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Document publié le Vendredi 24 juillet 2020 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 7 47)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 24 juillet 2020 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne
EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS
Absent excusé : Magali PERNOT
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte rendu du précédent conseil,
- Décide de reverser le FPIC à la Communauté de Commune,
- Est informé qu’à compter du 1° juin 2020, une étude de sol est désormais obligatoire pour la vente de terrain nu à bâtir,
- Décide de maintenir le prix de la parcelle cadastrée AK-44 à 12 000€,
- Est informé de l’avancement du projet de réhabilitation de la maison Harsandeau en maison de santé pluridisciplinaire et décide de réunir la commission bâtiment le mardi 4 août à 18H30,
- Prend connaissance que plusieurs devis sont en cours d’élaboration pour la réfection du toit de la MAM,
- Désigne les membres de la commission « appel d’offres » :
Jocelyne EUVRARD, Maire — Présidente,
Nicolas JANNIN, Hervé BUATOIS et Damien JEANNOT, Titulaires,
Mickaël HAURY, Nathalie BERODIER et André GUILLAUME, Suppléants,
-Etudie deux devis concernant l’achat d’une benne et d’une griffe pour équiper le tracteur du personnel
technique,
- Est informé que les employés communaux ont choisi le matériel électrique de marque Husqvarna pour l’entretien des espaces verts, proposé par l’entreprise Jardival à Saint-Germain-du-Bois,
- Décide de remettre en conformité le terrain de jeux situé aux abords du lotissement en procédant aux travaux imposés lors de la visite technique,
- Décide de demander des devis pour tailler les platanes, couper des cyprès aux pieds et rabaisser des haies,
- Prend connaissance de l’arrivée de cinq nouveaux pompiers volontaires stagiaires au sein du CPI,
- Etudie et accepte un devis d’acquisition de matériel d’équipement pour le centre des pompiers,
- Est informé que des nouveaux stores occultant et norme non-feu M1 ont été commandés en mairie pour
l’équipement d’une salle de classe,
- Fait un point sur les différentes réunions notamment celle du SIVOS,
- Décide de réunir la commission communication le mardi 14 août à 16H30 en mairie,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au vendredi 4 septembre 2020 à 20H30 à la salle des fêtes.
La Secrétaire