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Document publié le Vendredi 23 mars 2018 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM180411 OrdreJour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Assurance,
Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2018
3ème séance
Vitry-sur-Seine, le 23 mars 2018
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
Mercredi 11 avril 2018
à 19H30
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.
LE MAIRE
Jean-Claude KENNEDY - Appel nominal,
- Désignation d'un secrétaire,
- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 mars 2018
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
ÉLU NS DÉL. ANN.
QUESTIONS IMPORTANTES
300- DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
1 Vote du budget primitif de l’exercice 2018 : budget principal et budgets annexes
Toutes les commissions
2 Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour 2018 Adm. gale / Pers. / Fin
3 Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
pour 2018
Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
QUESTIONS D’ORDRE GENERAL
100- DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gale / Pers. / Fin
300- DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
5 Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers pour l’année 2018
Adm. gale / Pers. / Fin
410- DIRECTION DE L’HABITAT DU COMMERCE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
6- Accord de principe de la Ville pour apporter sa garantie communale à la SA HLM Novigère pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations d’un montant total de 4 986 859 euros pour la réalisation d’un programme de 52 logements sis 91-95 avenue Paul Vaillant Couturier à Vitry-sur-Seine
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
7 Approbation de la convention de garantie communale à passer avec la SA HLM Novigère pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations d’un montant total de 4 986 859 euros pour la réalisation d’un programme de 52 logements sis 91-95 avenue Paul Vaillant Couturier à Vitry-sur-Seine et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
8 Approbation d’une Charte de confidentialité à signer avec Amt / Aff. éco. / Logt COMMISSIONS
COMPÉTENTES
ÉLU NS DÉL. ANN.
QUESTIONS IMPORTANTES
l’Etablissement public territorial pour l’accès et l’utilisation des données du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Adm. gale / Pers. / Fin
410- DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU FONCIER ET DE L’URBANISME
Métro Grand Paris Express
9 Approbation de la convention d’occupation précaire et révocable à passer avec la Société du Grand Paris relative à la mise à disposition à titre gracieux du terrain communal situé 112 rue du Génie et cadastré section AP n°90 partielle et n°290 partielle et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Amt / Aff. éco. / Logt
410- DIRECTION DE L’URBANISME OPERATIONNEL
ZAC Multisites RN7 / Moulin Vert / Plateau
10 Avis de la commune relatif à l’avenant n°4 à la concession d’aménagement de la ZAC Multisites RN7 / Moulin Vert / Plateau
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
430- DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
11 Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public (COT) sur une partie du stade communal Gabriel Péri à passer avec la Société du Grand Paris en vue de l’installation de la base chantier de l’ouvrage annexe 1404P appelé « ouvrage annexe Péri » et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
12 Approbation de l’adhésion au groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de systèmes d’information géographique (SIG) du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
520- DIRECTION CULTURE SPORT JEUNESSE
13 Demande de garantie communale par l’association « Assoce Kipik » à hauteur de 50% pour un emprunt d’un montant de 75 000 euros contracté auprès du Crédit Mutuel
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. gale / Pers. / Fin
14 Approbation de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Marcel Paul et autorisation à M. le Maire de la signer
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. gale / Pers. / Fin
601- DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
15 Approbation de trois avenants aux conventions d’objectifs et de financement relatives aux deux relais assistantes maternelles de la Ville de Vitry-sur-Seine à passer avec la Caisse d’Allocations
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin
– 3 – COMMISSIONS
COMPÉTENTES
ÉLU NS DÉL. ANN.
QUESTIONS IMPORTANTES
Familiales et autorisation à Monsieur le Maire de les signer
16 Approbation de la convention d’objectifs et de financements pour le fonctionnement des crèches et haltes multi accueil municipales à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin
700- DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA DEMOCRATIE LOCALE
17 Approbation de la convention de partenariat et de mise à disposition de locaux dans le cadre de la mise en place d’une classe citoyenne au 11 avenue de Chanzy à Vitry-sur-Seine à l’usage du collège François Rabelais et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Adm. gale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof
Approbation du renouvellement des conventions de partenariat à passer avec diverses associations et autorisation à Monsieur le Maire de les signer :
18 - Comité de jumelage Adm. gale / Pers. / Fin Info. / Com. / Prox. / Cit.
19 - Comité des fêtes Adm. gale / Pers. / Fin Info. / Com. / Prox. / Cit.
20 - Vitry Mali Adm. gale / Pers. / Fin Info. / Com. / Prox. / Cit.
21 Attribution de subventions à diverses associations bénéficiaires de conventions pluriannuelles et approbation d’avenants aux conventions pluriannuelles pour l’année 2018
Toutes les commissions
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire DC1818 et DC1819 du 6 mars, DC1820 du 7 mars 2018.