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Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 08.06.2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
Conseil Municipal du jeudi 08 juin 2023 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Isabelle LOMMERT, Rémy GENDROT, Delphine COËTMEUR, Muriel HUBERT, Bertrand GUITTON, Aurélie de la MOTTE ROUGE, Bertrand MARCHERON, Sylvain ROBERT, Sébastien MOIZAN, Caroline GAVARD.
Excusés : David MAURUGEON, Véronique TAVERNIER (pouv. à Florence HUGUENIN), Nathalie LE DÉVÉHAT (pouv. à Jean-Yves QUÉLENNEC), Stéphane GUILLOU (pouv. à Sylvain ROBERT), Jérôme MARQUET, Léonce GUIÉNO, Nadia MEZIANI, Anne-Sophie DESMOTS (pouv. à Laurent PRIZÉ).
Absente : Cannelle ROBIN.
Secrétaire de séance : Aurélie de la MOTTE ROUGE.
2023 – 41 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2023/2024 Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 42 Réhabilitation d'une ancienne école et d'une ancienne mairie : Attribution des lots Délibération approuvée à la majorité (1 abstention : Muriel HUBERT).
2023 – 43 Cabinet médical : Approbation du bail professionnel Délibération approuvée à la majorité (1 abstention : Muriel HUBERT).
2023 – 44 Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEdT) Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 45 Convention relative au financement du RASED (Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficultés) du secteur de Pacé
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 46 Dénomination des terrains de beach
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 47 Mise en place du télétravail
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 48 Avis sur l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l'Unité de Gestion Vilaine Ouest
Avis favorable à l'unanimité.
Publié le 14/06/2023.
Affiché le 14/06/2023.