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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
27 mars 2026
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 20 mars 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. ELECTION DU MAIRE.
APPROUVÉ
POINT 4. FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS.
APPROUVÉ
POINT 5. ELECTION DES ADJOINTS.
APPROUVÉ
POINT 6. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 MARS 2026.
APPROUVÉ
POINT 7. DÉLÉGATIONS DU MAIRE AU TITRE DE L’ARTICLE L.2122- 22 DU C.G.C.T.
APPROUVÉ 2
POINT 8. DÉLÉGATION DE SIGNATURE DES ACTES
ADMINISTRATIFS
APPROUVÉ
POINT 9. INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 19h30.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 26 mars 2026