Conseil Municipal - 7 Procs verbal 20210927

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Conseil Municipal - 7 Procs verbal 20210927 Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Puygouzon. Lien du pdf (Conseil Municipal - 7 Procs verbal 20210927)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Travail et emploi, 1/24

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021.

L’an deux mille vingt-et-un et le vingt-sept septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le vingt-trois juin deux mille vingt-et-un, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DUFOUR Thierry, Maire.

Présents : M. DUFOUR Thierry, MME CONDOMINES MAUREL Nadine, M. BOUCHON Christophe, MME TAMBORINI Christine, M. De LAGARDE Vincent (arrivé à 19h25), MME BOUSQUET Audrey (Procuration de MME LAGHZAOUI Nawal), M. HEIM Philippe, MME VIGUIÉ Nawel, M. KROL Alfred, MME BLANCO Caroline, MME BONNET Céline, M. CACERES Philippe (Procuration de M. ROYER Jacques), MME COBOURG Monique, M. COSQUER Cyril (Procuration de M. BAYLE Nicolas), M. GAYRARD Alain, M. GOZE Emile (Procuration de MME DUBOIS Océane), M. JOUANY Claude (Procuration de M. ANTOINE Gérard), MME MALAQUIN Hélène, M. PAULIN Samuel (arrivée à 19h15), M. TROUCHES Michel, MME VERGNES Brigitte (arrivée à 19h15).

Excusés : M. ANTOINE Gérard (Procuration à M. JOUANY Claude), M. BAYLE Nicolas (Procuration à M. COSQUER Cyril), MME DUBOIS Océane (Procuration à M. GOZE Emile), MME LAGHZAOUI Nawal (Procuration à MME BOUSQUET Audrey), M. ROYER Jacques (Procuration à M. CACERES Philippe).

Absent : M. GOUTY Michel

Secrétaire : MME CONDOMINES MAUREL Nadine.

---------------------------

ORDRE DU JOUR

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2021.

2. Compte-rendu des décisions du Maire n°2021-2.

INSTITUTIONS

3. Convention d’adhésion au service d’aide à l’archivage avec le CDG 81 et mise en

œuvre d’une mission d’archivage.

ENFANCE – PETITE-ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES

4. Convention avec Media-Tarn pour l’opération « École et Cinéma ».

5. Versement d’un forfait de fonctionnement à l’OGEC du Bon Sauveur d’Albi.

ÉCONOMIE – FINANCES

6. Budget communal : Décision modification n°1 relative au F.P.I.C.

DOMAINE PUBLIC

7. Dénomination de la salle des fêtes.

8. Dénomination portant sur une voie communale.

RESSOURCES HUMAINES

9. Modification du tableau des effectifs.2/24

10. Modification du RIFSEEP.

DIVERS

11. Informations générales :

12. Questions diverses.3/24

OUVERTURE DE LA SÉANCE

À l’ouverture de la séance, M. Le Maire procède à l’appel des membres. Il a constaté que le quorum était atteint.

M. Philippe Cacérès prend la parole pour dire qu’il vient de découvrir qu’il était destinataire de la procuration de M. Jacques Royer.

Il précise que, n’ayant aucune consigne de vote de sa part, il votera comme il l’entend.

Nadine Condomines Maurel est nommée secrétaire de séance.

M. Le Maire propose de débuter l’ordre du jour du conseil municipal.

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2021.

M. Le Maire propose au conseil municipal d’adopter le procès-verbal de la séance du 28 juin 2021.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le procès-verbal de la séance du 28 juin 2021.

À 19h15, arrivée de Brigitte Vergnes et de Samuel Paulin.

2. Compte-rendu des décisions du Maire n°2021-2

En vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT, le maire rend compte au conseil municipal des décisions prises en application des délégations qui lui ont été consenties par le conseil municipal par délibération du 23 mai 2020.

- Décision n° 2021-2 du 1er juillet 2021 exécutoire le 2 juillet 2021 :

Objet : Désignation du lauréat du concours pour le marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition et reconstruction de l’école élémentaire sur la commune de Puygouzon

Vu le Code de la Commande Publique ;

Vu la délibération du Conseil Municipal de Puygouzon en date du 29 juin 2020 constituant la Commission d’Appel d’Offres ;

Vu l’avis de concours publié le 04 décembre 2020 ;

Vu les 29 candidatures reçues avant la date limite de remise des propositions fixées au 11 janvier 2021 ;

Vu le procès-verbal du jury de concours réuni le 17 février 2021 ;4/24

Vu l’invitation à concourir du 19 février 2021 adressée aux candidats retenus ;

