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Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 26 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
27 mai 2026
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 26 mai 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 08 AVRIL 2026
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. COMPTE DE GESTION 2025 – M57 – BUDGET GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 4. COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – M57 – BUDGET GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 5. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL.
APPROUVÉ
POINT 6. AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS D’EXPLOITATION 2025 – M57 - BUDGET GÉNÉRAL.
APPROUVÉ
POINT 7. COMPTE DE GESTION 2025 – M57 - BUDGET FORÊT.
APPROUVÉ
POINT 8. COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – M 57 – FORÊT.
APPROUVÉ 2
POINT 9. AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS D’EXPLOITATION 2025 – M57 - BUDGET FORET.
APPROUVÉ
POINT 10. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS AFFILIÉES À L’OMECAS – EXERCICE 2026.
APPROUVÉ
POINT 11. RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN RURAL « RAENCKLENWEG » (RUE DU WOLFHAG)
– CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AVEC
LES DEMANDEURS M. EGGEMANN ET M. ET MME
ANTUNES LUIS.
APPROUVÉ
POINT 12. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION PATRIMOINE ET EMPLOI.
APPROUVÉ
POINT 13. ACCEPTATION D’UN DON DE MATÉRIELS INFORMATIQUES.
APPROUVÉ
POINT 14. FIXATION DU MONTANT DES PRIX ATTRIBUÉS DANS LE CADRE DU FESTIVAL ROBERT BELTZ.
APPROUVÉ
POINT 15. DÉLIBÉRATION FIXANT LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DU COMITÉ SOCIAL
TERRITORIAL SANS FORMATION SPÉCIALISÉE.
APPROUVÉ
POINT 16. PERSONNEL COMMUNAL – CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT CHARGÉ DE L’ANIMATION DE LA
VILLE ET DE LA COMMUNICATION.
APPROUVÉ 3
POINT 17. PERSONNEL COMMUNAL – SUPPRESSION DE POSTES PERMANENTS.
APPROUVÉ
POINT 18. CRÉATION D’UNE POLICE PLURI-COMMUNALE ET CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT
ENTRE LES COMMUNES DE SOULTZ ET DE BOLLWILLER.
APPROUVÉ
POINT 19. DÉSIGNATION DE DEUX DÉLÉGUÉS « FORÊT » À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COMMUNES
FORESTIÈRES.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h49.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 27 mai 2026