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Ordre du Jour - Vitry94 CM200122 OrdreJour
Ordre du Jour - Vitry94 CM171018 OrdreJour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM171018 OrdreJour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques,
WE.
Ville
de
Vitry
sur
Seine
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
AN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Année
2017
6°"°
séance
Vitry-sur-Seine,
le
29
SEP,
2017
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
municipal
se
réunira
en
séance
publique
le
:
Mercredi
18
octobre
2017
à
19H30
dans
la
Salle
du
Conseil
Municipal
de
l'Hôtel
de
Ville
Veuillez
agréer,
cher(e)
collègue,
l'expression
de
ma
considération
distinguée. ÉLU
Appel
nominal,
Désignation
d'un
secrétaire,
Compte-rendu
sommaire
du
Conseil
municipal
du
28
juin
2017
100- 300- 410- 10
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
Mouvements
des
effectifs
du
personnel
communal
DIRECTION
DES
SERVICES
FINANCIERS
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
présentées
par
Madame
la Trésorière
municipale
de
Vitry-sur-Seine
Admission
en
non-valeur
de
créances
éteintes
présentées
par
Madame
la Trésorière
municipale
de
Vitry-sur-Seine
DIRECTION
DU
DÉVELOPPEMENT
URBAIN
Proposition
de
nouveaux
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
de
l'office
public
de
l'habitat
(OPH)
de
Vitry-sur-Seine
dans
le
cadre
du
rattachement
à
l'établissement
public
territorial
« Grand
Orly
Seine
Bièvre
»
Rapport
d'activité
des
représentants
de
la
commune
au
Conseil
d'administration
de
la
Semise
pour
l'année
2016
Plan
local
d'urbanisme
de
Vitry-sur-Seine
Avis
préalable
à
l'approbation
du
dossier
de
la
modification
n°4
du
plan
local
d'urbanisme
(PLU)
portant
sur
les
ZAC
Seine
gare
Vitry
et gare
Ardoines
Emprise
foncière
de
66
m?
à
usage
de
voirie
sise
12
rue
Camille
Risch Acquisition
auprès
de
Monsieur
et
Madame
Tron
de
la
parcelle
cadastrée
BD
n°88
partielle
pour
une
superficie
totale
de
66
m°
au
prix
de
16
500
euros
Approbation
de
la
Convention
à
passer
avec
Ile-de-France
Mobilités
autorisant
à
occuper
gratuitement
et
à
titre
précaire
et
révocable
une
portion
d'une
superficie
d'environ
7
240
m°
du
terrain
communal
cadastré
section
CG
n°301
P
sis
1
rue
du
Général
Malleret
Joinville
Opération
d'aménagement
et
de
renouvellement
social
et_
urbain
du
quartier
Balzac
Touraine
Marronniers
Compte
rendu
à
la
collectivité
pour
l'année
2016
et
actualisation
des
documents
financiers
au
31
décembre
2016
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
d'action
foncière
du
Val-de-Marne
conformément
à
sa
délibération
n°
2017-7C
du 28
juin
2017
COMMISSIONS COMPÉTENTES
NS
DÉL.
ANN.
Adm.
g°° / Pers. / Fin
Adm.
g°" / Pers.
/ Fin
Adm.
g°" /
Pers.
/ Fin
Am / Aff. éco. / Log' Am / Aff. éco. / Log Adm.
g°* / Pers.
/ Fin
Am! / Aff. éco. / Log! Am! / Aff. éco.
/ Log'
Adm.
g°° / Pers.
/ Fin
Am! / Aff, éco.
/ Log'
Am! / Aff. éco.
/ Log'
Adm.
g°° / Pers.
/ Fin
Am'/
Aff. éco. / Log! ÉLU
420- 11 12 13 14 430- 15 16 17 510- 18 19
DIRECTION
ARCHITECTURE
Approbation
du
programme
et
de
l'enveloppe
financière
dans
le
cadre
du
concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
du
groupe
scolaire
Seine
Gare
Approbation
du
dossier
de
consultation
des
entreprises
(DCE)
et
autorisation
à
M.
le
Maire
de
signer
le futur
marché
de
travaux
de
peinture
et
revêtements
intérieurs
des
bâtiments
communaux
et
du
SIDORESTO
Approbation
du
dossier
de
consultation
des
entreprises
(DCE)
et
autorisation
à
M.
le
Maire
de
signer
le futur
marché
d'assistance
technique
pour
les
travaux
d'extension/restructuration
du
groupe
scolaire
Blaise
Pascal
Approbation
du
nouveau
contrat
de
bail
à
conclure
avec
la
Semise
pour
le
Centre
médico-psycho
pédagogique
(CMPP)
au
8
allée
du
Puits
Farouche
et autorisation
à
M.
