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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 06.04.2023)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil Municipal du jeudi 06 avril 2023 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, David MAURUGEON, Véronique TAVERNIER, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Nathalie LE DÉVÉHAT, Stéphane GUILLOU, Isabelle LOMMERT, Delphine COËTMEUR, Jérôme MARQUET, Bertrand GUITTON, Bertrand MARCHERON, Sylvain ROBERT, Léonce GUIÉNO, Anne-Sophie DESMOTS.
Excusés : Rémy GENDROT (pouv. à Bertrand GUITTON), Muriel HUBERT, Aurélie de la MOTTE ROUGE (pouv. à Laurent PRIZÉ), Nadia MEZIANI, Sébastien MOIZAN, Caroline GAVARD.
Absente : Cannelle ROBIN.
Secrétaire de séance : Florence HUGUENIN.
2023 – 20 Approbation du Compte de Gestion 2022
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 21 Approbation du Compte Administratif 2022
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 22 Affectation du résultat de fonctionnement 2022
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 23 Approbation du Budget Primitif 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 24 Budget annexe panneaux photovoltaïques - Approbation du Compte de Gestion 2022 Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 25 Budget annexe panneaux photovoltaïques - Approbation du Compte Administratif 2022 Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 26 Budget annexe panneaux photovoltaïques - Affectation du résultat de fonctionnement 2022 Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 27 Budget annexe panneaux photovoltaïques - Approbation du Budget 2023 Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 28 Attribution des subventions 2023 aux associations Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 29 Crédits scolaires 2023 aux écoles publiques Gérard Philipe Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 30 Crédits scolaires 2023 à l’école privée Notre Dame Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 31 Contrat d'association école privée Notre Dame
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 32 Tableau des effectifs au 1er janvier 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 33 Rennes Métropole – Convention de mise en réserve – 4 rue de la Bégassière Délibération approuvée à l'unanimité.
2023 – 34 Budget participatif
Délibération approuvée à l'unanimité.
Publié le 12/04/2023.