Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 08 10 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 04 04 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 07 11 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 17 12 2024
Arrêté - info riverains 08 12 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 17 06 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 30 01 2025
Ordre du Jour - CM 2024 10 11 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - ODJ CM du 10 07 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 08 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villerest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 08 10 2024)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1) Modification composition des commissions municipales
2) Charte de la dotation pour l'investissement communal
3) Mise en réseau des médiathèques de Roannais Agglomération
FINANCES
4) Mandat spécial – Salon des Maires 2024
5) Subvention exceptionnelle – Open de pêche des carnassiers de Villerest
6) Chantiers éducatifs 2025
7) Budget Opheor
8) Avance budget 2024 ACLVV – périscolaire
9) ACLVV – audit financier
RESSOURCES HUMAINES
10) Modification du tableau des effectifs communaux
11) Prise en charge partielle (75%) de l’abonnement au transport en commun public utilisé
par les agents (trajet domicile/travail)
12) Roannais Agglomération : Avenant à la convention de prestation de services « Formation
à destination des agents »
DOMAINE ET PATRIMOINE
13) Contrat administratif de mise à disposition de biens immobiliers équipements « Mini-
Racing » RA / VILLEREST
14) Acquisition de parcelles BP n°105, BP n°111, BR n°38 et BI n°59 – Modification notaires
15) Rapport de consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) de
Villerest
16) Convention d’occupation du domaine public – Rue d’Urfé COMMUNE / TIPAKA
17) Avis conforme arrêt zone ZAER
18) Convention d’occupation du domaine public de Villerest pour l’installation d’une
infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables avec la
société SPBR1
19) Lancement d’une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique concernant
l’aménagement des terrains du Carré d’Urfé
QUESTIONS DIVERSES