Vu les propositions remises par les 3 candidats avant la date limite de remise des propositions fixée au 21 mai 2021 ;

Vu le procès-verbal du jury de concours réuni le 30 juin 2021 ayant procédé à l’analyse et au classement des prestations ;

DÉCIDE

Article 1er : De désigner lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la démolition et reconstruction de l’école élémentaire de Puygouzon, conformément à l’avis du jury de concours, le groupement conjoint constitué par :

- BRUNERIE & IRISSOU Architectes (Mandataire),

- EGIS Bâtiment Sud-Ouest,

Représenté par Monsieur Thomas BRUNERIE sis 2 rue de la Poudrière CS70097 – 81012 ALBI Cédex.

Hélène Malaquin rappelle l’historique de ce marché.

Un appel d’offres pour un concours d’architectes a été lancé le 4 décembre 2020. À la clôture de la première phase le 11 janvier 2021, 29 candidatures ont été déposées.

Un jury de concours, composé de la commission d’appel d’offres de la commune et de deux architectes neutres par rapport à cette procédure, ont analysé ces candidatures en présence de l’Assistante à Maîtrise d’Ouvrage Lucie Guérin le 17 février 2021 afin d’en retenir 3 pour la deuxième phase.

Les critères de notation étaient l’expérience, la lettre de motivation et la constitution des équipes.

Les 3 candidats retenus, Danièle Damon, AATC et Brunerie et Irissou ont produit des esquisses, un dossier technique et une offre financière de manière anonyme pour le 21 mai 2021.

Le même jury de concours s’est à nouveau réuni le 30 juin 2021 pour analyser ces offres et choisir le lauréat du concours susnommé.

Hélène Malaquin salue les échanges productifs avec les architectes qui ont apporté une expertise technique et ont éclairé les membres du jury.

Elle précise que le cabinet d’architecte retenu, Brunerie et Irissou, a non seulement remporté tous les suffrages pour son esquisse mais a également obtenu la meilleure note sur tous les autres aspects : technique, phasage, …

Enfin, elle clôture le sujet en précisant que le cabinet Brunerie & Irissou est ravi de travailler sur ce projet car chaque membre a un lien avec l’école : certains y ont leurs enfants, d’autres l’ont fréquentée durant leur scolarité, …

Audrey Bousquet rappelle que deux classes ont déménagé dans les locaux de l’A.L.A.E. et une troisième dans un bâtiment modulaire.

Les enseignants se situant dans les locaux de l’A.L.A.E. sont satisfaits et ont fait remarquer que l’environnement était meilleur que dans les anciennes classes.5/24

M. Le Maire insiste en précisant que la commune est très fière de ce projet.

Il rappelle la réunion publique d’information sur ce projet qui se déroulera jeudi 30 septembre 2021 à la salle des fêtes.

À 19h25, arrivée de Vincent De Lagarde.

M. Le Maire souhaite que ce bâtiment soit à la pointe de ce qui peut se faire en énergie renouvelable : photovoltaïque, géothermie, jardins, …

Il remercie tous ceux qui ont participé de près et de loin à ce projet et notamment les deux chevilles ouvrières Hélène Malaquin et Audrey Bousquet, sans oublier Alfred Krol.

Au sujet du financement de ce projet, M. Le Maire informe que l’État subventionnera à hauteur de 35% et qu’il a évoqué ce sujet avec la Conseillère Départementale Eva Géraud, à l’occasion de l’inauguration de la salle Anne Sylvestre, qui lui a répondu que pour de tels projets, le Département pourrait « déplafonner » le budget.

Sur le volet du financement, Audrey Bousquet souhaite préciser que le projet retenu était le moins cher des trois proposés car il optimise tous les espaces.

Pour clore le sujet, M. Le Maire précise qu’il est important, lors de la réunion d’information, d’expliquer aux administrés déçus par le choix de la démolition, que cette étape était nécessaire car l’école, en l’état, n’était pas du tout fonctionnelle.6/24

INSTITUTIONS

3. N° DEL2021-35 : Convention d’adhésion au service d’aide à l’archivage avec le CDG 81 et mise en œuvre d’une mission d’archivage.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité pour la collectivité de bénéficier, par convention de mise à disposition, d’un agent du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Tarn pour une aide à l’archivage, dans le cadre d’une mission de diagnostic.

Cette mission de diagnostic vise à établir un état de situation des archives de la collectivité, à analyser les difficultés rencontrées par cette dernière en matière d’archivage et à proposer, si besoin, des actions correctrices.

