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Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 8 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
10 avril 2026
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 8 avril 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MARS 2026.
APPROUVÉ
POINT 2. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 4. DÉSIGNATION DES RÉPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DES SYNDICATS, ASSOCIATIONS ET
ORGANISMES DIVERS.
APPROUVÉ
POINT 5. CONSTITUTION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS.
APPROUVÉ
POINT 6. RÈGLEMENT INTÉRIEUR.
APPROUVÉ
POINT 7. RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS.
APPROUVÉ 2
POINT 8. GESTION ET EXPLOITATION D’UN ACCUEIL DE LOISIRS PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE À SOULTZ.
APPROUVÉ
POINT 9. ACQUISITION DE TERRAIN - ALIGNEMENT DE RUE.
APPROUVÉ
POINT 10. ACQUISITION DE TERRAIN - ALIGNEMENT DE RUE.
APPROUVÉ
POINT 11. EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION DE LA VILLE DE SOULTZ.
APPROUVÉ
POINT 12. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 13. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL.
APPROUVÉ
POINT 14. MISE À JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h45.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 10 avril 2026 3