le Maire
de
le signer
DIRECTION
VOIRIE
—
ENVIRONNEMENT
Approbation
de
la
convention
décennale
à
passer
avec
la
commune
d'Alfortvillé
relative
à
la
maintenance
de
l'éclairage
public
du
Pont
du
Port-à-l'Anglais
Approbation
de
la
convention
à
passer
avec
la
société
Orange
relative
à
l'enfouissement
des
réseaux
aériens
de
communications
électroniques
situés
13
- 41
avenue
Rouget
de
Lisle Fixation
des
tarifs
de
stationnement
applicables
à
compter
du
1er
octobre
2017
dans
les
parcs
publics
de
stationnement
municipaux
et
abrogation
de
la
délibération
n°DL17429
du
17
mai
2017
DIRECTION
DES
SERVICES
SOCIO-ÉDUCATIFS
SIDORESTO Approbation
de
l'avenant
n°3
à
la
convention
passée
en
2015
avec
le
Ministère
de
l'économie,
des
finances
et
de
l'industrie
pour
l'accès
du
personnel
de
l'hôtel
des
finances
de
Vitry-sur-
Seine Approbation
de
l'annexe
n°2017-4
à
la
convention
générale
de
coopération
avec
l'association
Vacances
Voyages
Loisirs
(VVL)
COMMISSIONS COMPÉTENTES DÉL.
ANN.
Architecture
Adm.
g"°/ Pers.
/ Fin
Ens./Enf/Form.
Prof
Architecture
Adm.
g°°
/
Pers.
/ Fin
Architecture
Adm.
g°°
/
Pers. / Fin
Ens./Enf./Form.
Prof
Architecture
Adm.
g°° / Pers. / Fin Santé/Social
Environnement
/ Voirie
Adm.
g°*/
Pers.
/ Fin
Environnement
/ Voirie
Adm.
g°* / Pers.
/ Fin
Environnement
/ Voirie
Adm.
g“* / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form.
Prof
Adm.
g°° / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form.
Prof
Adm.
g°° / Pers.
/ Fin ÉLU
520- 20 601- 21 750- 22
DIRECTION
CULTURE
SPORT
JEUNESSE
Approbation
du
dispositif
«
Bourse
au
permis
de
catégorie
B
»
DIRECTION
DE
LA
PETITE
ENFANCE
Approbation
d'une
convention
de
consultation
des
données
allocataires
par
les
partenaires
à
passer
avec
la
Caisse
d'allocations
familiales
DIRECTION
DE
LA
COMMUNICATION
Approbation
de
la
convention
à
passer
avec
la
Société
du
Grand
Paris
relative
à
la
mise
à
disposition
de
maquettes
des
deux
gares
et
du
site
de
maintenance
de
Vitry-sur-Seine
de
la
ligne
15
sud
du
Grand
Paris
Express
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFORMATIONS
LEGALES
Compte
rendu
de
la
délégation
accordée
à
Monsieur
le
Maire
DC1719
et
DC1720
du
19
mai
2017,
DC1721
du
22
mai
2017,
DC1722
du
1%
juin
2017,
DC1723
du
2 juin
2017,
DC1724
du
8 juin
2017,
DC1725
du
9 juin
2017,
DC1726
du
13
juin
2017,
DC1726
du
15
juin
2017,
DC1728
à
DC1730
du
16
juin
2017,
DC1731
du
19
juin
2017,
DC1732
à
DC1733
du
20
juin
2017,
DC1734
du
4
juillet
2017,
DC1735
à
DC1737
du
18
juillet
2017,
DC1738
du
1”
août
2017,
et
DC1739
du
3 août
2017.
801
COMMISSIONS COMPÉTENTES
NS
DÉL.
ANN.
Culture/Sport/Jeunesse Adm.
g°° / Pers.
/ Fin
Santé/Social
Adm,
g°° /
Pers.
/ Fin
Info./Comm./Prox./Cit Adm.
g°° / Pers.
/ Fin
Am! / Aff, éco.
/ Log'
Bilan
d'activité
2016
du
syndicat
intercommunal
pour
l'informatique |
Adm.
g°" /
Pers.
/ Fin
municipale
(SIIM
94)
INFORMATIONS
DIVERSES
430
Info./Comm./Prox./Cit.
Information
au
Conseil
municipal
sur
les
risques
majeurs
: document
Environnement
/ Voirie
d'information
communal
sur
les
risques
majeurs
(DICRIM),
plan|
Adm.g°”/ Pers.
/ Fin
communal
de
sauvegarde,
campagne
d'information
de
la
population