Cette mission, entièrement gratuite, comprend une visite sur place de 2 à 7 heures selon les besoins et le volume d’archives, une évaluation de la situation, une proposition d’intervention traitement adaptée et la rédaction d’un rapport descriptif et estimatif.

Monsieur le Maire propose d’autoriser, dans un premier temps, la réalisation de cette mission de diagnostic et ajoute que le conseil municipal sera amené à se prononcer sur la proposition de traitement ultérieurement, au vu des résultats du diagnostic dressé par le Centre de Gestion du Tarn et du devis estimatif proposé.

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

- VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la FPT, et notamment son article 25,

- VU les lois n° 79-18 du 3 janvier 1979 et n°2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives,

- VU la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion du 12 octobre 2017 qui adopte les principes de la convention et fixe les tarifs à compter du 01.01.2018

- Après avoir pris connaissance de la convention de mise à disposition proposée par le Centre de Gestion, ci-annexée, et après en avoir délibéré,

- Considérant qu’il est opportun pour la bonne conservation et tenue des archives de la collectivité de conclure une convention avec le Centre de Gestion pour la réalisation d’un diagnostic de l’état de ces archives,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- AUTORISE la signature de ladite convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Tarn pour la réalisation d’une mission de diagnostic ;

- MANDATE Monsieur le Maire pour signer cette convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Tarn ;7/24

- CHARGE Monsieur le Maire de rendre compte à l’assemblée des résultats du diagnostic et de la proposition de traitement que rendra le Centre de Gestion ;

M. Le Maire tient à saluer l’action du Centre de Gestion dans bien des domaines et qui apporte son aide à la commune.

Il profite de l’occasion pour évoquer sa rencontre avec le capitaine Andrieu, du Service D’Incendie et de Secours (SDIS), la semaine dernière.

L’objet de cette rencontre était la signature de la convention avec le SDIS pour la mise à disposition d’un agent communal, pompier volontaire, auprès du SDIS sur son temps de service.

Cette convention est d’une grande souplesse et permet de définir les modalités que nous souhaitons.8/24

ENFANCE – PETITE ENFANCE –

AFFAIRES SCOLAIRES

4. N° DEL2021-36 : Convention avec Media-Tarn pour l’opération « École et Cinéma »

Audrey Bousquet présente la délibération relative à la mise en place de l’opération « École et Cinéma » au sein de l’école de Puygouzon.

Cette opération est une action culturelle et pédagogique mise en place en 1994 par les Ministères de l’Éducation Nationale et de la Culture, avec le concours du Centre National du Cinéma et de l’image animée.

Elle s’exerce aujourd’hui auprès de 98 départements français dont le Tarn est l’un des terrains les plus concernés avec ses 13 500 écoliers de cycles 2 et 3 inscrits et son partenariat avec toutes les salles de cinéma du département, sans exception.

Ce dispositif est proposé aux classes de l’école primaire de la Grande section de maternelle au CM2.

« École et Cinéma » se déroule dans le Tarn sous la responsabilité conjointe de la DSDEN du Tarn, de la DRAC Occitanie et du Conseil Départemental du Tarn qui, par convention, ont chargé la structure culturelle Média-Tarn de sa coordination départementale. Cette opération s’exerce avec le concours financier des communes et des communautés de communes.

Ce concours financier se décompose comme suit :

- 1 euro par élève par séance, à raison de 3 séances par an (facturé directement par l’exploitant du cinéma à la Mairie) ;

- Une contribution financière municipale annuelle fixée à 1.50 euros par élève et par an attribuée par la Mairie à la structure coordinatrice Média-Tarn dans le cadre d’une convention bipartite exclusive et ce au titre de la participation de la commune aux coûts de gestion et d’organisation du dispositif « École et Cinéma » pris en charge par Média-Tarn.

Après consultation des enseignants des écoles maternelles et élémentaires de Puygouzon, le Maire propose de signer cette convention.

Entendu le présent exposé, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention « Contribution financière municipale annuelle – Opération École et Cinéma » avec l’association Média-Tarn pour l’année scolaire 2021-2022 ;

- S’ENGAGE à verser à l’association Média-Tarn une participation annuelle fixée à 1.50€ par élève par an.9/24

5. N° DEL2021-37 : Versement d’un forfait de fonctionnement à l’OGEC du Bon Sauveur d’Albi.

Audrey Bousquet présente la délibération.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’article L 422-5-1 du code de l’éducation prévoit que la commune de résidence d’un élève est tenue de financer le fonctionnement de l’établissement privé du premier degré sous contrat d’association dès lors qu’elle ne dispose pas elle-même des capacités d’accueil nécessaires.

