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Procès Verbal - cm2026 07 01 publication
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 00h57 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2026 07 01 publication)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Justice et droit,
= LUC
es SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
MERCREDI 1 JUILLET 2026
à 19 H 00
Hôtel de ville, Salle du Conseil — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026
21 Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L5211-39 al. 2 du CGCT
2.01 - Conseil communautaire du 29 juin 2026 à 18h30 à Bernières-sur-Mer
3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
Al Instances
4.01 — Création d'un Comité Consultatif Solidarité
5] Jeunesse
5.01 — Attribution du marché d'appel d'offres de prestations de services de restauration portant sur la préparation sur place de repas pour le restaurant scolaire et la mise à disposition d'un chef de
cuisine
6I Finances
6.01 — Transfert d'une partie de l'emprunt consacrée aux travaux du front de mer vers le budget LUC LOCATION - Décision modificative n°1 - Budget principal COMMUNE DE LUC-SUR-MER - Budget LUC LOCATION
71 Ressources Humaines
7.01 - Restaurant scolaire : modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi permanent à temps non complet
7.02 - Restaurant scolaire : suppression de poste dans le cadre d'emploi des adjoints techniques
7.03 — Crèche Les Lucioles : création d'un poste dans le cadre d'emploi des agents d'animation à temps complet
7.03 - Administratif: création d'un poste de chargé(e) des ressources humaines dans le cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux à temps complet
7.04 - Administratif : création d'un poste de chargé(e) de l'événementiel et de la communication dans le cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux à temps complet
7.05 — Administratif : création d'un poste de secrétariat des services techniques et régie animation dans le cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux à temps complet
7.06 - Administratif : création d'un poste d'apprenti en prévention Santé et Sécurité ue LUC
SE SUR 81 Voirie —- Réseaux
8.01 — Effacement des réseaux —- SDEC ENERGIE - Avenue Lecuyer
8.02 — Effacement des réseaux — SDEC ENERGIE - Avenue Carnot
8.03 — Effacement des réseaux — SDEC ENERGIE - Allée Brummel
9/ Patrimoine - Domanialité
9.01 — Autorisation de végétalisation Place Gambetta
9.02 — Signature de la convention et attribution d'une subvention à MINIBIGFOREST NORMANDIE
10/ Tourisme
11.01 — Renouvellement de l'engagement de la commune dans l'opération « Ilot de tranquillité » et désignation d'un référent bénévole — Groupe Mammologique Normand
12/ Informations diverses
Publié le 26/06/2026