Déliberation - 23062011 etat decision pour CM

Documents similaires

Déliberation - Etat decisions pour CM 180319

Déliberation - Etat decisions pour CM 180319

Déliberation - 28042011 etat decision pour CM

Déliberation - etat decisions pour CM 171218

Déliberation - Etat decisions pour CM 150419

Déliberation - Etat decisions pour CM 010719

Déliberation - Etat decisions pour CM 241013

Déliberation - Etat decisions pour CM 100220

Déliberation - Etat decisions pour CM 140920

Déliberation - Etat decisions pour CM 230919

Déliberation - 23062011 etat decision pour CM Document publié le Mercredi 15 juin 2011 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - 23062011 etat decision pour CM)Thèmes du document : Tourisme, Loisirs, Culture et patrimoine, 1

Direction Générale des Services

JPB/HDD/SJ

Le 15 juin 2011

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

Du Code Général des Collectivités Territoriales

Présentées lors du Conseil Municipal du 23 JUIN 2011

5 avril 2011 : Signature avec CNAM Ile de France d’une convention pour la formation « Bilan de compétences » du 7 avril au 23 juin 2011 pour un montant de 1 950,00€ TTC

5 avril 2011 : Signature avec la société SI2P d’une convention pour la formation « SST – Recyclage » le 28 avril 2011 pour un montant de 897,00€ TTC

5 avril 2011 : Signature avec la société SI2P d’une convention pour la formation « SST – Recyclages » le 4 avril 2011 pour un montant de 897,00€ TTC

22 avril 2011 : Signature avec le Festival Théâtral du Val d’Oise d’une convention pour le remboursement des frais d’hébergement occasionnés par le déplacement de M. MATHONNAT au Festival d’Avignon 2010 pour un montant de 550,00€

26 avril 2011 : Signature avec la société HOROQUARTZ d’un contrat d’assistance et de maintenance du matériel et logiciel liés à la gestion du temps, installés à la Direction des Ressources Humaines pour un montant de 7 035,73€ TTC

27 avril 2011 : Signature avec la société SAGE d’une convention pour la formation « Progiciel Sage Patrimoine » le 18 mars 2011 pour un montant de 1 011,82€ TTC

29 avril 2011 : Signature avec la société TECHNO HYGIENE d’un contrat de maintenance quinquennal relatif au système électro-répulsif anti-pigeons de l’église Saint Pierre Saint Paul après remise en état du système pour un montant de 4 833,04€ TTC

29 avril 2011 : Signature avec la société AREVA d’un contrat de maintenance relatif au sonomètre au service Environnement-Santé pour un montant de 2 140,84€ TTC

2 mai 2011 : Signature avec l’association Ateliers Arrosés d’un contrat de cession pour des ateliers de pratiques artistiques du 6 juillet au 26 août dans le cadre des quartiers d’été pour un montant de 6 176,00€ TTC

2 mai 2011 : Marché n°11F05 – Acquisition de documents imprimés (livres soldés) pour la ville de Gonesse avec la société EXPODIF

4 mai 2011 : Signature avec la SARL Arc en Ciel d’une convention pour un spectacle pyrotechnique lors de la manifestation du 14 juillet 2011 pour un montant de 21 000,00€ TTC

5 mai 2011 : Signature d’un contrat d’engagement avec la compagnie Clair de Lune pour un spectacle le 23 juin 2011 dans le cadre de la fête de la musique au multi accueil Victor Hugo pour un montant de 400,00€

5 mai 2011 : Signature d’un contrat d’engagement avec la compagnie Clair de Lune pour un spectacle le 13 décembre 2011 dans le cadre de la fête de fin d’année au multi accueil Victor Hugo pour un montant de 450,00€

6 mai 2011 : Marché n°11S01/1 – Evolution du réseau d’interconnexion WAN de la mairie de Gonesse avec l’entreprise France Telecom AEDOF

9 mai 2011 : Signature avec la société SI2P d’une convention pour la formation « SST – Recyclage » le 5 mai 2011 pour un montant de 897,00€ TTC2

10 mai 2011 : Signature d’un devis d’honoraires pour les prestations d’une artiste sculpteur sur mai et juin 2011 dans le cadre de l’animation globale sur le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 1 242,00€ TTC

11 mai 2011 : Signature avec la société VISIOCOM d’une convention établie pour l’opération « navette gratuite »

11 mai 2011 : Signature avec la société France Régie d’une convention pour la mise à disposition gratuite d’un mini car

11 mai 2011 : Signature avec la Ligue de l’Enseignement du Val d’Oise d’un contrat de réservation pour un séjour au domaine de Beauregard à BELLEU (Aisne) du 18 au 22 juillet 2011 et du 16 au 19 août 2011 pour un montant de 5 798,00€ TTC

12 mai 2011 : Signature avec la Protection Civile de Paris – Antenne de Paris 18 d’une convention de dispositif de secours pour les 32ème jeux sportifs de Gonesse le 18 juin 2011 au stade E. Cognevaut pour un montant de 950,00€

13 mai 2011 : Signature avec la Base Nautique de l’Ouest d’une convention pour 2 séances d’optimist les 23 et 25 août 2011 à la base de loisirs du Val de Seine (Yvelines) pour un montant de 440,00€ TTC

16 mai 2011 : Désignation de Maître ALAIMO, Avocat, pour la représentation de la ville devant le Tribunal de Grande Instance de Pontoise dans le contentieux l’opposant à la société Flight Case Concept