Le cas se présente pour 1 enfant de la commune fréquentant l’école du Bon Sauveur d’Albi en classe ULIS.

Le calcul de la contribution de la commune de résidence est calculé sur la base des dépenses de fonctionnement de l’ensemble des écoles de la commune d’accueil sans que ce montant ne puisse être supérieur au coût qu’aurait représenté pour la commune de résidence l’élève s’il avait été scolarisé dans une de ses écoles publiques.

Pour rappel, le coût moyen d’un élève fréquentant l’école élémentaire de Puygouzon pour l’année 2020 s’élève à 450€.

M. Le Maire rajoute que la commune est très sollicitée, financièrement, pour les enfants qui fréquentent des écoles extérieures à la commune, notamment avec la participation aux frais de transports scolaires qui s’élèvent à 160€ par enfant.

Il adresse un courrier d’information à toutes les familles en bénéficiant afin qu’elles sachent le coût engendré pour la collectivité.

- Vu l’article L 422-5-1 du code de l’éducation,

- Vu la délibération n° 2021-27 du 28 juin 2021 fixant le prix de revient pour l’année 2020 d’un élève fréquentant les écoles de la commune de Puygouzon,

- Considérant la scolarisation d’un élève en classe ULIS à l’école Bon Sauveur d’Albi,

Entendu le présent exposé, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DÉCIDE le versement du forfait communal de 450€ à l’OGEC de l’école du Bon Sauveur d’Albi ;

- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au compte 6574 du budget primitif pour l’année 2021.10/24

ÉCONOMIE – FINANCES

6. N° DEL2021-38 : Budget communal : Décision modification n°1 relative au F.P.I.C.

Vincent De Lagarde rappelle aux membres du Conseil Municipal le fonctionnement du F.P.I.C. (Fonds de Péréquation des ressources Inter Communales) : pour l’année 2021, la commune de Puygouzon est, d’une part, redevable de la somme de 1 762€ et perçoit, d’autre part, la somme de 45 435€. Le solde du FPIC pour la commune de Puygouzon est donc de 43 673€.

Comme chaque année, la Trésorerie d’Albi-Ville et Périphérie demande à la commune d’enregistrer la part encaissée en recette et la part reversée en dépenses et non plus uniquement le solde en recette.

Il n’est pas nécessaire de prévoir des crédits en recettes pour émettre le titre, en revanche, il est obligatoire de prévoir des crédits en dépenses pour émettre le mandat.

M. Le Maire rappelle que la recette n’est jamais inscrite au budget primitif car la commune ne sait pas, au moment du vote du budget, si elle sera contributrice ou bénéficiaire. C’est donc une recette non prévue qui rentre dans le budget en section de fonctionnement de la commune.

Entendu le présent exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative relative au reversement du Fonds de Péréquation des ressources Inter Communales (F.P.I.C.).

Section Fonctionnement Dépenses

- Augmentation de crédit au chapitre 014 article 739223 fonction 020 pour un montant de 1 762 €.

Section Fonctionnement Recettes

- Augmentation de crédit au chapitre 073 article 73223 fonction 020 pour un montant de 1 762 €.11/24

DOMAINE PUBLIC

7. N° DEL2021-39 : Dénomination de la salle des fêtes.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la salle des fêtes de Puygouzon a été inaugurée le 10 janvier 2020 et n’a jamais eu de nom officiel.

Alfred Krol, précise que Anne Sylvestre était une chanteuse très connue, notamment auprès des écoles, féministe, et qu’elle a participé au festival Un Bol d’Air ‘S en 2014. Pour toutes ces raisons, il a émis l’idée de dénommer la salle des fêtes « Salle Anne Sylvestre ».

M. Le Maire informe que l’association Arpèges & Trémolos a contacté la famille d’Anne Sylvestre qui est ravie de l’initiative.

L’inauguration de l’enseigne a été faite à l’occasion du lancement de l’édition du festival Un Bol d’Air’S, vendredi 24 septembre 2021.

Cette délibération viendrait donc entériner ce choix de nom.

Une enseigne a également été posée sur la médiathèque « Espace Suzanne Noël » ainsi qu’à la salle de Labastide-Dénat « L’Atelier ».

Enfin, il informe le Conseil Municipal qu’il lui sera proposé, prochainement, de nommer la salle polyvalente « Salle Maria Estampe ».

Il propose au Conseil Municipal de dénommer la salle des fêtes de Puygouzon : « Salle Anne Sylvestre ».

Entendu le présent exposé, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DÉCIDE de nommer la salle des fêtes de Puygouzon : « Salle Anne Sylvestre ».

