Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM FEV 2026
Procès Verbal - PV AVRIL 1
Procès Verbal - PV 5 fev 2024
Procès Verbal - PV 5 fev 2024
Déliberation - liste del fev
Déliberation - liste del fev
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 15 fev 2024
Compte-Rendu - CR CM DU 28 FEV
Procès Verbal - PV du 30.01.2020
Compte-Rendu - 20211209
Procès Verbal - pv fev
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv fev)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Changement climatique,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 15 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 15 février 2024, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Coise, se sont réunis à 20h30 à la salle du Conseil en la Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 9 février 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Aurélie CARTERON, Marie Agnès FAYOLLE, Valérie VENET, Yoan MAMMERI, Lionel RICHARD, Bernadette MARTIN, Pierre Emmanuel GRANGE, Eliane MURIGNEUX
ÉTAIT EXCUSÉE :
Delphine CHILLET ; Guilhaume SOUBEYRAND,
Secrétaire de séance : Adeline DURAND,
Quorum : 8
> Point sur l'avancée des travaux :
“Lotissement « Le Tilleul » (Ancien Coise)
Les travaux de VRD seront terminés prochainement quant aux réseaux téléphonique et eau potable, ils viennent de se terminer.
ENEDIS va démarrer les réseaux secs à compter du 29/02.
L'objectif est de signer les compromis mi-avril pour une signature des ventes des terrains autour du 2° ou 3°trimestre 2024.
“Travaux restaurant
Les réunions de chantier ont lieu tous les jeudis.
La partie démolition est terminée. La majeure partie des travaux de maçonnerie est réalisée.
Des tirants vont être fixés sur la façade afin de bloquer des fissures.
La toiture est terminée.
Les artisans plaquistes, électricien, plombier, carreleur vont poursuivre le chantier.
Les gérants souhaïtent changer l'emplacement du bar.
“Eclairage du stade
La SERP mandatée par le SYDER est intervenue pour changer les éclairages des projecteurs en LED.
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 15/02/2024- Page 1/5 > Ordures ménagères : décision sur l’enfouissement
Au vu du coût restant à la charge de la commune malgré la prise en charge de la CCMDL et
afin de réduire les coûts, il est proposé d'acquérir l'ensemble des conteneurs en semi-enterré.
L'implantation sur le secteur de l’ancien Coise reste en cours de réflexion.
L'ensemble des dépenses s’élèverait donc à 50 300 € prise en charge de la CCMDL déduite, et
réalisation du génie civil compris
1°) APPROBATION DE LA PROPOSITION D’ABANDON DE LOYERS DUS A LA COMMUNE DE COISE PAR LA
SOCIETE KICALA EN RAISON DE L’IMPOSSIBILITE D'EXERCER CAUSE TRAVAUX.
Monsieur le Maire rappelle que la commune de Coise loue des locaux pour des activités à
caractère professionnel. Le restaurant faisant l'objet de travaux, la société Kicala gérée par Mme FILLON ne peut donc assurer son activité.
C'est la raison pour laquelle il est donc proposé un abandon de loyers selon les modalités
suivantes :
Entreprise Mois Montant
Restaurant LA PETITE JANVIER 581.20 €
MAISON FEVRIER 581.20 €
MARS 581.20 €
AVRIL 581.20 €
MAI 581.20€
JUIN 581.20€
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir approuver l'abandon des loyers dus à la commune de Coise selon les modalités ci-dessus.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouiï l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 15/02/2024- Page 2/5 1°) APPROUVE la proposition d'abandon de loyers dus à la commune de Coise selon les modalités ci-dessus.
2°) CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur, chacun en ce qui les concerne de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération
2°) DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ANS DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN TERRAIN
SYNTHETIQUE
Monsieur le Maire indique que le projet de construction d’un terrain synthétique, dont le coût prévisionnel s'élève 695 000 € HT soit 834 000 € TTC est susceptible de bénéficier d’une subvention.
Le plan de financement de cette opération serait le suivant :
Coût total : 695 000 €
DETR : 300 000 €
Région : 150 000 €
ANS : 106 000 €
Autofinancement communal (20%) : 139 000 €
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouiï l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré
A l'unanimité des membres présents
1°- DECIDE
- de solliciter une subvention auprès de l'ANS
2°- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette demande de subvention.
POINTS DIVERS :
Voirie
Des régularisations de voirie doivent avoir lieu. Les riverains concernés ont été informés et sont d'accord pour prendre en charge les frais de géomètre. La commune prendra à sa charge les frais de notaire et lancera une enquête publique afin d'encadrer la procédure.
Le projet d'aménagement du virage de la petite Val est concerné par ces régularisations : déclassement du domaine public.
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 15/02/2024- Page 3/5 Bulletin
En raison de la mauvaise qualité d'impression des bulletins, l’imprimeur a consenti à une remise de
200 € HT.
Commission Sociale
Une réunion sera programmée afin de revoir l’organisation de la fin d'année : réflexion sur
l'organisation du repas des aînés et les règles d'attribution des colis.
Ecole Paul Lornage
Concernant la cantine, un nouveau mode de fonctionnement avec 2 services est à l'essai. Le
système semble bien fonctionner. Une réflexion va être engagée pour optimiser davantage les services : achat de mobilier fonctionnel, mise en place de panneaux acoustiques, etc.
Commission transition énergétique — Planification écologique loi accélération des énergies renouvelables
La commune doit avancer sur les données à fournir.
Base d'essai rallye
« L'association des supporters des sports mécaniques » souhaite réaliser des essais 5x par an sur la commune. Le conseil propose 3x/an.
Téléthon
Pour 2024, le téléthon aura lieu fin novembre
Voie Chemin de la Ronce
Des riverains se sont manifestés concernant l’état de la route. M. le maire va faire remonter
l'information au Département.
Commission culture
La commission a décidé de ne pas présenter de projet dans le cadre de la convention territoriale d'éducation aux arts et à la culture, étant donné que ce qui a été présenté à ce jour ne répondait
pas aux critères.
Un programme de formation est lancé sur différentes thématiques (gestion de l'administration dans les associations.)
Archipel
Malgré le nombre conséquent d'enfants qui bénéficient des centres de loisirs, les structures restent déficitaires.
Le personnel réfléchit à des actions à mettre en place pour que la structure puisse retrouver une
santé financière.
Le Papotin
Les membres du bureau de l'association ont annoncé la dissolution de l'association.
Salle omnisports
Les agents retrouvent régulièrement les vestiaires dans un état déplorable causé par la négligence des associations qui l'utilisent.
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 15/02/2024- Page 4/5 Equipement petite salle
Des nouveaux devis ont été réalisés auprès d’un fournisseur
Lave-vaisselle — 3200 € TTC contre 6474 €
Réfrigérateur — 1494 € TTC contre 1794 €
Un contrat d'entretien est proposé moyennant 600 € intervention
Un électricien interviendra pour l'aménagement du réseau électrique suite à l'acquisition de ce nouvel équipement.
Séance levée à 22H40.
Procès-verbal approuvé par les membres présents lors de la séance du conseil du 21 mars 2024
Vu le 22/03/2024,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Adeline DURAND Philippe BONNIER
re
Affichée et publiée le :
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 15/02/2024- Page 5/5