK
DO
OK OK OK DK
KO
Numéro
de
délibération
Nature
de
la
résolution
Vote
ADOPTION
PROCÈS
VERBAL
/
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
décembre
2022
Unanimité
ÉLUS
/ INSTANCES
Élection
d'un
nouvel
adjoint
suite
à
une
démission
—
Mise
à jour
du
01/2023
tableau
du
conseil
municipal
Unanimité
02/2023
Remplacement
d un élu
membre de
la commission
des
finances
suite
Unanimité
à
la
démission
de
l'adjoint
délégué
03/2023
Actualisation
indemnités
des
élus
Unanimité
MOYENS
GENERAUX
/
RESSOURCES
HUMAINES
04/2023
Création
de
poste
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Unanimité
FINANCES
/
MARCHÉS
PUBLICS
05/2023
Rapport
et
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2023
(DROB)
Prend
acte
06/2023
Bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
2022
Prend
acte
07/2023
Bilan
des
marchés
publics
2022
Prend
acte Majorité (6
votes
contre
Bilan
de
l'expérimentation
de
l'extinction
de
l'éclairage
public
après
madame
Rémésy,
08/2023
Raynal,
Boulze,
un
an
°
-
messieurs
Tinel,
Chazallet
et
Gouasmi)
Concours
création
de
l'affiche
du
festival
Un
Piano
sous
les
Arbres
—
09/2023
Edition
2023
&
modalités
de
versement
de
la
récompense
liée
au
|
Unanimité
concours
ENFANCE
/
JEUNESSE
/
SCOLAIRE
10/2023
Convention
de
mise
à
disposition
du
minibus
par
la
CCPL
à
la
Unanimité
Commune
11/2023
Convention
projet
de
théâtre
:autorisation
de
signature
Unanimité
URBANISME
/ CADRE
DE
VIE
Délibération
de
principe
pour
rétrocession
des
voiries
et
espaces
communs
de
l'opération
«
Lotissement
place
des
Créateurs
»
et
12/2023
approbation
pour
signature
de
la
convention
de
rétrocession
des
Unanimité
voiries
et
espaces
communs
entre
les
SAS
Shelyane
et
L2A
Investissement
et
la
commune
de
Lunel-Viel
ESPACE
DE
VIE
SOCIALE
Signature
de
la
convention
d'objectifs
et de
financement
entre
l'EVS
13/2023
et
la
CAF
Unanimité
14/2023
Signature
des
conventions
avec
l'UFCV
dans
le
cadre
de
la
mise
en
Unanimité
place
d'ateliers
pour
les
seniors
par
l'espace
de
vie
sociale
la
ruche
COMMUNICATION
/ ASSOCIATIONS
/
CULTURES
15/2023
Motion
de
soutien
aux
traditions
taurines
et
aux
traditions
locales
Unanimité
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
DU
CGCT
Communication
des
décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L'2122-22
et
L 2122-23
du
CGCT
Prend
acte
16/2023
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20h10. Le
Maire
Fabrice
Fenoy