8. N°DEL2021-40 : Dénomination portant sur une voie communale.

- Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29 ;

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de délibérer sur la dénomination des rues, des places publiques, et des bâtiments publics.

- Considérant que la rue située entre la RD 71 route de Lamillarié et la RD612 route de Castres constitue un accès desservant actuellement 3 habitations et un lotissement à venir et qu’il convient de lui donner un nom pour faciliter le repérage, le travail des préposés de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles,

M. Le Maire rappelle son souhait de donner des noms féminins aux rues.

Hélène Malaquin le remercie de mettre à l’honneur toutes ces femmes.12/24

M. Le Maire la remercie mais précise qu’il n’est pas à l’initiative de cette idée qui appartient à Philippe Heim.

M. Le Maire propose plusieurs noms de femmes :

- Martha Desrumaux, figure du communisme français du XXème siècle qui a fait entendre la voix des ouvriers et des femmes et qui a été mise à l’honneur récemment dans des reportages télévisées ;

- Des femmes panthéonisées : Sophie Berthelot, Marie Curie, Germaine Tillon, Geneviève De Gaulle Anthonioz, Simone Veil et Joséphine Baker ;

- Des femmes pouvant être panthéonisées : Camille Claudel, Edith Piaf, Yvette Chassagne, Solitude, Louise Michel, Suzanne Lenglen, Simone de Beauvoir, Colette et Françoise Giroud.

Après avoir débattu, les noms de Martha Desrumaux et Joséphine Baker ressortent.

M. Le Maire propose de voter à main levée pour chacun de ces noms. Le nom de Joséphine Baker obtient 18 suffrages, il est donc proposé pour dénommer cette rue.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DÉCIDE d’attribuer le nom de « rue Joséphine BAKER » à la rue située entre la RD 71 route de Lamillarié et la RD612 route de Castres, conformément au plan ci-dessous.

VOTES : Pour : 18

Contre : 0

Abstention : 8 : M.KROL Alfred, M. ANTOINE Gérard, M. BAYLE Nicolas, MME BONNET Céline, M. COSQUER Cyril, M. GAYRARD Alain, M. JOUANY Claude, MME VERGNES Brigitte13/2414/24

RESSOURCES HUMAINES

9. N°DEL2021-41 : Modification du tableau des effectifs.

Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il y a lieu de modifier le tableau des effectifs pour l’année 2021 et de transformer :

- 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet en 1 poste d’agent de maîtrise à temps complet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DÉCIDE d’apporter à compter du 1er octobre 2021 les modifications suivantes au tableau des effectifs du personnel communal :

o 1 poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet en 1 poste d’agent de maîtrise à temps complet.

10. N°DEL2021-42 : Modification du RIFSEEP Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel.

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

- Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires et notamment son article 20,

- Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 88,

- Vu le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l’application du 1er alinéa de l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 précitée,

- Vu le décret n° 2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des agents publics de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire dans certaines situations de congés,

- Vu le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat,

- Vu le décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux

- Vu la circulaire du 5 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel,

- Vu l’avis du comité technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Tarn en date du 28 octobre 2016

- Vu la délibération en date du 13 décembre 2017 approuvant la mise en place du RIFSEEP, modifiée par la délibération n°2020-40 du 29 juin 2020

- Considérant qu’il appartient à l’assemblée délibérante de fixer la nature, les plafonds et les conditions d’attribution des indemnités, il est proposé à l’assemblée délibérante d’instituer comme suit la mise en œuvre du RIFSEEP,15/24

- Considérant que suite à la modification du tableau des effectifs, il convient de modifier la délibération susmentionnée et notamment ses articles 4 et 8

Le nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) mis en place pour la fonction publique de l’Etat est transposable à la fonction publique territoriale. Il se compose :

- d’une indemnité liée aux fonctions, aux sujétions et à l’expertise (IFSE) ;

- éventuellement, d’un complément indemnitaire tenant compte de l’engagement

professionnel et de la manière de servir (CIA) basé sur l’entretien professionnel.

Le RIFSEEP se substitue à l’ensemble des primes ou indemnités versées antérieurement, hormis celles exclues du dispositif RIFSEEP.

Le Maire propose à l’assemblée délibérante de modifier la délibération n° 2021-40 du 29 juin 2020 modifiant la délibération du 13 décembre 2017 relative à la mise en place du RIFSEEP de la façon suivante :16/24

I – Dispositions générales

Article 1 : Bénéficiaires

Sont susceptibles de bénéficier du régime indemnitaire tel que défini dans la présente délibération :

- Les fonctionnaires titulaires à temps complet, temps non complet ou à temps partiel - Les fonctionnaires stagiaires à temps complet, temps non complet ou à temps partiel

Les agents de droit privé ne bénéficient pas des dispositions prévues par la présente délibération.

