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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.10.2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28.11.2022
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28.11.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 28 novembre 2022
Ordre du jour
CM-2022-007-ODJ
Procès-verbal de séance – Conseil municipal du 10 octobre 2022
Note explicative de synthèse
Commission action sociale, solidarités, santé et logement
Compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2022
Commission accessibilité
Compte-rendu de la réunion du 13 octobre 2022
Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
Compte-rendu de la réunion du 20 octobre 2022
• Adoption du rapport d’activités de Morbihan énergies (DEL-2022-135)
• Convention de servitudes avec ENEDIS (DEL-2022-136)
Commission sports et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2022
Commission tranquillité publique, sécurité, affaires générales
Compte-rendu de la réunion du 2 novembre 2022
• Protection fonctionnelle de trois policiers municipaux (DEL-2022-137) Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion de la commission du personnel du 9 novembre 2022
Compte-rendu de la réunion du Comité technique paritaire du 17 novembre 2022
Compte-rendu de la réunion du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du 17 novembre 2022
• Modifications du tableau des emplois (DEL-2022-138)
• Création d'un emploi fonctionnel de DGA (DEL-2022-139)
• Rémunération des agents recenseurs 2023 (DEL-2022-140)
Commission culture, patrimoine, animations
Compte-rendu de la réunion du 9 novembre 2022
• Manifestations culturelles 2023 – Demandes de subventions (DEL-2022-141)
• Festival Jeune Public Gamineries 2023 (DEL-2022-142)
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2022
• Modalités de reversement de la taxe d’aménagement communale à Pontivy Communauté à compter de 2023 (DEL-2022-143)
• Budget Ville 2022 – Décision modificative n°2 (DEL-2022-144)
• Tarifs municipaux pour 2023 (DEL-2022-145)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2022
• Dénomination de rue : Cité « Guernal » (DEL-2022-146)
• Acquisition d’une partie de parcelle cadastrée AL 0036 sise 02 rue des Eglantines (DEL- 2022-147) Commission attractivité économique
• Subvention ADESS Centre-Bretagne – CJS 2022 (DEL-2022-148)
• Ouverture des commerces le dimanche - Année 2023 (DEL-2022-149)
Affaires diverses
• Création d’une commission « Sobriété énergétique » (DEL-2022-150)
• Modification de l’annexe n°1 des statuts du syndicat départemental d’énergies du Morbihan – Actualisation de la liste des membres à la suite de l’adhésion d’établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (DEL-2022-151)
Questions diverses V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 28 novembre 2022
Ordre du jour
CM-2022-007-ODJ
Procès-verbal de séance – Conseil municipal du 10 octobre 2022
Note explicative de synthèse
Commission action sociale, solidarités, santé et logement
Compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2022
Commission accessibilité
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Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
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• Adoption du rapport d’activités de Morbihan énergies (DEL-2022-135)
• Convention de servitudes avec ENEDIS (DEL-2022-136)
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• Modifications du tableau des emplois (DEL-2022-138)
• Création d'un emploi fonctionnel de DGA (DEL-2022-139)
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• Manifestations culturelles 2023 – Demandes de subventions (DEL-2022-141)
• Festival Jeune Public Gamineries 2023 (DEL-2022-142)
Commission finances
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• Modalités de reversement de la taxe d’aménagement communale à Pontivy Communauté à compter de 2023 (DEL-2022-143)
• Budget Ville 2022 – Décision modificative n°2 (DEL-2022-144)
• Tarifs municipaux pour 2023 (DEL-2022-145)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
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• Dénomination de rue : Cité « Guernal » (DEL-2022-146)
• Acquisition d’une partie de parcelle cadastrée AL 0036 sise 02 rue des Eglantines (DEL- 2022-147) Commission attractivité économique
• Subvention ADESS Centre-Bretagne – CJS 2022 (DEL-2022-148)
• Ouverture des commerces le dimanche - Année 2023 (DEL-2022-149)
Affaires diverses
• Création d’une commission « Sobriété énergétique » (DEL-2022-150)
• Modification de l’annexe n°1 des statuts du syndicat départemental d’énergies du Morbihan – Actualisation de la liste des membres à la suite de l’adhésion d’établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (DEL-2022-151)
Questions diverses