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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 28.02.2022
Document publié le Lundi 28 février 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 28.02.2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
AVIS
Lundi 28 février 2022 à 19h
Salle des fêtes 892120 CHARNY ORÉE DE PUISAYE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2022
2) Décisions du président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Rapport sur l’égalité femmes / hommes 2022
4) Rapport d’orientations budgétaires 2022
5) Petite enfance
- Demandes de subvention à la CAF pour les investissements dans les crèches de Bléneau, Charny, Toucy et la micro-crèche de Pourrain
6) Patrimoine et travaux
- Financement pour l’acquisition de deux véhicules électriques
7) Culture
- Convention relative à la mise à disposition de professeurs et de partenariat avec « L’Orchestre A l’Ecole » de l’école élémentaire de Saint-Fargeau et l’Ecole de Musique, Danse et Théâtre de Puisaye-Forterre
8) Urbanisme
- Dispositions financières du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols
- Facturation du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols AVIS
9) Habitat
- Aide financière apportée aux ménages par la CCPF au titre de l’accompagnement des travaux (AMO), dans le cadre du dispositif EFFILOGIS maison individuelle - Aide financière apportée aux ménages par la CCPF au titre de la « prime travaux » dans le cadre du dispositif EFFILOGIS maison individuelle
10) Ressources Humaines
- Ouverture d’un poste d’assistant comptable sur la base d’un équivalent temps plein - Recours à un stagiaire dans le cadre des missions liées à la mobilité
- Convention 2022 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)
11) LEADER
- Candidature à l’Appel à projets « soutien préparatoire aux stratégies locales de développement » en vue de la future programmation LEADER
12) Désignation d’un membre à la commission jeunesse et sports
13) Point sur les dossiers en cours
14) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe Saulnier-Arrighi