Article 2 : Modalités d’attribution individuelle

Le montant individuel attribué au titre de l’IFSE et, le cas échéant, au titre du CIA, sera librement défini par l’autorité territoriale, par voie d’arrêté individuel, dans la limite des conditions prévues par la présente délibération.

Article 3 : Conditions de cumul

Le régime indemnitaire mis en place par la présente délibération est par principe, exclusif de toutes autres primes et indemnités liées aux fonctions et à la manière de servir.

Il peut en revanche être cumulé avec :

• l’indemnisation des dépenses engagées au titre des fonctions exercées (exemple : frais de déplacement),

• les dispositifs d’intéressement collectif,

• les indemnités différentielles complétant le traitement indiciaire et la GIPA • les sujétions ponctuelles directement liées à la durée du travail (heures supplémentaires, astreintes, …),

• la prime de responsabilité versée aux agents détachés sur emploi fonctionnel

II – Mise en œuvre de l’IFSE

Article 4 : Détermination des groupes de fonction et montants maxima

Il est instauré au profit des cadres d’emplois visés dans la présente délibération, une indemnité de fonctions, de sujétion et d'expertise (IFSE) ayant vocation à valoriser l'ensemble du parcours professionnel des agents.

Cette indemnité repose sur la formalisation de critères professionnels liés aux fonctions exercées d’une part, et sur la prise en compte de l’expérience accumulée d’autre part.

Les fonctions occupées par les fonctionnaires d’un même cadre d’emplois sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants :

o Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage ou de conception ;

o Technicité, expertise, expérience ou qualification nécessaire à l'exercice des fonctions ;17/24

o Sujétions particulières ou degré d'exposition du poste au regard de son environnement professionnel.

Les agents bénéficiant d’un logement pour nécessité absolue de service bénéficient de plafonds minorés dans la limite de ceux prévus pour les fonctionnaires des corps de référence de l’Etat.

FILIERE ADMINISTRATIVE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois IFSE

Montant maximal annuel

Catégorie A

Attachés

Secrétaires de mairie

Groupe A1  Directrice Générale des Services 36 210 €

Groupe A2

Groupe A3

Catégorie B

Rédacteurs

Groupe B 1  Comptable 17 480 €

Groupe B 2

Groupe B 3

Catégorie C

Adjoint administratif

Groupe C 1  Agent polyvalent des services administratifs 11 340 €

Groupe C 2

FILIERE TECHNIQUE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois IFSE

Montant maximal annuel

Catégorie A

Ingénieurs

Groupe A 1

Groupe A 2

Groupe A 3

Catégorie B

techniciens

Groupe B 1

Groupe B 2

Groupe B 3

Catégorie C

Agents de maîtrise

Groupe C 1  Responsable restauration scolaire 11 340 €

Groupe C 2  Agent d’animation 10 800 €

Adjoints techniques Groupe C 1

 Chef d’équipe des services

techniques

 Agent de médiathèque

11 340 €18/24

Groupe C 2

 Agent de restauration

scolaire

 Agent de restauration

scolaire et garderie

 Agent de restauration

scolaire et d’entretien

 Agent polyvalent des

services techniques

 ATSEM

10 800 €

FILIERE SOCIALE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois IFSE

Montant maximal annuel

Catégorie A

Conseillers socio-

éducatifs

Groupe A 1

Groupe A 2

Catégorie B

Assistants sociaux-

éducatifs

Groupe B 1

Groupe B 2

Catégorie C

Agents sociaux

ATSEM

Groupe C 1

Groupe C 2  ATSEM 10 800 €

FILIERE CULTURELLE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois IFSE

Montant maximal annuel

Catégorie A

Attachés

Conservateurs

Groupe A 1

Groupe A 2

Catégorie B

Assistants territoriaux

de conservation du

patrimoine

Groupe B 1

Groupe B 2

Catégorie C

Adjoints territoriaux du

patrimoine

Groupe C 1  Agent de médiathèque 11 340 €

Groupe C 219/24

Les montants de base sont établis pour un agent exerçant à temps complet. Ils seront réduits au prorata de la durée effective du travail pour les agents exerçant à temps partiel ou occupés sur un emploi à temps non complet.

Ces montants évolueront au même rythme et selon les mêmes conditions que les montants arrêtés pour les corps ou services de l’Etat.

