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Procès Verbal - PV RCM 14 09 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duclair.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV RCM 14 09 18)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Banque,
PROCES-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
septembre
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
quatorze
septembre
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la
Mairie
de
Duclair,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
DELALANDRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Claude
PETIT,
Mme
Christine
CHARLOT,
M.
Yann
LE
BORGNE,
Mme
Annie
LELOUP,
M.
Michel
ALLAIS,
M.
Didier
DUVAL,
Mme
Véronique
FERMÉ,
adjoints.
M.
Frédéric
TAVERNIER,
conseiller
municipal
délégué.
Mme
Margaret
CHEVALIER,
Mme
Isabelle
LE
GUELLEC,
M.
Benoist
VAILLOT,
Mme
Claire
CANARD,
Mme
Odile
CADINOT,
M.
Nicolas
DUFORT,
M.
Pierre
MÉLIAND,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
:
M.
Sylvain
CHARLOT,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
CHARLOT),
Mme
Bigué
THÉBAULT,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Isabelle
LE
GUELLEC),
Mme
Nicole
JUBERT,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Véronique
FERMÉ),
Mme
Virginie
PÉRIERS,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Margaret
CHEVALIER,),
M.
Laurent
BÉNARD,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à M.
Benoist
VAILLOT),
Mme
Marion
LELOUP,
conseillère
municipale
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Michel
ALLAIS),
M.
Claude
SATURNIN,
conseiller
municipal
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
MÉLIAND),
Mme
Virginie
MACÉ,
conseillère
municipale.
Absents
non
excusés
:
Mme
Marie-Christine
CASTEL,
M.
Emmanuel
HERBET,
M.
Didier
PONTY,
conseillers
municipaux. Commentaires
:
Monsieur
le
Maire,
en
préalable
à
la
séance
du
conseil
municipal,
rappelle
que
l’inauguration
de
la
salle
des
Hallettes
fut
un
moment
très
convivial
et remercie
les
élus
qui
étaient
présents.
Monsieur
le
Maire
relate
également
le
déplacement
à
Ronnenberg
dans
le
cadre
du
cinquantième
anniversaire
du
jumelage. Secrétaire
de
séance
: Mme
Margaret
CHEVALIER,
conseillère
municipale.
M.
le
Maire
rend
ensuite
compte
des
décisions
qu’il
a prises
au
titre
des
délégations
du
conseil
municipal,
dans
le
cadre
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
des
arrêtés
municipaux
:
N°
Fournisseur
Montant
D'ORDRE
DATE
OBJET
TTC
29
24/07/2018
Contrat
fourniture
de
gaz
divers
bâtiments
|
ANTARGAZ
14.854,88
€
communaux
|
:
ue
ous
ISS
HYGIENE
so
[anvrann
| Gon
de ie
a pond
nous
gr
2a84a0
€
°
ox
PREVENTION
31
03/08/2018
maintenance
logiciel
Kaba
contrôle
accès
des
|
SETIN
642,00
€
bâtiments
communaux
32
06/08/2018
|
Sous-traitance
lot
4
chantier
insertion
FERBATI
2
964,00
€
HT
33
28/0/2018
|
Contrant
location
vêtement
3
ans
SARLANNE
ÎTE
9
861,76
€
HT/AN
|
ni
ant
.
..
+
RENAULT
que
34
30/08/2018
Contr
at
de
crédit
bail
-véhicule
pour
la
police
RETAIL
GROUP
262,72
€/mois
durée
60
municipale
ROUEN
mois
Commande
transport
élèves
école
elementaire
|
CARS
4
35
30/08/2018
de
duclair
vers
centre
aquatique
de
Ducilair
HANGRAND
59
€
HTla
séance
INTERCOMMUNALITÉ
—
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU_CES
DE
DUCLAIR
—
CONCLUSION
DE
LA
PROCÉDURE
DE
DISSOLUTION
DE
CETTE
ENTITE
:
Rapporteur
:M.
Jean
DELALANDRE
M.
le
Maire
sollicite
l’ensemble
des
membres
de
lassemblée
délibérante
afin
que
ces
derniers
délibèrent
quant
aux
procédures
et
démarches
à entreprendre
afin
d’assurer
la
parfaite
dissolution
comptable
du
Syndicat
Intercommunal
(SI)
du
CES
de
Duclair,
dont
la
Ville
de
Duclair
faisait
partie
jusqu’au
31
décembre
dernier.
M.
le
Maire
rappelle
que
suite
à la
demande
des
membres
du
comité
syndical
et
de
Madame
Ruffe,
trésarière
pri
incipale
du
canton
de
Duclair,
Madame
Basselet,
Présidente
du
Si
du
CES
de
Duclair
avait
sollicité
en
juin
dernier
les
services de
la
Préfecture
et
de
la
DGFIP
afin
de
garantir
la
viabilité
et
la
sécurité
de
la
procédure
de
dissolution
comptable
du
Syndicat. A
cet
effet,
M.
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’une
réunion
s'est
déroulée
le
17
août
dernier,
en
présence
de
l’ensemble
des
partenaires
de
ce
dossier.
Après
de
nombreux
échanges
autour
de
la
légalité
des
procédures,
et
d’un
accord
commun,
les
services
préfectoraux
et
de
la
DGFIP,
en
accord
avec
Madame
Basselet
et
Madame
Ruffe,
ont
approuvé
la
mise
en
œuvre
d’une
démarche
permettant
la parfaite
dissolution
comptable
du
Syndicat,
et reposant
sur
trois
principaux
points.
Les
documents
ont
été
reçus
fin
août
en
mairie
et
la ville
devait
délibérer
avant
le
15
septembre
2018.
IF
convient
donc
que
le
conseil
municipal
délibère
et
approuve
la
totalité
de
ces
trois
étapes,
ci-après
présentées
et
exposées
:
l-
La
répartition
des
biens
encore
à
l'actif.
soit
7 parcelles
représentant
le parking,
l'emprise
du
collège
et
des
éléments
de
voirie
ayant
vocation
à
être
rétrocédées
au
département,
la
Métropole
et/ou
la
Ville
de
Duclair,
sera
effectuée
conformément
à l'Arrêté
Préfectoral
du
22/03/2017
entre
les
13
communes
historiquement
membres
selon
le tableau
en
annexe.
Par
la suite,
chacune
des
collectivités
sera
sollicitée
paur
les
rétrocessions
aux
entités
précitées.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
+
D’approuver
la
répartition
des
biens
à
l'actif
du
Syndicat
du
CES
de
DUCLAIR,
soit
7
parcelles
représentant
le
parking,
l'emprise
du
collège
et
des
éléments
de
voirie
conformément
à
l'arrêté
préfectoral
du
22
mars
2017
entre
les
13
communes
historiquement
membres
selon
Le
tableau
en
annexe.
2.
La
répartition
du
produit
de
cession
de
l'ancien
gymnase
et
des
terrains
du
CES
entre
les
13
communes
historiquement
membres
du
syndicat.
M.
le
Maire
rappelle
que
conformément
aux
dispositions
de
l’arrêté
préfectorai
du
22
mars
2017
rendant
exécutoire
la
dissolution
du
Syndicat
au
31
décembre
2017,
la
répartition
de
lexcédent
de
fonctionnement
et
d’investissement
est
prévu
à
11
communes.
Le
produit
de
la
vente
du
gymnase
et
des
terrains
(400
000
€)
est
inclus
dans
ces
excédents,
la
vente
ayant
été
réalisée
avant
dissolution.
Dans
l’objectif
de
respecter
engagement
pris
par
le
Syndicat
à l’occasion
de
la sortie
des
communes
de
Yainville
et de
Sainte
Marguerite
sur
Duclair,
le
produit
de
la
vente
du
gymnase
se
doit
d’être
reversé
auprès
des
13
communes
fondatrices
de
cette
entité.
Pour
mémoire,
ces
deux
communes
avaient
accepté,
en
2010,
d'attendre
la dissolution
effective
du
syndicat
pour
obtenir
le
reversement
de
leurs
participations
aux
investissements,
comme
elles
en
avaient
la
possibilité,
afin
de
tenir
compte,
alors,
de
l'incapacité
du
syndicat
de
faire
face
à
cette
dépense.
Le
reversement
d'une
partie
du
produit
de
la
vente
du
gymnase
a donc
vocation
à reconnaître
les
droits
des
communes
de
Yainville
et de
Sainte
Marguerite
sur
Duclair.
En
ce
sens,
il
est
proposé
que
les
11
communes
« encore
»
membres
au
31
décembre
2017
perçoivent
la
portion
de
l'excédent
leur
revenant
de
droit
conformément
à
l'Arrêté
Préfectoral
du
22
mars
2017
et
accepte
d’autre
part
de
redistribuer
une
fraction
des
sommes
perçues
à l’attention
des
communes
de
Vainville
et
Sainte
Marguerite
sur
Duclair
selon
le tableau
en
annexe.
3-
L'apurement
des
créances
non
soldées
à la date
de
dissolution
du
syndicat.
M.
le
Maire
rappelle
que
la
dissolution
du
syndicat
du
CES
de
Duclair
au
31
décembre
2017,
prévue
par
l'arrêté
préfectoral
du
22
mars
2017,
nécessite
de
répartir
l'actif
et
le
passif
du
syndicat
entre
ses
différentes
communes
membres. Au
31
décembre
2017,
le syndicat
disposait
de
11
titres
qui
demeuraient
impayés
pour
un
montant
total
de
636,93
€.
Parmi
ces
créances,
2
d'entre
elles
constituent
des
créances
éteintes
du
fait
de
procédures
collectives
ou
de
surendettement,
pour
un
montant
total
de
80
€.
Ces
créances
étant
manifestement
irrécouvrables,
elles
auraient
dû
se
traduire
par
l'émission
d'un
mandat
de
dépense
pour
le syndicat.
Afin
d'apurer
les
titres
en
question,
il
est
donc
proposé
de
les
solder
par
un
prélèvement
de
80
€
sur
les
excédents
du
syndicat. En
outre,
les
poursuites
menées
par
la
trésorerie
de
Duclair
n'ayant
pas
permis
de
recouvrer
un
titre
de
120
€,
une
demande
d'admission
en
non-valeur
avait
été
soumise
à
l'approbation
du
comité
syndical
en
2017,
sans
que
celui-ci
ne
puisse
se
prononcer
avant
la dissolution
du
syndicat.
Ce
titre
étant
manifestement
irrécouvrable,
il
est
également
proposé
de
le
solder
par
prélèvement
de
120
€
sur
les
excédents
du
syndicat.
Enfin,
8
titres
représentant
un
montant
total
de
436,96
€
demeurent
toujours
impayés
à
la
date
du
jour,
malgré
les
diligences
de
la comptable
de
Duclair.
Compte
tenu
des
faibles
montants
en
jeu
au
regard
des
excédents
à
répartir
et
considérant
que
l'affectation
de
ces
créances
entre
les
différentes
communes
membres,
pour
un
recouvrement
ultérieur
hypothétique,
est
susceptible
de
retarder
la
perception
des
excédents
par
ces
mêmes
communes,
il
est
proposé
d'apurer
les
8
titres
en
question
par
prélèvement
sur
ces
excédents,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
: e
D'’accepter
la
perception
des
excédents
de
fonctionnement
et
d’investissement
selon
les
modalités
d’ores
et
déjà
établies
dans
l’arrêté
préfectoral
du
22
mars
2017
et
référencés
au
titre
du
tableau
de
répartition
annexé
à
la
présente
délibération,
e
D’avaliser
le
reversement
de
la
somme
de
6
804,10
€
à
l’attention
de
la
commune
de
Yainville
et
de
la
somme
de
12
331,65
€
à
la
commune
de
Sainte
Marguerite
sur
Duclair,
et
ce,
selon
les
modalités
du
tableau
annexé
à
la
présente
délibération.
+
De
procéder
à
FPimputation
comptable
suivante
afin
d’assurer
la
réalisation
de
cette
procédure
: débit
du
compte
1068.
+
D'autoriser
l'apurement
de
certaines
créances
éteintes
qui
auraient
dû
être
admises
en
non-valeur
avant
la
dissolution
du
syndicat
et
de
certaines
créances
demeurées
impayées
malgré
les
diligences
de
la
comptable
de
Duclair
pour
en
obtenir
le
recouvrement,
pour
un
montant
et
s’élevant
à
hauteur
de
636,93
€.
M.
le
Maire
précise
que
par
simplification
comptable,
cette
somme
de
636,93
€
a
vocation
à
être
prélevée
sur
les
excédents
du
Syndicat,
et ce
avant
sa répartition.
I
convient
donc
d’accepter
cette
disposition.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
+
D’accepter
que
cette
somme
de
636,93
€
soit
déduite
avant
répartition
des
excédents
de
fonctionnement
et
investissement,
Vote
: adopté
à
l'unanimité.
COMMUNICATIONS
:
+
M.le
Maire
rappelle
que
:
#
Jes
15
et
16
septembre
ont
lieu
les
journées
du
patrimoine.
M.
le
Maire
ajoute
que
si
certains
sont
disponibles
et
peuvent
accorder
2
heures
de
leur
temps
car
il
manque
du
monde
pour
tenir
les
permanences
(toiture
de
la mairie,
presbytère
et église).
#le
15
septembre
au
matin
: il y
a l'inauguration
des
totems
installés
cet
été.
*
le 23
septembre
: la
fête
du
Canard.
Commentaires
:
Monsieur
le
Maire
: comme
la
minorité
municipale,
nous
nous
félicitons
de
Pouverture
d’une
sixième
classe
à
l’école
maternelle
André
Malraux.
Je
remercie
les
services
municipaux
qui
se
sont
mobilisés
cette
semaine,
notamment
les
services
techniques,
ainsi
que
Christine
CHARLOT
et Claude
PETIT
sur
ce
sujet.
REPONSES
AUX
QUESTIONS
ORALES
D’INTERET
GENERAL,
POSEES
PAR
LES
ELUS
DU
GROUPE
MINORITAIRE
:
(Le
texte
d’origine
de
la question
est
reproduit
en
italiques)
«
Nous
nous félicitons
de
l'ouverture
d'une
sixième
classe
en
maternelle
qui
constitue
une
véritable
opportunité
pour
les
élèves
duclairois.
Cette
ouverture
montre
que
l’engagement
et
la
détermination
de
tous,
notamment
des
parents
d'élèves,
peut
permettre
de
grandes
avancées
pour
Duclair.
Cette
ouverture
doit
évidemment
être
accompagnée
de
davantage
de
moyens
pour
l'école
maternelle
: ATSEM
et
heures
de
ménage
supplémentaires.
Comptez-vous
donc
allouer
de
nouveaux
moyens
à
l’école
maternelle
pour
faire
de
cette
opportunité
d'ouverture
de
classe
une
totale
réussite
éducative
? »
Éléments
de réponse
apportés
par
M.
le Maire
:
Il
est
nécessaire
de
rappeler
qu’une
charte
de
l'ATSEM
et
de
l’agent
faisant
fonction
d’ATSEM
a
été
élaborée
en
concertation
avec
l'Inspection
de
l'Éducation
Nationale,
la directrice
de
l’école
maternelle
ct
fa ville.
Celle-ci
a
d’ailleurs
fait
l’objet
d’une
approbation
en
réunion
de
conseil
municipal
du
16
décembre
2016.
Celle-ci
a
aussi
fait
l’objet
d’un
contrôle
de
légalité.
Dans
cette
charte,
il est rappelé
l’obligation
de
la
ville
en
application
du
Code
des
Communes
(Article
R.412-127).
Les
communes
ont
donc
l’obligation
de
mettre
au
moins
un
ATSEM
à
disposition
de
l’école
maternelle.
Toutefois,
les
services
de
cet
agent
peuvent
éventuellement
être
répartis
sur
plusieurs
classes,
en
fonction
des
moyens
mis
en
œuvre
par
la commune.
Ainsi,
Pobligation
pour
une
commune
est
donc
d’avoir
au
moins
UN
ATSEM
pour
l’école.
Au-delà,
c’est
d’avoir
un
ATSEM
par
petite
section
et
ATSEM
par
moyenne
ou
grande
section.
À
ce jour,
il y
a actuellement
3
ATSEM
et
un
agent
faisant
fonction
d’ATSEM.
Avec
cette
6"
classe,
il
y
aura
1
classe
de
petite
section,
1 classe
de
petite
et
moyenne
sections
et
4
classes
de
moyenne
et
grande
sections.
On
rentre
donc
dans
les
dispositions
légales,
preuve
de
Pattachement
de
la Ville
de
Duclair
à la « réussite
éducative
».
Le
nombre
de
pièces,
ni
d'élèves,
ne
change
puisque
il
n’y
a
pas
de
modification
de
surface,
il y
a même
un
enfant
de
moins
par
rapport
à
l’année
scolaire
passée.
Par
conséquent,
les
moyens
doivent
être
identiques,
si
ce
n’est
que
aménagement
de
la classe
(ancien
dortoir). Le
protocole
d’entretien
va
être
adapté
au
nouvel
agencement,
depuis
la
rentrée
scolaire
2018,
il n’y
a plus
d’école
les
mercredis,
ainsi
la
répartition
des
tâches
va
être
différente
tout
en
respectant
le
tableau
des
effectifs
et
en
veillant
au
budget
de
la
ville.
Cependant,
si
des
heures
d’entretien
des
locaux
étaient
nécessaires,
nous
y
veilleront.
D’ailleurs,
l’ensemble
du
personnel
des
écoles
à eu
une
formation
sur
les
méthodes
d’entretien
des
locaux,
et un
budget
de
IS
000
€
pour
le
groupe
scolaire
a été
prévu
afin
d’acheter
le
matériel
correspondant,
qui
devrait
alléger
les
tâches.
Ce
matériel
a
été
commandé
et devrait
être
livré
dans
les jours
à venir.
Cette
ouverture
de
6°"
classe
est
attendue
depuis
4
ans,
c’est
pourquoi,
cette
pièce
a déjà
été
câblée
afin
d’y
recevoir
l'équipement
en
numérique
en
2019
(il
ne
restera
que
cette
classe
à
équiper
et 4
classes
en
élémentaire).
Le
matériel
a
été
mis
rapidement
en
place
cette
semaine
par
les services
techniques
(tables,
chaises,
tableau)
sans
coût
supplémentaire,
afin
que
cette
classe
soit
opérationnelle
dès
lundi.
D'ailleurs,
je
tiens
à
remercier
les
services
municipaux
qui
se
sont
monopolisés
cette
semaine,
ainsi
que
Mme
CHARLOT
et M.
PETIT
sur
ce
sujet.
Aussi,
une
réunion
de
rentrée
est
programmée
avec
le personnel
des
écoles
afin
d’échanger
et
de
remédier
à tout
soucis
pouvant
apparaitre
suite
à l'ouverture
de
cette
EE
classe.
La
séance
est
levée
à
21h00,
Î
Le
Mare, |
Î
Jean
DELALANDRE
aude
PETI
Christine
CHARLOT
Yann
LE
BORGNE
AW
CT
FERMÉ
Didier
DUVAL,
Frédéric
TAVERNIER
Nicole
JUBERT
Laurent
BENARD
Benoïf
VAILLOT
Marie-Christine
CASTEL
Didier
PONTY
Isabelle
LE
GUELLEC
A
Emmanuel
HERBET
Margaret
CHEVALIER
Bigué
THEBAULT Virginie
PERIERS
&
anion
LELOUP
Sylvain
CHARLOT
Pierre
MELIAND
Odile
CADINOT
Nicolas
DUFORT
Claire
CANARD
Claude
SATURNI
Ù