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Convocation - convocation CM du 18 novembre 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
VE
ÉMERAINVILLE
Émerainville,
le
5
novembre
2024
Madame,
Monsieur,
Les
Membres
du
Conseil
Municipal,
Réf.
: AK/LP/SR/11-
137
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
qu’un
Conseil
Municipal
se
réunira
à
l'Hôtel
de
Ville,
le
:
LUNDI
18 NOVEMBRE 2024 À 19 HEURES
SANSANSE
DS
SES
ORDRE
DU
JOUR
:
Administration
générale:
>
Tableau
des
décisions
du
Maire,
>
Approbation
du
procès-verbal
du
16
septembre
2024,
Petite
enfance :
>
Remise
en
conformité
du
règlement
intérieur
du
Lieu
d'Accueil
Enfant
Parent
(LAEP)
«
Les
Coccinelles
»
à
la
Maison
de
la
Famille,
>
Autorisation
au
Maire
de
signer
l'avenant
à
la convention
tripartite
d'objectifs
et
de
financement
2023-2027
avec
la
CAF
77
et
TILLOU
CRECHE
«
Les
Canaillous
»,
>
Renouvellement
de
la
Délégation
de
Service
Public
pour
la
crèche
«
Les
Canaillous
».
Police
Municipale
:
>
Fixation
de
la
durée
et
du
tarif
du
macaron
de
stationnement
résidentiel.
Affaires
générales
:
>
Rémunération
des
agents
recenseurs
dans
le
cadre
de
la
campagne
de
recensement
2025.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
l'attention
de
Monsieur
le
Maire Education
:
>
Autorisation
au
Maire
de
signer
la
convention
entre
la
Région
Ile
de
France
et
les
organismes
bénéficiaires
des
tickets
loisirs
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire, f *"
/