Les montants individuels pourront être modulés par arrêté de l’autorité territoriale en tenant compte des fonctions exercées et de l’expérience professionnelle de l’agent.

Article 5 : Périodicité de versement

L’IFSE fera l’objet d’un versement semestriel

Article 6 : Modalités de maintien ou suppression de l’IFSE

En ce qui concerne le cas des agents momentanément indisponibles (congé maternité et paternité, accident de service ou maladie professionnelle, congé maladie, congés annuels et autorisation spéciale d’absence, congés pour formation syndicale), il sera fait application des dispositions applicables aux agents de l'État (décret n° 2010-997 du 26/08/2010) à savoir :

Le versement de l’IFSE est maintenu pendant les périodes de congés annuels et autorisations exceptionnelles d'absence, congés de maternité ou paternité, états pathologiques ou congés d'adoption, congés de maladie ordinaire dans la limite du traitement, congé pour accident de travail, accident de trajet, accident de service et congé pour maladie professionnelle. Les primes et indemnités cesseront d'être versées pendant les congés de longue maladie, grave maladie, longue durée.

Toutefois, Lorsque l’agent est placé en congé de longue maladie ou de longue durée à la suite d’une demande présentée au cours d’un congé accordé antérieurement au titre de la maladie ordinaire, les primes et indemnités qui lui ont été versées durant son congé maladie ordinaire lui demeurent acquises.

III – Mise en œuvre du CIA (Complément Indemnitaire Annuel)

Article 7

Il est instauré au profit des agents un complément indemnitaire annuel (CIA) tenant compte de l'engagement et de la manière de servir :

Le versement de ce complément indemnitaire est laissé à l'appréciation de l'autorité territoriale et fera l'objet d'un arrêté individuel notifié à l’agent. Il tiendra compte des éléments appréciés dans le cadre de l’évaluation professionnelle

Article 8 : Détermination des montants maxima par groupes de fonction

Le CIA peut être attribué aux agents relevant des cadres d’emplois énumérés ci-après, dans la limite des plafonds suivants, eu égard aux groupes de fonctions dont ils relèvent.20/24

FILIERE ADMINISTRATIVE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois CIA

Montant maximal annuel

Catégorie A

Attachés

Secrétaires de mairie

Groupe 1  Directrice Générale des Services 6 390 €

Groupe 2

Groupe 3

Catégorie B

Rédacteurs

Groupe B 1  Comptable 2 380 €

Groupe B 2

Groupe B 3

Catégorie C

Adjoint administratif

Groupe C 1  Agent polyvalent des services administratifs 1 260 €

Groupe C 2

FILIERE TECHNIQUE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois CIA

Montant maximal annuel

Catégorie A

Ingénieurs

Groupe A 1

Groupe A 2

Groupe A 3

Catégorie B

techniciens

Groupe B 1

Groupe B 2

Groupe B 3

Catégorie C

Agents de maîtrise

Groupe C 1  Responsable restauration scolaire 1 260 €

Groupe C 2  Agent d’animation 1 200 €

Adjoints techniques Groupe C 1

 Chef d’équipe des services

techniques

 Agent de médiathèque

1 260 €21/24

Groupe C 2

 Agent de restauration

scolaire

 Agent de restauration

scolaire et garderie

 Agent de restauration

scolaire et d’entretien

 Agent polyvalent des

services techniques

 ATSEM

1 200 €

FILIERE SOCIALE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois CIA

Montant maximal annuel

Catégorie A

Conseillers socio-

éducatifs

Groupe A 1

Groupe A 2

Catégorie B

Assistants sociaux-

éducatifs

Groupe B 1

Groupe B 2

Catégorie C

Agents sociaux

ATSEM

Groupe C 1

Groupe C 2  ATSEM 1 200 €

FILIERE CULTURELLE

Catégorie et cadres

d’emplois Groupes Emplois CIA

Montant maximal annuel

Catégorie A

Attachés

Conservateurs

Groupe A 1

Groupe A 2

Catégorie B

Assistants territoriaux

de conservation du

patrimoine

Groupe B 1

Groupe B 2

Catégorie C

Adjoints territoriaux du

patrimoine

Groupe C 1  Agent de médiathèque 1 260 €

Groupe C 2

Article 9 : Périodicité de versement22/24

Le CIA fera l’objet d’un versement annuel et ne sera pas reconductible automatiquement d’une année sur l’autre.

