Arrêté - 092.29.02 Rue Emile Deschanel

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Arrêté - 092.29.02 Rue Emile Deschanel Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Lien du pdf (Arrêté - 092.29.02 Rue Emile Deschanel)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire, DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Dp / 2024 / 02 / 092

NIEVRE

CANTON Liberté - Egalité - Fraternité

COSNE-COURS-SUR-LOIRE ——

COMMUNE ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE

27 février 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

— et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,

VU la demande de travaux 1 Rue Emile Deschanel, qui seront

CIRCULATION réalisés par Mr THIBAULT Francis — 1 Rue du Croix Bernot —

Et 58310 DAMPIERRE SOUS BOUHY

STATIONNEMENT CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du public,

1 Rue Emile Deschanel

A RR ET E

ARTICLE 01 : Le jeudi 29 février 2024, de 13h30 à 14h30, Mr THIBAULT Francis est autorisé à passer par le sens interdit durant cet horaire dédié, pour rentrer son camion dans sa cour au 1 rue Emile Deschanel afin d’évacuer des gravats.

ARTICLE 02 : Le jeudi 29 février 2024, de 13h30 à 14h30, M. THIBAULT pourra bloquer exceptionnellement la rue Emile Deschanel le temps de la manœuvre.

ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.

ARTICLE 04 : Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci-avant, et Mr THIBAULT Francis devra en assurer la surveillance, pendant toute la durée de sa manœuvre.

ARTICLE 05 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de la Gendarmerie de Cosne-

Cours-sur-Loire, Madame la Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des

Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le

concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-

pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.

FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT SEPT FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE.

Pour le Maire,

L’Adjoint Délégué à la sécurité

Michel RENAUD