16 mai 2011 : Signature d’un devis d’honoraires avec l’association « Les Petits débrouillards » pour des prestations les 22 et 24 août dans le cadre des quartiers d’été pour un montant de 886,00€ TTC

16 mai 2011 : Marché n°11S21CT – Mission de contrôle technique pour la réhabilitation du gymnase Eugène Cognevaut avec l’entreprise QUALICONSULT pour un montant de 5 150,00€ HT

17 mai 2011 : Marché n°11S22SP – Mission SPS pour la réhabilitation du gymnase Eugène Cognevaut avec l’entreprise SPSC pour un montant de 3 396,00€ HT

17 mai 2011 : Signature avec l’Apostrophe, Scène nationale de Cergy, d’un avenant à la convention de partenariat relatif à la programmation de spectacles dans le cadre du réseau Périphérique pour un montant de 3 455,89€ TTC

17 mai 2011 : Signature avec l’association Lecture-Jeunesse d’une convention pour la formation « Les documentaires. La construction des savoirs à l’heure d’internet » du 25 au 27 mai 2011 pour un montant de 405,00€ TTC

17 mai 2011 : Signature avec NV Formation d’une convention pour la formation « Autorisation de conduite R372 catégorie 4 » le 7 juin 2011 pour un montant de 750,00€ TTC

17 mai 2011 : Signature avec NV Formation d’une convention pour la formation « Autorisation de conduite R372 catégorie 9 » le 28 juin 2011 pour un montant de 750,00€ TTC

17 mai 2011 : Prise en charge partielle des réparations du mur de clôture de la propriété de Mr et Mme CLEMENT endommagé suite à des travaux effectués en juin 2006 sous la maîtrise d’ouvrage de la ville pour un montant de 2 990,00€ TTC

19 mai 2011 : Signature avec La BaZooKa d’un contrat pour le spectacle « Monstres » du 31 mars 2011 à l’espace Lucien Jean de Marly la Ville pour un montant de 4 383,22€ TTC

19 mai 2011 : Signature avec la société SAGE d’un contrat de maintenance du progiciel Sage LF Inteface Gestion Financière utilisé par la Direction de la Commande Publique et par la Direction des Finances pour un montant de 346,84€ TTC

23 mai 2011 : Signature avec le Cirque Reno d’un contrat de réservation pour un stage cirque du 1er au 5 août 2011 à Gonesse et du 22 au 28 août 2011 à Bar sur Seine (Aube) pour un montant de 13 721,00€ TTC

23 mai 2011 : Signature avec l’association Forces d’Ames d’un contrat pour un spectacle de danse et chant Hip Hop le 2 août 2011 dans le cadre des quartiers d’été pour un montant de 1 700,00€ TTC3

23 mai 2011 : Signature avec l’association CEMEA d’une convention pour la formation « BAFD – Perfectionnement » du 15 au 20 mai 2011 pour un montant de 910,00€ TTC

23 mai 2011 : Signature avec Touristra vacances d’un contrat pour un séjour été aux Issambres « La Gaillarde » (83) organisé par les centres socioculturels du 16 au 23 juillet 2011 pour un montant de 14 135,12€ TTC

23 mai 2011 : Signature avec Touristra vacances d’un contrat pour un séjour été aux Issambres « La Gaillarde » (83) organisé par les centres socioculturels du 6 au 13 août 2011 pour un montant de 16 829,52€ TTC

24 mai 2011 : Signature d’un contrat de mise à disposition d’un spectacle dans le cadre des activités de la crèche familiale le 12 décembre 2011 à la salle Jacques Brel pour un montant de 650,00€ TTC

24 mai 2011 : Signature avec l’association Vacances LEO LAGRANGE d’un contrat pour un séjour du 17 au 30 août 2011 à Aiguilles en Queyras (Hautes Alpes) pour un montant de 10 534,00€ TTC

24 mai 2011 : Signature avec la Sarl JACQUES & VACANCES d’un contrat de location d’hébergement pour un séjour en résidence 4 et 6 places du 9 au 16 juillet 2011 à Montaigu de Quercy (Lot et Garonne) pour un montant de 1 434,00€ TTC

24 mai 2011 : Signature avec la mairie de Bar sur Seine d’un contrat de réservation pour un séjour cirque à Bar sur Seine (Aube) du 22 au 28 août 2011 pour un montant de 1 130,00€ TTC

24 mai 2011 : Signature avec l’organisme de formation Laurent Cohen d’une convention à la mise en œuvre d’actions de sensibilisation aux accidents domestiques en direction des élèves de l’école élémentaire Adrien Théry les 14, 15 et 17 juin 2011 pour un montant de 1 450,00€ TTC

25 mai 2011 : Signature avec API Restauration d’un contrat de réservation pour la livraison de repas dans le cadre du séjour cirque à Bar sur Seine du 22 au 28 août 2011 pour un montant de 1 660,25€ TTC

26 mai 2011 : Signature avec l’association Théâtre de la Paillasse d’un contrat pour le spectacle « Du pain sur les planches » le 23 août 2011 à la salle Jacques Brel pour un montant de 3 483,46€ TTC

31 mai 2011 : Signature d’un contrat de prestation de service pour la réalisation de travaux conservatoires de la tribune peinte de l’orgue de l’église St Pierre St Paul avec Mme ADAM pour un montant de 16 266,80€ TTC