Article 10 : Modalités de maintien ou suppression du CIA

En ce qui concerne le cas des agents momentanément indisponibles (congé maternité et paternité, accident de service ou maladie professionnelle, congé maladie, congés annuels et autorisation spéciale d’absence, congés pour formation syndicale), il sera fait application des dispositions applicables aux agents de l'État (décret n° 2010-997 du 26/08/2010) à savoir :

Le versement du CIA est maintenu pendant les périodes de congés annuels et autorisations exceptionnelles d'absence, congés de maternité ou paternité, états pathologiques ou congés d'adoption, congés de maladie ordinaire dans la limite du traitement, congé pour accident de travail, accident de trajet, accident de service et congé pour maladie professionnelle. Les primes et indemnités cesseront d'être versées pendant les congés de longue maladie, grave maladie, longue durée.

Toutefois, Lorsque l’agent est placé en congé de longue maladie ou de longue durée à la suite d’une demande présentée au cours d’un congé accordé antérieurement au titre de la maladie ordinaire, les primes et indemnités qui lui ont été versées durant son congé maladie ordinaire lui demeurent acquises.

Article 11 : Date d’effet

Les dispositions de la présente délibération prendront effet au 1er octobre 2021

Entendu le présent exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DÉCIDE d’adopter le régime indemnitaire ainsi modifié à compter du 1er octobre 2021

Les crédits correspondant à l’ensemble des dispositions ci-dessus mentionnées sont inscrits au budget de la collectivité ;

- La délibération en date du 29 juin 2020 modifiant le régime indemnitaire du personnel est modifiée à compter du 1er octobre 2021.23/24

CLOTÛRE DE SÉANCE

11. Informations générales

a. Festival Un Bol d’Airs.

M. Le Maire rappelle que le Festival Un Bol D’Airs a pu avoir lieu cette année du 24 au 26 septembre 2021.

Il y a eu trois jours qui se sont très bien passés avec un bel apéritif des partenaires et l’inauguration de l’enseigne « Anne Sylvestre ».

Ces trois jours festifs ont permis aux gens de se retrouver autour d’une pluralité de propositions d’artistes et de spectacles avec notamment des spectacles proposés à l’EHPAD (en présence d’Alain Navarro) et aux élèves de l’école.

M. Le Maire regrette qu’il y ait peu de Puygouzonnais qui viennent, notamment aux spectacles gratuits.

Audrey Bousquet confirme que c’est dommage car les spectacles sont de qualité, y compris ceux gratuits.

Nadine Condomines Maurel précise que les résidents de l’EHPAD étaient ravis, tout comme les enseignants qu’elle a pu rencontrer à l’issue du spectacle proposé à la Salle Polyvalente. M. Le Maire précise que, inversement, les artistes saluent l’initiative de proposer un spectacle dédié aux écoles.

b. Présentation de la programmation de la saison Au Fil du Tarn par la Scène Nationale d’Albi.

Cette présentation aura lieu demain, mardi 28 septembre 2021 à 19h. Philippe Heim et Audrey Bousquet représenteront la commune.

c. Aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique.

M. Le Maire informe le conseil municipal qu’il ne reste que 4 subventions à verser mais que les dossiers ont été réservés.

d. Journée pour Octobre Rose

Nadine Condomines Maurel rappelle le programme de la journée organisée pour Octobre Rose le dimanche 17 octobre : 2 marches de 4 km et 7 km ainsi qu’une marche douce autour de la mairie pour les Personnes à Mobilité Réduite, sur proposition d’Emmanuelle Alenda. Elle remercie Serge Cotto qui a préparé les deux parcours ainsi que Céline Bonnet qui est à l’origine de cette idée et l’organisatrice de cet évènement.

La médiathèque se parera de rose pour l’occasion.24/24

e. Dates à retenir

- Dimanche 17 octobre de 9h30 à 12h : Christine Tamborini présente l’affiche de la journée « Nettoyons la nature » réalisée par Simon Glorieux, administré de la commune.

- Congrès des maires de France à Paris du 16 au 18 novembre 2021 : une délégation de 6 élus fera le déplacement.

- Cérémonie du souvenir et de la paix le 9 novembre à 17h à Puygouzon : Nadine Condomines Maurel précise qu’elle se fera en présence des anciens combattants et des élèves de l’école.

- Commémoration du 11 novembre à 11h30 à Labastide-Dénat en commun avec la Commune de Dénat.

12. Questions diverses

Cyril Cosquer souligne le problème des petites routes qui, lorsqu’elles sont refaites, ne sont pas balayées immédiatement ce qui crée un danger pour les automobilistes.

Alfred Krol répond que les services de la régie voirie ne peuvent pas balayer de suite car ils doivent attendre un certain temps pour permettre aux véhicules qui passent, de tasser et fixer le goudronnage.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h35