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Conseil Municipal - cm 2022.04.05 affichage public
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2022.04.05 affichage public)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
= LUC SUR MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
AH AA AA HEC HO
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
MARDI 05 avril 2022
à 19 H 30
Salle Brummel - 4, rue Brummel à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 07 février 2022
2/ Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
3/
4/
2-01 Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 février 2022 à Reviers
Compte-rendu des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
3-01 Service jeunesse — Séjour en Corse été 2022 — Tarifs
3-02 Accompagnement global dans une démarche de responsabilité sociétale et environnementale — Attribution à l'EURL EVI
3-03 Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour l’aménagement de la rue Abel Lemarchand et les jeux du Parc Verdun - Attribution au groupement NAMO / Envue2 / AGECI
3-04 Office de tourisme Intercommunal Terres de Nacre - Convention de partenariat avec les communes membres — Avenant à la convention Exposition « Dans leurs Pas »
3-... Autres décisions du Maire (le cas échéant)
Finances
4-01 Avenant n°5 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du casino de Luc- sur-Mer (prolongation de 2 ans, jusqu’au 31/10/2024)
4-02 Régie Luc Animation - Compte de gestion 2021
4-03 Budget annexe Luc Location — Compte de gestion 2021
4-04 Commune — Compte de gestion 2021
4-05 Régie Luc Animation - Compte administratif 2021
4-06 Budget annexe Luc Location — Compte administratif 2021
4-07 Commune - Compte administratif 2021
1/3 Ÿ LUC
Ù SUR
MER
4-08 Régie Luc Animation - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
4-09 Budget annexe Luc Location — Affectation des résultats d’exploitation et d’investissement de l’exercice 2021
4-10 Commune - Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement de l’exercice 2021
4-11 Subvention 2022 aux diverses associations locales
4-12 Budget supplémentaire 2022 — Régie Luc Animation
4-13 Budget supplémentaire 2022 — Budget annexe Luc Location
4-14 Budget supplémentaire 2022 — Commune
4-15 Accord cadre de maîtrise d’œuvre à bons de commandes pour des prestations de conception et d'exécution de travaux pour divers projets (notamment réhabilitation énergétique de bâtiments) — Attribution à HEDO Architectes
4-16 SDEC ENERGIE -— Parking bord de mer - Installation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
4-17 Emprunt pour financer l’extension et l’aménagement du cimetière
4-18 Demande de subvention DETR DSIL PMR pour le projet d’extension et d’aménagement du cimetière
4-19 Commune - Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables (liste n°4729260211)
5/ Ressources humaines
5-01 Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation — Revalorisation du montant mensuel
5-02 Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation - Revalorisation du montant annuel
6/ Affaires péri/extrascolaires
6-01 CAF du Calvados - Intégration de la commune de Luc-sur-Mer, par avenant, à la Convention
Territoriale Globale (CTG) Cœur de Nacre axée sur la petite enfance, l’enfance, la jeunesse, la parentalité et le logement
6-02 Convention de subvention à l'OGEC Ecole Sainte Marie pour le versement de l’allocation scolaire par enfant
6-03 Service jeunesse — Séjour en Corse été 2022 — Convention de partenariat avec l’association des jeunes de Cresserons
6-04 Service enfance Le Cap — Convention avec l’association « Cap au Nord »
2/3 = LUC
es SUR
MER
7/ Intercommunalité
7-01 Contrat de sécurité avec l’Etat et les Partenaires au profit des collectivités Petites Villes de Demain
7-02 Convention de mise à disposition des services techniques communaux à la Communauté de communes Cœur de Nacre pour l’entretien du pôle social et solidaire communautaire
7-03 SDEC ENERGIE -— Adhésion de la Communauté de Communes Bayeux Intercom
8/ Affaires juridiques / conventions
8-01 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation de travaux sur le domaine public départemental - Aménagement de la RD 514 (Front de mer) RD 514 - PR 26+900 au 27+110 et du PR 27+205 au 27+340 sise le territoire de la commune de LUC SUR MER
8-02 Convention d’occupation du domaine public avec Les Terrasses du Mini-Golf
8-03 Avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État — Changement d’opérateur de transmission exploitant le dispositif de transmission par voie électronique des actes de la commune
Afiché le 01 avril 2022 Le Maire
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