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Procès Verbal - cm2025.06.25 publication PDF
Procès Verbal - cm2026.06.05 publication sig
Procès Verbal - cm2024.07.02 publication affichage
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2024.07.02 publication affichage)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
= 4 LUC
LS3 SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
MARDI 02 juillet 2024
à 19 H 00
Hôtel de ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
17 Approbation du procès-verbal du 03 juin 2024
21 Information municipale - Présentation du préprogramme de maîtrise d'œuvre du projet de Front de mer phase 2
31 Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
41 Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
5! Finances
5-01 Convention de collecte de dons avec la Fondation du patrimoine dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la jetée des pêcheurs
6/ Personnel communal et administration générale
6-01 Renouvellement du Projet éducatif de territoire (PEDT) et du Plan mercredi
6-02 Services administratifs — Recrutement par mutation externe sur poste vacant - Création d'un poste à temps complet de Responsable de service finances, ressources humaines, commande publique et affaires juridiques sur un des grades du cadre d'emplois des Rédacteurs territoriaux et suppression concomitante du poste vacant de Responsable de service GRH, finances, comptabilité & affaires juridiques sur un des grades du cadre d'emplois des Attachés territoriaux
6-03 Réorganisation des services administratifs à compter du 1° octobre 2024 — Mutation interne de notre Responsable de service population et affaires générales nouvellement affectée dans l'emploi d’assistante à la Direction générale des services et à l'urbanisme — Création d’un poste à temps complet d'Assistant(e) à la Direction générale des services et à l'urbanisme sur un des grades du cadre d'emplois des Rédacteurs territoriaux
6-04 Services administratifs — Recrutement par mutation externe sur poste vacant à compter du 1% octobre 2024 - Création d'un poste à temps complet d'Agent administratif polyvalent de service population et affaires générales sur un des grades du cadre d'emplois des Adjoints administratifs territoriaux et suppression du poste d'Agent administratif polyvalent de service population, comptabilité, finances et affaires générales sur un des grades du cadre d'emplois des Rédacteurs territoriaux
1/2 ΠEE 7 MER
71 Conventions
7-01 Convention 2024-2028 pour l'exploitation saisonnière d’un bassin hors-sol de natation dénommé « la Piscine des Lutins » avec la société NAK Sport Conseil
7-02 Convention de sous location de locaux pour l'accueil des séniors avec la société EMERA RESIDENCE SENIORS LUC SUR MER
7-03 Convention de prestations de services (préparation et fourniture de repas) avec la société EMERA LUC SUR MER
8! Urbanisme et planification
8-01 Rapport triennal d’artificialisation des sols
91 Informations diverses
Publié le 28 juin/2024 Le Maire
Philippe CHANU OR AY
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2A
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