Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM du 18 novembre 2024
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2024
Convocation - CONVOCATION CM DU 3 JUILLET 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 18 DECEMBRE 2024
Arrêté - arrete 2023 038 autorisation de fonctionner creche
Convocation - CONVOCATION CM DU 7 AVRIL 2025
Convocation - Convocation du CM du 25 09 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 18 janvier 2022
Convocation - Convocation CM 18 Decembre 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANC
Convocation - Convocation cm du 18 DECEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 18 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Famille, Santé, Justice et droit,
À ÉMERAINVILLE Émerainville, le 4 décembre 2024 Madame, Monsieur, Les Membres du Conseil Municipal, Réf. : AK/LP/SR/12- 150 Madame, Monsieur, J’ai l'honneur de vous informer qu’un Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville, le : ; ” MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 | _À 19 HEURES. ; 4 Ë VAI S DUPUIS VEUT USE LL CL LL ORDRE DU JOUR : Administration générale: > Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2024, Action sociale : > Autorisation au Maire de signer la convention de gestion en flux tripartite entre la commune, la Communauté d'Agglomération de PARIS Vallée de la Marne et CDC Habitat Social, Petite enfance : > Autorisation au Maire de signer le contrat d'objectifs 2024-2027 entre le Département de Seine et Marne et la commune pour son Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP) « Les Coccinelles », Ressources Humaines : > Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de Seine et Marne > Autorisation au Maire de signer la convention d'adhésion d’un nouveau membre au groupement de commandes relatif à la médecine préventive et professionnelle avec la Communauté d'Agglomération de PARIS Vallée de la Marne. > Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emploi de la filière Police Municipale. Toute correspondance doit être adressée à l'attention de Monsieur le Maire Finances : > Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de PARIS Vallée de la Marne pour le financement des travaux de voirie de la rue d'Emery. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables, Admission en créances éteintes, Décision modificative n°1 au budget 2024, Autorisation d'ouverture de crédits pour les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif. VNVYNYVY Marchés Publics : > Autorisation au Maire de signer l'avenant n°1 au marché de nettoyage des locaux et des vitres dans les bâtiments communaux, lot n°1 nettoyage des locaux portant sur l'augmentation du montant du marché due à un réajustement des prestations. Comptant sur votre présence, Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Le Maire, Alain KELYOR