Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL22 11 29 29 CONVENTION LUDOTHEQUE ENTRE LOUPIAN
Déliberation - DEL23 11 28 02B Cloture definitive du Budget annex
Déliberation - DEL23 03 28 32 Demande subventions 2023 travaux am
Déliberation - DEL23 11 28 19 COMMUNICATION RAPPORT CRC SAM 2017
Déliberation - DEL23 03 28 22 Convention concours technique entre
Déliberation - DEL23 11 28 12 Exclusion du droit de preemption ur
Déliberation - DEL23 03 28 49 Decisions du Maire 1
unknown - DEL23 11 28 14 AVENANT N°3 CONVENTION ORT
unknown - DEL23 03 28 40 ETAT 1259 1
unknown - DEL23 11 28 18 CONVENTION CGITE ANNEXE 3
Déliberation - DEL23 11 28 17 Convention Ludotheque Entre Loupian et Marseillan
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL23 11 28 17 Convention Ludotheque Entre Loupian et Marseillan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 07/12/2023
Reçu en préfecture le 07/12/2023
Publié le 07/12/2023
ID : 034-213401508-20231128-DEL23 11 28 17-DE
FT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 novembre 2023 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire. Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; W. BIGNON ; J-C ARAGON ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ; B. DANIS ; J-M. DUMAS ; N. LECLERC ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; S. MARTI ; S. JEAN ; D. VIALAS ; C. RUEGGER ; D. SAUVADE
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER ; G. REQUENA par C. PROUTEAU ; $S. ALLEMAND par C. RUEGGER; A. CHOUKROUN par W. BIGNON ; L. DELAITE par C. AZAIS ; C. BASTIDE par D. SAUVADE
Absents : JF. MARY ; C. PINO ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
Secrétaire de séance : D. CUPOLI
Secrétaire de séance adjointe : C. PROUTEAU
17. Convention ludothèque entre Loupian et Marseillan (Annexe)
Le projet Petites Villes de Demain a permis de créer des nouveaux liens entre la commune de
Loupian et Marseillan.
La commune de Marseillan a décidé de proposer à la commune de Loupian des actions dans
le cadre de la ludothèque animée par des agents territoriaux marseillanais.
L'objectif est de permettre aux jeunes de Loupian de découvrir le principe de la ludothèque et
d’échanger sur différentes thématiques liées aux jeux de société.
La prestation est prévue pour l’année 2024 et renouvelable en fonction des volontés des deux
communes.
La commune de Loupian remboursera la commune de Marseillan pour les frais de transport, à
savoir, 19.80 € TTC par prestation. Il est prévu une prestation mensuelle.
Il appartient au conseil municipal :
De valider les principes de la convention ci-jointe,
De donner délégation à M. le Maire ou sa représentante pour la signature de ladite
convention et tous les éléments afférents.
Il convient d’en délibérer. LE CONSEIL
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE
DECIDE
De valider les principes de la convention ci-jointe,
Envoyé en préfecture le 07/12/2023
Reçu en préfecture le 07/12/2023 S L
Publié le 07/12/2023 G
ID : 034-213401508-20231128-DEL23 11 28 17-DE
De donner délégation à M. le Maire ou sa représentante pour la signature de ladite
convention et tous les éléments afférents.
Le secrétaire de séance
Dominique CU
Pour extrait conforme,
Le Maire
Yves MICHEL