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Déliberation - CM 280922 deb F26
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 280922 deb F26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Séance
publique
du
mercredi
28
septembre
2022
Gennevi
iers
Convoqué
le
lundi
22
août
2022,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20:00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Patrice
LECLERC.
WE LLLE POPULAIRE
Préserits’:
Accusé
de
réception
—
Ministère
de
l'intérieur
:
Patrice
LECLERC,
Anne-Laure
PEREZ,
MRR&hee00RiC
02208
QNPOOlAGRNDROEL,
Délia
TOUMI,
Philippe
CLOCHETTE,
Grégory
EBOWPORE:
UGare/ 10
OR,
ARaanMe
fe
re ANT 02022
Belkacem
OUCHEN,
Céline
LANOISELEE,
Chaouki
ABSSI,
Ibrahima
NDIAYE,
M'Hamed
BINAKDANE,
Christian
DESCHENES,
Zine
BOUKRICHE,
Véronique
DESMETTRE,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
.
:
se
:
Mohamed
DDANI,
Mariama
GASSAMA,
Elsa
FAUCILLON,
Jacques
BRIFFAULT,
Isabelle
TITTI
Direction
Administrative
DINGONG,
Karine CHALAH,
Laetitia GHIRARDI,
Sinan KARAKUS.
à
et
Juridique
Etaient
représentés
:
Zineb
ZOUAOUI
(représentée
par
Chaouki
ABSSI),
Christophe
BERNIER
(représenté
par
Laurent
NOËL),
Roger
DUGUE
(représenté
par
Alexandra
D'Alcantara),
Isabelle
MASSARD
(représentée
par
F26
Yasmina
ATTAF),
Maria-Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Céline
LANOISELEE),
Nadia
MOUADDINE
(représentée
par
Patrice
LECLERC),
Sofia
MANSERI
(représentée
par
Eloi
SIMON
),
Sonia
BLANC
(représentée
par
Véronique
DESMETTRE),
Richard
MERRA
(représenté
par
Délia
TOUMI),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Philippe
CLOCHETTE),
Fabienne
MOREAU
( représentée
par
Grégory
BOULORD),
Ahcen
MEHARGA
( représenté
par
Karine
CHALAH),
Christelle
NEDELEC
(représentée
par
Sinan
KARAKUS).
Absents
excusés :
lbrahima
DIALLO,
Philippe
HALLAIS.
Ne
prend
pas
part
au
vote :
Nombre
de
votes
pour:
41
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d’abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à l'unanimité
Désignation
d'un
conseiller
municipal
au
sein
du
Comité
d'Administration
de
l'association
Biodivert’Cités
des
Agnettes
Le
Conseil,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
2
février
2022
portant
désignation
de
deux
conseillers
muncipaux
au
sein
de
l'association
Biodivert'Cités
des
Agnettes,
Vu
les
statuts
de
l'Association
«
Biodivert'Cités
des
Agnettes
»
et
notamment
l'article
11,
Considérant
que
Messieurs
Christophe
BERNIER
et
Christian
DESCHENES
ont
été
désignés,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
à
la
désignation
d'un
délégué
représentant
la
commune
de
Gennevilliers
au
sein
du
Comité
d'Administration
de
l'association,
en
remplacmement
de
Christophe
BERNIER,
Considérant
que
M/Mme....
s'est
porté
candidat,
Vu
l'avis
de
la
Commission
intéressée,
DELIBERE
Article
1:
Mme
Céline
LANOISELEE
est
désignée,
en
remplacement
de
Monsieur
Bernier,
au
Comité
d'administration
de
l'association
« Biodivert Cités
des
Agnettes
». Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le + AGl0022, Affiché
le to
{502
Exécutoire
le_Acliol
222,
ae
:
Signé
électroniquement
le
Le
6 octobre
2022