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Procès Verbal - PV RCM 23 02 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duclair.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV RCM 23 02 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
février
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
vingt-trois
février
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la Mairie
de
Duclair,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
DELALANDRE,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Claude
PETIT,
Mme
Christine
CHARLOT,
M.
Yann
LE
BORGNE,
Mme
Annie
LELOUP,
M.
Michel
ALLAIS,
M.
Didier
DUVAL,
adjoints.
M.
Sylvain
CHARLOT,
Mme
Margaret
CHEVALIER,
Mme
Nicole
JUBERT,
Mme
Isabelle
LE
GUELLEC,
Mme
Marion
LELOUP,
Mme
Bigué
THÉBAULT,
M.
Benoist
VAILLOT,
Mme
Nathalie
BESNARD,
M.
Nicolas
DUFORT,
M.
Pierre
MÉLIAND,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
: Mme
Virginie
MACÉ,
adjoint
(ayant
donné
pouvoir
à Mme
Christine
CHARLOT),
Mme
Véronique
FERMÉ,
conseillère
municipale
déléguée
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Claude
PETIT),
M.
Frédéric
TAVERNIER,
conseiller
municipal
délégué
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Jean
DELALANDRE),
M.
Laurent
BÉNARD,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Benoist
VAILLOT),
M.
Emmanuel
HERBET,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Annie
LELOUP),
Mme
Virginie
PÉRIERS,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Didier
DUVAL),
Mme
Claire
CANARD,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à Mme
Nathalie
BESNARD),
Marie-
Christine
CASTEL,
M.
Didier
PONTY,
conseillers
municipaux.
Absente
non
excusée
: Mme
Odile
CADINOT,
conseillère
municipale.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Margaret
CHEVALIER,
conseillère
municipale.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
:
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
14
décembre
2017
est
adopté
à
la
majorité
(2
abstentions
: Mme
BESNARD
et
M.
DUFORT
car
absents
à
cette
séance).
Le
procès-verbal
de
la séance
du
22 janvier
2018
sera
adopté
à la prochaine
séance.
Arrivée
de
Mme
Marion
LELOUP.
M.
le Maire
rend
ensuite
compte
des
décisions
qu’il
a prises
au
titre
des
délégations
du
conseil
municipal,
dans
le
cadre
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et des
arrêtés
municipaux
:
N°
Fournisseur
Montant
D'ORDRE
DATE
OBJET
TTC
40
14/12/17
DUMONT
9 40625
HT
cette
décision
ARCHITECTE
n'a pas été
Avenant
n°2
marché
chantier
insertion
donnée
à la
précédente
RCM
:
ï
,
PF
i
21/02/18
Demande
subvention
auprès
de
la Préfecture
MARBRERIE
13
900.00
€
{DETR)
pour
columbarium
24
places
LAMY
Demande
subvention
auprès
de
la Préfecture
BOUYGUES
12
718.68
€
2
21/02/18 |
(DETR)
pour
la vidéoprotection
I caméra
rue
Ruissel
et rue
Louis
Pasteur
Arrêté
« transfert
de
crédits
2018
section
/
©
investissement,
du
chapitre
020
« dépenses
N°18.32
21/02/18
imprévues
d'investissement
» vers
l’article
2158
2 908.01€
«autres
installations,
matériel
et outillage
»
CULTURE
— CONSERVATOIRE
DU
VAL
DE
SEINE
— ADHESION
DES
COMMUNES
DE
YAINVILLE
ET
LE
TRAIT
A
COMPTER
DU
1°" JANVIER
2018
— ADOPTION
DU
PRINCIPE
:
Rapporteur
: M.
Jean
DELALANDRE Par
arrêté
préfectoral
du
20
décembre
2017,
il
a
été
mis
fin
à
l'exercice
des
compétences
du
SITY
et
au
31
décembre
2017,
ce
dernier
est
retiré
du
périmètre
du
syndicat
mixte
de
gestion
et
de
fonctionnement
du
conservatoire
à
rayonnement
intercommunal
de
musique
et de
danse
du
Val
de
Seine.
Ce
retrait
n’entrafnant
pas
l'adhésion
des
communes
membres
du
Sity
(Syndicat
Intercommunal
Le
Trait-Vainville),
les
communes
de
Yainville
et
de
Le
Trait
ont
demandé
leur
adhésion
à
compter
du
1“
janvier
2018,
par
délibérations
en
annexes. Considérant
Parrêté
préfectoral
du
20
décembre
2017
mettant
fin
à
l'exercice
des
compétences
du
SITY
au
31
décembre
2017,
Considérant
la
délibération
du
10 janvier
2018
de
la commune
de
Yainville
demandant
son
adhésion
au
syndicat
mixte
de
gestion
et
de
fonctionnement
du
conservatoire
à
rayonnement
intercommunal
de
musique
et
de
danse
du
Val
de
Seine
à compter
du
1” janvier
2018,
Considérant
la
délibération
du
29
janvier
2018
de
la
commune
de
Le
Trait
demandant
son
adhésion
au
syndicat
mixte
de
gestion
et
de
fonctionnement
du
conservatoire
à
rayonnement
intercommunal
de
musique
et
de
danse
du
Val
de
Seine
à compter
du
1° janvier
2018,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
Accepte
Padhésion
des
communes
de
Vainville
et
Le
Trait
au
syndicat
mixte
de
gestion
et
de
fonctionnement
du
conservatoire
à rayonnement
intercommunal
de
musique
et de
danse
du
Val
de
Seine,
à compter
du
1
janvier
2018.
Vote
: adopté
à
Punanimité.
La
séance
est
levée
à 20h45.
Claude
P
Christine
CHARLOT
Vérknique
FERMÉ
Benoist
VAILLOT
Nicole
JUBERT
Marie-Christine
CASTEL
Didier
PONTY
Isabelle
LE
GUELLEC
AE
(Led Emmanuel
HERBET
Margaret
CHEVALIER
Bigué
THEBAULT
Virginie
PERIERS
Marion
LELOUP
Pierre MÉLIAND
Odile
CADINOT
Claire
CANARD
Nathalie
BESNARD