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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 29.01.2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 29.01.2024)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
AVIS
Lundi 29 janvier 2024 à 19h
Halle aux grains – TOUCY
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Développement économique
- Acquisition de terrain pour l’extension de la zone d’activité de La Côte Renard de Charny-Orée-de-Puisaye
4) Enfance Jeunesse
- Avenant n°1 aux conventions financières « Avance remboursable » avec les associations gestionnaires des centres de loisirs de Toucy et Saint-Sauveur - Avenant à la convention de mise à disposition du service extrascolaire de Pourrain
5) Culture
- Plan de financement de la troisième année du CLEA II
6) Santé
- Versement d’une bourse annuelle aux étudiants en médecine générale contre un engagement de 5 ans d’installation sur le territoire de la Puisaye-Forterre
7) Gestion des déchets
- Groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
- Convention de remboursement de la collecte et du traitement des déchets des habitants du domaine de la Brionnerie (Perreux Charny-Orée-de-Puisaye) à la Communauté de communes de l'Aillantais
- Avenant 2024 au Contrat pour l’Action et la Performance (CAP) avec l’éco- organisme Citéo
- Prolongation des contrats de reprise des matériaux des recyclables
- Actualisation des conventions avec OCAD3E AVIS
8) Ressources humaines
- Remboursement des frais engagés par les élus de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre dans le cadre d’une mission ou d’un mandat spécial
- Créations de postes
- Recours à un stagiaire étudiant sur la mission Habitat
9) Point sur les dossiers en cours
10) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI