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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 04.04
Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 07.07
Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 08.12
Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 03.07.2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 03.07.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du Lundi 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR
Lundi 3 juillet 2023
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 3 juillet Page 1 sur 2
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
▪ Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
▪ Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales) :
- Relevés topographiques pour le réseau d’assainissement collectif vers le secteur de la Bonne Façon : Attribution du marché
▪ Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
ADMINISTRATION GENERALE
1- Démocratie participative – Approbation de la charte
FINANCES
2- Budget principal – Décision modificative n° 1
3- Concours des maisons fleuries 2023 – Fixation des prix
4- SIVU de La Roche-Bernard - Avenants n° 4 à la convention de mise à disposition des locaux du
Multi Accueil « Les P’tits Mousses » et du Relais Petite Enfance
URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5- Dénomination de voie à Lourmois – Impasse de Lourmois
RESSOURCES HUMAINES
6- Personnel communal – Fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade
7- Personnel communal – Suppression d’un poste de chef de service de police et création d’un
poste de chef de service de police principal de 2ème classe. Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du Lundi 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR
Lundi 3 juillet 2023
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 3 juillet Page 2 sur 2
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance.
INFORMATIONS MUNICIPALES
AFFAIRES GENERALES
1- Planification des instances
2- Vente de l’ancienne mairie
URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3- Implantation d’un pylône de téléphonie mobile au lieu-dit Baragan
4- Projet d’implantation d’un pylône téléphonique à La Ville Sauvage par FREE
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 3 juillet 2023
- Annexes (transmises uniquement par mail)
❖ Démocratie participative – Approbation de la charte : projet de charte
❖ SIVU de La Roche-Bernard - Avenants n° 4 à la convention de mise à
disposition des locaux du Multi Accueil « Les P’tits Mousses » et du Relais
Petite Enfance : projets d’avenants
❖ Dénomination de voie à Lourmois – Impasse de Lourmois : plan de l’impasse
de Lourmois
❖ Personnel communal – Suppression d’un poste de chef de service de police et
création d’un poste de chef de service de police principal de 2ème classe :
Tableau des effectifs
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission bâtiments en date du 5 juin 2023 : Rapporteur M. Gérard
DAVID– Adjoint délégué aux bâtiments, au sport, aux loisirs et à la vie associative.