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Arrêté - 533.11.01 Rue de Veaugues
Document publié le Mardi 26 décembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 533.11.01 Rue de Veaugues)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT £ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE NIEVRE a g DP / 2023 / 12 / 533
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE = Z
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÈTE DU MAIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
à à VU le Code Général des Collectivités Territoriales, Mardi 26 décembre 2023 et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-I et suivants,
VU la demande de travaux au 11 rue de Veaugues qui seront
CIRCULATION réalisés par la SAUR 39 rue de Chaluzy 58000 NEVERS ,
Et
STATIONNEMENT CONSIDERANT que ces travaux.ne peuvent se réaliser, sans modification des dispositions actuelles,
Rue de V RER TERRES CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public
A R RE TE
ARTICLE 01 : Du lundi 8 janvier 2024 au jeudi 11 janvier 2024, la SAUR est autorisée à stationner sur le domaine public, rue de Veaugues, pour effectuer des travaux de branchement d’eau potable.
ARTICLE 02 : Durant les travaux, la rue sera barrée et la circulation des véhicules interdite.
ARTICLE 03 : La SAUR prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 04 : La circulation sera rétablie dès l’achèvement des travaux.
ARTICLE 05 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 06 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 07 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 08 : Madame La Commandante de Communauté de Brigades de Cosne-Cours-sur-Loire,
Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS
Pour le Maire empêché,
Gilbert LIENHARD,
Premier Adjoint.