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Procès Verbal - cm2026.06.05 publication sig Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Luc-sur-Mer. Lien du pdf (Procès Verbal - cm2026.06.05 publication sig)Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

*****************

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le

VENDREDI 5 JUIN 2026

à 19 H 00

Hôtel de ville, Salle du Conseil – 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique

ORDRE DU JOUR :

1/ Approbation du procès-verbal du 20 avril 2026

2/ Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L5211-39 al. 2 du CGCT

2.01 - Conseil communautaire du 4 mai 2026 à 19h00 à Douvres-la-Délivrande

3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)

4/ Casino

4.01 – Présentation du rapport annuel 2025-2026 du concessionnaire – Casino de Luc-sur-Mer

5/ Instances

5.01 – Election des 7 délégués du Conseil municipal et de leurs 4 suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

5.02 - Renouvellement du Comité Social Territorial

5.03 – Désignation d’un représentant à Calvados Attractivité

6/ Ressources Humaines

6.01 - Convention avec la société NAK Sport Conseil pour assurer la surveillance des baignades pour la saison estivale 2026

6.02 – Police municipale – Convention avec Monsieur Christophe BARDY pour l’organisation des séances obligatoires de recyclage aux techniques professionnelles d’intervention et création d’un poste de vacataire dédié à la formation

7/ Finances

7.01 – Convention de répartition des frais entre les communes pour l’accueil de la gendarmerie d’été 2026

7.02 – Remboursement des frais de visite médicale d’un agent – Antoine LESSARD – Renouvellement du permis Poids lourds

7.03 – Remboursement des frais de fermeture des habitations de Mme BRUNAUX

8/ Patrimoine - Domanialité

8.01 – Attribution du marché à procédure adaptée - Front de mer II – Lot 1 – Gros-œuvre2

8.02 – Attribution du marché à procédure adaptée - Front de mer II – Lot 2 – Charpente bois – bardage bois – porte métallique

8.03 – Attribution du marché à procédure adaptée - Front de mer II – Lot 3 – Couverture - Etanchéité

8.04 – Attribution du marché à procédure adaptée - Front de mer II – Lot 4 – Sanitaire automatique

8.05 – Attribution du marché à procédure adaptée - Front de mer II – Lot 5 – Electricité – photovoltaïque – Plomberie - Ventilation

8.06 - Acquisition bâtiment au 14 rue des Délettes

9/ Associations

9.01 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Compagnie Schizo et attribution d’une subvention – Saison culturelle 2026-2027

9.02 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Luc Pétanque

10/ Tourisme

10.01 – Avis de la commune de Luc-sur-Mer sur l’étude d’impact du projet d’extension du Centre Juno Beach et de création du parc Concordia sur la commune de Courseulles-sur-Mer

11/ Informations diverses

Publié le 01/06/2026