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Ordre du Jour - odj 0
Ordre du Jour - odj 0
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Montmorency.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
MONTMORENCY
DIRECTION DES MOYENS GÉNÉRAUX / ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Secrétariat Général
Montmorency, le 28 mars 2024
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL, EST PRIE(E) DE BIEN VOULOIR ASSISTER À LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL QUI AURA LIEU LE :
MERCREDI 3 AVRIL 2024 A 20H30
SALLE DES FÊTES
3, AVENUE FOCH
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville : https://www. facebook.com/VilledeMontmorencyOfficiel/
_—0O0---
ORDRE DU JOUR
- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- COMMUNICATIONS DU MAIRE
- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 30 NOVEMBRE 2023 ET 8 FEVRIER 2024
- DELTBERATIONS
DIRECTION COMMUNICATION lEVENEMENTIELLE
1. Convention de partenariat avec l’ Association pour les arts à Montmorency (Apam) pour l’organisation de la manifestation « Montmartre à Montmorency » 2024 2. Convention de partenariat avec l’Amicale des Peupliers pour l’organisation de la manifestation « La Fête du Bœuf » 2024
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3. Formation des élus locaux — Bilan annuel - Année 2023
4. Modification du tableau des effectifs
Secrétariat général 3 Adresse postale } Accueil Téléphone : O1 39 34 98 66 ? Hôtel de Ville 3 2, avenue Foch Fax : 01 34 12 1865 :2, avenue Foch 5 95160 Montmorency Courriel : directiongenerale@ville-montmorency.fr i BP 70101 i 95162 Montmorency Cedex BRÉCTIONDES MOYENS GENERAUR ADMINISTRATION GENERALE
Un Modification de la composition des commissions municipales
Modification des représentants du conseil municipal au sein du Comité des Jumelages 7. Modification d’un délégué au syndicat intercommunal du Centre Nautique Intercommunal à Montmorency
8. Modification des délibérations n°1 du 16 juillet 2020 et n° 4 du 30 juin 2022 portant délégations du Conseil municipal au maire en vertu de l’article 1. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
9. Marchés forains : principe du renouvellement de sa gestion en contrat de concession de service
s
DIRÉCHONDES SERVICES MECHNIQUES
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14. Exonération des redevances d’occupation du domaine public pour la mise en sécurité des bâtiments ayant subi des dommages ou menaçant ruine et/ou frappe d’une procédure de mise en sécurité
IRECTIONDES MOYENSGENERAT CES
15. Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la ville 16. Vote du Compte Administratif 2023 du budget principal de la ville 17. Affectation des résultats 2023 du budget principal de la Ville
18. Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales — Budget principal 2024 19. Vote du Budget Primitif 2024 de la Ville
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DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES
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27. Attribution d’une Bourse Projet Jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de conduire à Abdoulaye DIALLO
28. Attribution d’une Bourse Projet Jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) à Marius SOLEAU - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
i CO
\de Montmorency
NB : Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur du CM, les conseillers qui désireraient poser des questions orales devront les déposer au plus tard le lundi 1° avril 2024.
Les dossiers sont consultables, conformément à l’article 5 du Règlement intérieur du CM adopté en séance le 10 décembre 2020.
PJ: Pouvoir