Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIB DU 19062023 30062023083609
Procès Verbal - PV DU 19062023 20092023104311
Procès Verbal - PV DU 19062023 20092023104311.pagespeed.ce.lcW O7G
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 11.08.pagesp
Déliberation - LISTE DES DELIB DU 18092023 22092023160757.pagespe
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 31012023 07022023092114
Conseil Municipal - CM du 07.12.2021 21072022140427.pagespeed.ce.2iD2X
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 27062022 21072022104118
Déliberation - LISTE DELIB DU 08.04.2024 23042024084943
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 10.10
Déliberation - Liste DES Delib du 19062023 30062023083609.pagespeed.ce.1jbq6ocPos
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bellême.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib du 19062023 30062023083609.pagespeed.ce.1jbq6ocPos)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Consommateurs,
Commune de Bellême
Département Orne
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 19/06/2023
Numéro d'ordre : 1 - A l'unanimité
Numéro de la délibération : 2023-17
Objet de la délibération : TARIFS CANTINE POUR LA RENTRÉE SCOLAIRE 2023-2024
Numéro d'ordre : 2 - A l'unanimité
Numéro de la délibération : 2023-18
Objet de la délibération : AVENANT A LA CONVENTION CADRE RELATIVE A L'ATTRIBUTION DU SOUTIEN A L'INGENIERIE DE LA BANQUE DES TERRITOIRES AU PROGRAMME DES PETITES VILLES DE DEMAIN
Numéro d'ordre : 3 - A l'unanimité
Numéro de la délibération : 2023-19
Objet de la délibération : CONVENTION RELATIVE A UNE MISSION DE L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Numéro d'ordre : 4 - A l'unanimité
Numéro de la délibération : 2023-20
Objet de la délibération : DEMANDE D'INSCRIPTION ET CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE LA CLOCHE DE L'EGLISE SAINT SAUVEUR
Numéro d'ordre : 5
Numéro de la délibération : 2023-21
Objet de la délibération : DEMANDE D'INSCRIPTION ET CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE LA PHOTOGRAPHIE AEROSTATIQUE DE NADARNuméro d'ordre : 6 - A l'unanimité
Numéro de la délibération : 2023-22
Objet de la délibération : MISE EN PLACE D'UN ARRETÉ PERMETTANT DE VERBALISER LES DEPOTS SAUVAGES, LES DEJECTIONS CANINES ET LES NUISANCES SONORES
Numéro d'ordre : 7 - A l'unanimité
Numéro de la délibération : 2023-23
Objet de la délibération : DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL QUANT AU PROJET DE FUSION BELLEME - SAINT MARTIN
Affiché le 23/06/2023